Common use of Finalités des Traitements des DCP Clause in Contracts

Finalités des Traitements des DCP. Xxxxxxx ne traite les DCP que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Nordnet traite vos DCP dans le cadre de l’exécution des Conditions Contractuelles applicables et du respect de ses obligations légales. Nordnet pourra par ailleurs, dans le cadre de la Souscription d’une Offre Mobile, être amenée à utiliser des informations de localisation fournies le cas échéant par le constructeur de votre appareil mobile pour permettre l’acheminement des appels d’urgence, que Vous pourriez émettre depuis cet appareil, vers le centre de traitement des appels d’urgence correspondant (selon le constructeur de l’appareil, les données de localisation peuvent concerner soit l’ensemble des appels, soit uniquement les appels d’urgence). A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Gérer l'identité du Client ou de l’Utilisateur et l'authentifier, • Gérer la phase précontractuelle et la phase de Souscription, • Gérer la Commande, • Gérer le Matériel, • Gérer les abonnements aux Offres et Options éventuelles, • Gérer la Cagnotte, • Assurer la bonne exécution de l’Offre et des Options éventuelles, • Générer les historiques de consommation, • Facturer et encaisser les paiements, • Assurer le service clients, administratif, technique et commercial, et le service après-vente le cas échéant, gérer les communications entrantes et sortantes (courriers, courriels, appels, …), • Gérer les DCP, droits et obligations issus des Conditions Contractuelles, la portabilité, • Traiter la cessation de tout ou partie du Contrat et ses conséquences (qu’il s’agisse d’une rétractation, résiliation, …), • Traiter les éventuels incidents, maintenances et réclamations, • Recouvrer à l'amiable les impayés, • Gérer les contentieux, • Gérer les demandes d’exercice de droits, • Stocker des DCP du Client ou d'un Utilisateur Xxxxxxx réalise également des traitements de DCP pour d’autres finalités que la stricte exécution de Contrat(s). Dans ce cas, Xxxxxxx s’assure d’avoir un intérêt légitime à réaliser le traitement lié au développement et/ou à l’amélioration de ses Offres, à la connaissance de sa clientèle, à la mise en œuvre de mesure de sécurité. Dans ce cadre, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Organiser des opérations de marketing (direct), • Organiser des animations, • Organiser des jeux-concours et parrainage, • Faire des recommandations personnalisées sur les Offres de Nordnet, • Analyser les usages des Offres pour faire éventuellement des propositions au Client s’y rapportant, • Sonder les Clients ou les Utilisateurs, • Améliorer les Offres et la relation client, • Assurer la sécurité et la cohérence des plateformes et services, de ses sites Internet et la sécurité des communications, • Commercialiser et déployer les Offres, ou les faire évoluer, les rationnaliser, ou les supprimer le cas échéant, • Superviser le dispositif de facturation, • Eviter la fraude et assurer la compliance, • Gérer les activités publicitaires non digitales (téléphone fixe, courrier). Par ailleurs, des traitements pourront faire l’objet, autant que de besoin, du recueil de votre consentement, que vous pourrez retirer à tout moment sans que cela ne remette en cause les traitements réalisés antérieurement. A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Organiser des opérations de marketing (direct), • Organiser des animations, • Organiser des jeux concours et parrainage, • Sonder les Clients, prospects ou les Utilisateurs, • Commercialiser et déployer les Offres, ou les faire évoluer, les rationnaliser, ou les supprimer le cas échéant, • Gérer les activités publicitaires digitales (courriel, SMS, Box TV). Xxxxxxx est également susceptible de réaliser des traitements de vos DCP à des fins statistiques. Enfin, Nordnet traite vos données pour répondre à ses obligations légales ou règlementaires. A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Répondre aux réquisitions des autorités et aux décisions de justice, • Répondre au droit de communication des autorités y compris d’urgence, de messages d’alerte ou d’informations d’intérêt général, • Assurer le blocage, à l'utilisation, des mobiles déclarés volés le cas échéant, • Collecter et conserver les données de connexion, • Répondre aux demandes de blocage, d’alerte ou de suppression des autorités autorisées ou services de police, • Collecter et conserver les données d’identification, notamment à des fins de lutte contre le terrorisme, • Assurer le blocage de tout ou partie des Offres à la demande d’une autorité administrative, une juridiction, un corps arbitral, • Répondre aux exigences liées à la compliance (« conformité »), • Vérifier les oppositions au démarchage téléphonique.

Finalités des Traitements des DCP. Xxxxxxx ne traite les DCP que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Nordnet traite vos DCP dans le cadre de l’exécution des Conditions Contractuelles applicables et du respect de ses obligations légales. Nordnet pourra par ailleurs, dans le cadre de la Souscription d’une Offre Mobile, être amenée à utiliser des informations de localisation fournies le cas échéant par le constructeur de votre appareil mobile pour permettre l’acheminement des appels d’urgence, que Vous pourriez émettre depuis cet appareil, vers le centre de traitement des appels d’urgence correspondant (selon le constructeur de l’appareil, les données de localisation peuvent concerner soit l’ensemble des appels, soit uniquement les appels d’urgence). A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Gérer l'identité du Client ou de l’Utilisateur et l'authentifier, • Gérer la phase précontractuelle et la phase de Souscription, • Gérer la Commande, • Gérer le Matériel, • Gérer les abonnements aux Offres et Options éventuelles, • Gérer la Cagnotte, • Assurer la bonne exécution de l’Offre et des Options éventuelles, • Générer les historiques de consommation, • Facturer et encaisser les paiements, • Assurer le service clients, administratif, technique et commercial, et le service après-vente le cas échéant, gérer les communications entrantes et sortantes (courriers, courriels, appels, …), • Gérer les DCP, droits et obligations issus des Conditions Contractuelles, la portabilité, • Traiter la cessation de tout ou partie du Contrat et ses conséquences (qu’il s’agisse d’une rétractation, résiliation, …), • Traiter les éventuels incidents, maintenances et réclamations, • Recouvrer à l'amiable les impayés, • Gérer les contentieux, • Gérer les demandes d’exercice de droits, • Stocker des DCP du Client ou d'un Utilisateur Xxxxxxx réalise également des traitements de DCP pour d’autres finalités que la stricte exécution de Contrat(s). Dans ce cas, Xxxxxxx s’assure d’avoir un intérêt légitime à réaliser le traitement lié au développement et/ou à l’amélioration de ses Offres, à la connaissance de sa clientèle, à la mise en œuvre de mesure de sécurité. Dans ce cadre, les finalités poursuivies par Xxxxxxx Nordnet sont les suivantes : • Organiser des opérations de marketing (direct), • Organiser des animations, • Organiser des jeux-concours et parrainage, • Faire des recommandations personnalisées sur les Offres de Nordnet, • Analyser les usages des Offres pour faire éventuellement des propositions au Client s’y rapportant, • Sonder les Clients ou les Utilisateurs, • Améliorer les Offres et la relation client, • Assurer la sécurité et la cohérence des plateformes et services, de ses sites Internet et la sécurité des communications, • Commercialiser et déployer les Offres, ou les faire évoluer, les rationnaliser, ou les supprimer le cas échéant, • Superviser le dispositif de facturation, • Eviter la fraude et assurer la compliance, • Gérer les activités publicitaires non digitales (téléphone fixe, courrier). Par ailleurs, des traitements pourront faire l’objet, autant que de besoin, du recueil de votre consentement, que vous pourrez retirer à tout moment sans que cela ne remette en cause les traitements réalisés antérieurement. A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Organiser des opérations de marketing (direct), • Organiser des animations, • Organiser des jeux concours et parrainage, • Sonder les Clients, prospects ou les Utilisateurs, • Commercialiser et déployer les Offres, ou les faire évoluer, les rationnaliser, ou les supprimer le cas échéant, • Gérer les activités publicitaires digitales (courriel, SMS, Box TV). Xxxxxxx est également susceptible de réaliser des traitements de vos DCP à des fins statistiques. Enfin, Nordnet traite vos données pour répondre à ses obligations légales ou règlementaires. A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Répondre aux réquisitions des autorités et aux décisions de justice, • Répondre au droit de communication des autorités y compris d’urgence, de messages d’alerte ou d’informations d’intérêt général, • Assurer le blocage, à l'utilisation, des mobiles déclarés volés le cas échéant, • Collecter et conserver les données de connexion, • Répondre aux demandes de blocage, d’alerte ou de suppression des autorités autorisées ou services de police, • Collecter et conserver les données d’identification, notamment à des fins de lutte contre le terrorisme, • Assurer le blocage de tout ou partie des Offres à la demande d’une autorité administrative, une juridiction, un corps arbitral, • Répondre aux exigences liées à la compliance (« conformité »), • Vérifier les oppositions au démarchage téléphonique.

Finalités des Traitements des DCP. Xxxxxxx ne traite les DCP que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Nordnet traite vos DCP , dans le cadre de l’exécution des Conditions Contractuelles applicables de l’Offre et du respect de ses obligations légales. Nordnet pourra par ailleurspourra, dans le cadre de la Souscription d’une Offre en matière d’Offre Mobile, être amenée à utiliser des informations de localisation fournies le cas échéant par le constructeur de votre appareil mobile pour permettre l’acheminement des appels d’urgence, que Vous pourriez le Client pourrait émettre depuis cet appareil, vers le centre de traitement des appels d’urgence correspondant (selon le constructeur de l’appareil, les données de localisation peuvent concerner soit l’ensemble des appels, soit uniquement les appels d’urgence). A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Gérer l'identité du Client ou de l’Utilisateur et l'authentifier, l'authentifier • Gérer la phase précontractuelle et la phase de Souscription, Commande • Gérer la Commande, Commande et ses suites • Gérer le Matériel, Matériel • Gérer les abonnements aux Offres et Options éventuelles, éventuelles • Gérer la Cagnotte, Cagnotte • Assurer la bonne exécution de l’Offre et des Options éventuelles, éventuelles • Générer les historiques de consommation, consommation • Facturer et encaisser les paiements, paiements • Assurer le service clients, administratif, technique et commercial, et le service après-vente le cas échéantvente, gérer les communications entrantes et sortantes (courriers, courriels, appels, …), ) • Gérer les DCP, droits et obligations obligations, issus des Conditions Contractuellesdu Contrat, la portabilité, portabilité • Traiter la cessation de tout ou partie du Contrat et ses conséquences (conséquences, qu’il s’agisse d’une rétractation, résiliation, …), … • Traiter les éventuels incidents, maintenances et réclamations, réclamations • Recouvrer à l'amiable les impayés, impayés • Gérer les contentieux, contentieux • Gérer les demandes d’exercice de droits, droits • Stocker des DCP du Client ou d'un Utilisateur Xxxxxxx réalise également des traitements de DCP pour d’autres finalités que la stricte exécution de Contrat(s)du Contrat. Dans ce cas, Xxxxxxx s’assure d’avoir un intérêt légitime à réaliser le traitement lié au développement et/ou à l’amélioration de ses Offres, à la connaissance de sa clientèle, à la mise en œuvre de mesure de sécurité. Dans ce cadre, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Organiser des opérations de marketing (direct), ) • Organiser des animations, animations • Organiser des jeux-concours et parrainage, parrainage • Faire des recommandations personnalisées sur les Offres de Nordnet, Nordnet • Analyser les usages des Offres pour faire éventuellement des propositions au Client s’y rapportant, rapportant • Sonder les Clients ou les Utilisateurs, Utilisateurs • Améliorer les Offres et la relation client, client • Assurer la sécurité et la cohérence des plateformes et services, de ses sites Internet et la sécurité des communications, communications • Commercialiser et déployer les Offres, ou les faire évoluer, les rationnaliser, ou les supprimer le cas échéant, • Superviser le dispositif de facturation, facturation • Eviter la fraude et assurer la compliance, compliance • Gérer les activités publicitaires non digitales (téléphone fixe, courrier). ) Par ailleurs, des traitements pourront faire l’objet, autant que de besoin, du recueil de votre consentement, que vous pourrez du consentement du Client qui peut le retirer à tout moment sans que cela ne remette en cause les traitements réalisés antérieurement. A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes : • Organiser des opérations de marketing (direct), ) • Organiser des animations, animations • Organiser des jeux concours et parrainage, parrainage • Sonder les Clients, prospects ou les Utilisateurs, Utilisateurs • Commercialiser et déployer les Offres, ou les faire évoluer, les rationnaliser, ou les supprimer le cas échéant, • Gérer les activités publicitaires digitales (courriel, SMS, Box TV). ) Xxxxxxx est également susceptible de réaliser des traitements de vos DCP à des fins statistiques. Enfin, Nordnet traite vos données pour répondre à ses obligations légales ou règlementaires. A cet effet, les finalités poursuivies par Xxxxxxx sont les suivantes suivantes: • Répondre aux réquisitions des autorités et aux décisions de justice, justice • Répondre au droit de communication des autorités y compris d’urgence, de messages d’alerte ou d’informations d’intérêt général, général • Assurer le blocage, à l'utilisation, des mobiles déclarés volés le cas échéant, • Collecter et conserver les données de connexion, connexion • Répondre aux demandes de blocage, d’alerte ou de suppression des autorités autorisées ou services de police, police • Collecter et conserver les données d’identification, notamment à des fins de lutte contre le terrorisme, terrorisme • Assurer le blocage de tout ou partie des Offres à la demande d’une autorité administrative, une juridiction, un corps arbitral, arbitral • Répondre aux exigences liées à la compliance (« conformité »), ) • Vérifier les oppositions au démarchage téléphonique.