Common use of Fournitures Clause in Contracts

Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : (cocher les cases) • Lit OUI NON • Transat OUI NON • Chaise Haute OUI NON • Xxxxxx/poussette OUI NON • Siège auto OUI NON • Jouets OUI NON • …………………… OUI NON • …………………… OUI NON Le(s) parent(s) s’engage(nt) à fournir : • Eau minérale OUI NON • Lait en poudre OUI NON • Couches OUI NON • Produits d’hygiène habituels de l’enfant OUI NON • Une tenue complète pour changer l’enfant OUI NON Autres : ................................................................................................................................................................. L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : • Le(s) parent(s) • L’assistant maternel

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Samples: Contrat D’accueil Entre Particuliers Employeurs

Fournitures. Lit • Transat • Chaise Haute • Landau/poussette OUI OUI OUI OUI NON NON NON NON • Siège auto OUI NON • Jouets OUI NON • …………………… OUI NON • …………………… OUI NON s parents s’engagent à fournir : • Eau minérale OUI NON • Lait en poudre OUI NON • Couches OUI NON L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : (cocher les cases) • Lit OUI NON • Transat OUI NON • Chaise Haute OUI NON • Xxxxxx/poussette OUI NON • Siège auto OUI NON • Jouets OUI NON • …………………… OUI NON • …………………… OUI NON Le(s) parent(s) s’engage(nt) à fournir : • Eau minérale OUI NON • Lait en poudre OUI NON • Couches OUI NON • Produits d’hygiène habituels de l’enfant OUI NON • Le Une tenue complète pour changer l’enfant OUI NON Autres : ................................................................................................................................................................. ................................................................................................................................................................ L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : • Le(s) parent(s) Les parents • L’assistant maternel

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Samples: Contrat De Travail Et D’accueil À Durée Indéterminée Entre Particuliers Employeurs (Parents)

Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : (cocher les cases) - Lit OUI NON • - Transat OUI NON • - Chaise Haute OUI NON • Xxxxxx- Landau/poussette OUI NON • - Siège auto OUI NON • - Jouets OUI NON • - …………………… OUI NON • - …………………… OUI NON Le(s) parent(s) s’engage(nt) Les parents s’engagent à fournir : (cochez les cases) - Eau minérale OUI NON • - Lait en poudre OUI NON • - Couches OUI NON • Produits d’hygiène habituels de l’enfant OUI NON • Une tenue complète pour changer l’enfant OUI NON Autres : ................................................................................................................................................................. • ……………………………………………… • ……………………………………………… L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : • Le(s) parent(s(cochez les cases) • Les parents OUI NON • L’assistant maternelmaternel OUI NON

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Samples: Contrat De Travail Et D’accueil À Durée Indéterminée Entre Particuliers Employeurs (Parents)

Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : (cocher les cases) • - Lit OUI # NON # - Transat OUI # NON # - Chaise Haute OUI # NON • Xxxxxx# - Landau/poussette OUI # NON # - Siège auto OUI # NON # - Jouets OUI # NON • …………# -…………………… OUI # NON • …………# -…………………… OUI # NON Le(s) parent(s) s’engage(nt) # Les parents s’engagent à fournir : - Eau minérale OUI # NON # - Lait en poudre OUI # NON # - Couches OUI # NON • Produits d’hygiène habituels de l’enfant OUI NON • # - Une tenue complète pour changer l’enfant OUI NON Autres : ................................................................................................................................................................. - ……………………………………………… - ……………………………………………… L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : • Le(s) parent(s) • Les parents OUI # NON # L’assistant maternelmaternel OUI # NON #

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Samples: Contrat De Travail Et D’accueil À Durée Indéterminée Entre Particuliers Employeurs (Parents)