Common use of EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES Clause in Contracts

EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : • les conséquences de l’immobilisation du Véhicule pour effectuer des opérations d’entretien ; • les immobilisations du Véhicule consécutives à des interventions prévues (opérations d’entretien, de contrôle, de révision) ou consécutives à un défaut d’entretien, ainsi que leurs conséquences ; • les pannes répétitives causées par l’absence de réparation ou de remplacement d’une pièce du Véhicule après notre première intervention ; • les réparations du Véhicule et les frais y afférents, • les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le Véhicule, ainsi que les accessoires de ce dernier ; • le coût des pièces détachées ; • les frais de gardiennage et de parking du Véhicule, • les frais d’hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation du Véhicule ; • les frais d’abandon en cas de mise à disposition d’un véhicule de location ; • les campagnes de rappel du constructeur du Véhicule et les frais en découlant ; • les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité des lubrifiants ou d’autres liquides nécessaires au fonctionnement du Véhicule; • les opérations d’entretien, de contrôle, de révision, de pose d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations consécutives à des interventions prévues dans le programme de maintenance du Véhicule et leurs conséquences ; • les déclenchements intempestifs d’alarme ; • les chargements du Véhicule et des attelages. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations et les Exclusions spécifiques à l’assistance aux Véhicules figurant ci-dessus, sont exclues : • toute demande découlant d’une faute inexcusable ou intentionnelle, d’un acte de conduite dangereuse sanctionné par le Code de la Route français ; • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire d’un état alcoolique visé par les articles L.234-1 et R.234-1 du Code de la Route français; • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire de stupéfiants au sens du Code de la Route français.

EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : • - les conséquences de l’immobilisation du Véhicule pour effectuer des opérations d’entretien ; • d’entretien, - les immobilisations du Véhicule consécutives à des interventions prévues (opérations d’entretien, de contrôle, de révision) ou consécutives à un défaut d’entretien, ainsi que leurs conséquences ; • - les pannes répétitives causées par l’absence de réparation ou de remplacement d’une pièce du Véhicule après notre première intervention ; • intervention, - les réparations du Véhicule et les frais y afférents, • - les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le Véhicule, ainsi que les accessoires de ce dernier ; • dernier, - le coût des pièces détachées ; • détachées, - le vol ou la perte des clés ou de la carte de démarrage, - les frais de gardiennage et de parking du VéhiculeVéhicule autres que ceux défini dans la présente convention, • - les frais d’hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation du Véhicule ; • Véhicule, - les frais d’abandon en cas de mise à disposition d’un véhicule de location ; • location, - les campagnes de rappel du constructeur du Véhicule et les frais en découlant ; • découlant, - les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité des lubrifiants ou d’autres liquides nécessaires au fonctionnement du Véhicule; • Véhicule , - les opérations d’entretien, de contrôle, de révision, de pose d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations consécutives à des interventions prévues dans le programme de maintenance du Véhicule et leurs conséquences ; • conséquences, - les déclenchements intempestifs d’alarme ; • d’alarme, - les chargements du Véhicule et des attelages. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations et les Exclusions spécifiques à l’assistance aux Véhicules figurant ci-dessus, sont exclues : • - toute demande découlant d’une faute inexcusable ou intentionnelle, d’un acte de conduite dangereuse sanctionné par le Code de la Route français ; • route français, - toute demande découlant d’une conduite sous l’empire d’un état alcoolique visé par les articles L.234L234-1 et R.234R234-1 du Code de la Route route français; • , - toute demande découlant d’une conduite sous l’empire de stupéfiants au sens du Code de la Route route français, - toute demande découlant d’un délit de grand excès de vitesse. Dans le cas où le caractère intentionnel ne serait établi qu’en cours ou après notre intervention, le remboursement des frais engagés pourrait vous être demandé.

EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations figurant au chapitre 6.1.1., sont exclus : • les conséquences de l’immobilisation du Véhicule pour effectuer des opérations d’entretien ; d’entretien, • les immobilisations du Véhicule consécutives à des interventions prévues (opérations d’entretien, de contrôle, de révision) ou consécutives à un défaut d’entretien, ainsi que leurs conséquences ; • les pannes répétitives causées par l’absence de réparation ou de remplacement d’une pièce du Véhicule après notre première intervention ; intervention, • les réparations du Véhicule et les frais y afférents, • les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le Véhicule, ainsi que les accessoires de ce dernier ; dernier, • le vol ou la perte des clés ou de la carte de démarrage, • le coût des pièces détachées ; détachées, • les frais de gardiennage et de parking du Véhicule, • les frais d’hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation du Véhicule ; • les frais d’abandon en cas de mise à disposition d’un véhicule de location ; • les campagnes de rappel du constructeur du Véhicule et les frais en découlant ; découlant, • les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité des lubrifiants ou d’autres liquides nécessaires au fonctionnement du Véhicule; Véhicule • les opérations d’entretien, de contrôle, de révision, de pose d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations consécutives à des interventions prévues dans le programme de maintenance du Véhicule et leurs conséquences ; conséquences, • les déclenchements intempestifs d’alarme ; d’alarme, • les chargements du Véhicule et des attelages. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations et les Exclusions spécifiques à l’assistance aux Véhicules figurant ci-dessus, sont exclues : • toute demande découlant d’une faute inexcusable ou intentionnelle, d’un acte de conduite dangereuse sanctionné par le Code de la Route français ; route français, • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire d’un état alcoolique visé par les articles L.234L234-1 et R.234R234-1 du Code de la Route route français; , • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire de stupéfiants au sens du Code de la Route route français., • toute demande découlant d’un délit de grand excès de vitesse. Dans le cas où le caractère intentionnel ne serait établi qu’en cours ou après notre intervention,

EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES À L’ASSISTANCE AUX VÉHICULES. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations figurant au chapitre 6.1.1, sont exclus : • les conséquences de l’immobilisation du Véhicule pour effectuer des opérations d’entretien ; d’entretien, • les immobilisations du Véhicule consécutives à des interventions prévues (opérations d’entretien, de contrôle, de révision) ou consécutives à un défaut d’entretien, ainsi que leurs conséquences ; • les pannes répétitives causées par l’absence de réparation ou de remplacement d’une pièce du Véhicule après notre première intervention ; intervention, • les réparations du Véhicule et les frais y afférents, • les vols de bagages, matériels et objets divers restés dans le Véhicule, ainsi que les accessoires de ce dernier ; dernier, • le coût des pièces détachées ; détachées, • les frais de gardiennage et de parking du Véhicule, • les frais d’hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de l’immobilisation du Véhicule ; • les frais d’abandon en cas de mise à disposition d’un véhicule de location ; Véhicule, • les campagnes de rappel du constructeur du Véhicule et les frais en découlant ; découlant, • les actes de vandalisme et leurs conséquences, • les immobilisations dues à l’absence ou à la mauvaise qualité des lubrifiants ou d’autres liquides nécessaires au fonctionnement du Véhicule; , • les opérations d’entretien, de contrôle, de révision, de pose d’accessoires, de remplacement de pièces d’usure et les immobilisations consécutives à des interventions prévues dans le programme de maintenance du Véhicule et leurs conséquences ; conséquences, • les déclenchements intempestifs d’alarme ; d’alarme, • les chargements du Véhicule et des attelages. Outre les Exclusions communes à toutes les prestations et les Exclusions spécifiques à l’assistance aux Véhicules figurant ci-ci- dessus, sont exclues : • toute demande découlant d’une faute inexcusable ou intentionnelle, d’un acte de conduite dangereuse sanctionné par le Code de la Route français ; route français, • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire d’un état alcoolique visé par les articles L.234L234-1 et R.234R234-1 du Code de la Route route français; , • toute demande découlant d’une conduite sous l’empire de stupéfiants au sens du Code de la Route route français, • toute demande découlant d’un délit de grand excès de vitesse. Dans le cas où le caractère intentionnel ne serait établi qu’en cours ou après notre intervention, le remboursement des frais engagés pourrait vous être demandé.