Common use of Exploitation et Utilisation des Résultats Clause in Contracts

Exploitation et Utilisation des Résultats. 4.1. Libre Exploitation de leurs Résultats respectifs par le Partenaire(s) Responsable des données et le Porteur de projet 4.1.1 Sous réserve des règles de droit applicable, le(s) Partenaire(s) peut librement et gratuitement Exploiter ou faire Exploiter (le cas échéant en concluant avec une ou plusieurs autres Parties et/ou tout tiers tout accord de licence correspondant) ses Résultats à quelque fin que ce soit (commerciale ou non commerciale), sans que cela ne puisse porter préjudice aux droits accordés aux autres Parties et/ou aux Tiers Utilisateurs tels que prévus en vertu de la Convention.

Exploitation et Utilisation des Résultats. 4.1. Libre Exploitation de leurs Résultats respectifs par le le(s) Partenaire(s) Responsable des données et le Porteur de projet) 4.1.1 Sous réserve des règles de droit applicable, le(s) Partenaire(s) peut librement et gratuitement Exploiter ou faire Exploiter (le cas échéant en concluant avec une ou plusieurs autres Parties et/ou tout tiers tout accord de licence correspondant) ses Résultats à quelque fin que ce soit (commerciale ou non commerciale), sans que cela ne puisse porter préjudice aux droits accordés aux autres Parties et/ou aux Tiers Utilisateurs tels que prévus en vertu de la Convention.