Common use of Fournitures Clause in Contracts

Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : • - Lit OUI NON • - Transat OUI NON • - Chaise Haute OUI NON • - Landau/poussette OUI NON • - Siège auto OUI NON • - Jouets OUI NON • - …………………… OUI NON • - …………………… OUI NON Les parents s’engagent à fournir : (cochez les cases) • - Eau minérale OUI NON • - Lait en poudre OUI NON • - Couches OUI NON • Une tenue complète pour changer l’enfant • ……………………………………………… • ……………………………………………… L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : (cochez les cases) • Les parents OUI NON • L’assistant maternel OUI NON

Fournitures. Lit • Transat • Chaise Haute • Landau/poussette OUI OUI OUI OUI NON NON NON NON • Siège auto OUI NON • Jouets OUI NON • …………………… OUI NON • …………………… OUI NON s parents s’engagent à fournir : • Eau minérale OUI NON • Lait en poudre OUI NON • Couches OUI NON L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : • - Lit OUI NON • - Transat OUI NON • - Chaise Haute OUI NON • - Landau/poussette OUI NON • - Siège auto OUI NON • - Jouets OUI NON • - …………………… OUI NON • - …………………… OUI NON Les parents s’engagent à fournir : (cochez cocher les cases) • - Eau minérale OUI NON • - Lait en poudre OUI NON • - Couches OUI NON • Le Une tenue complète pour changer l’enfant • ……………………………………………… • ……………………………………………… ................................................................................................................................................................ L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : (cochez les cases) • Les parents OUI NON • L’assistant maternel OUI NONmaternel

Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : (cocher les cases) • - Lit OUI NON • - Transat OUI NON • - Chaise Haute OUI NON • - LandauXxxxxx/poussette OUI NON • - Siège auto OUI NON • - Jouets OUI NON • - …………………… OUI NON • - …………………… OUI NON Les parents s’engagent Le(s) parent(s) s’engage(nt) à fournir : (cochez les cases) • - Eau minérale OUI NON • - Lait en poudre OUI NON • - Couches OUI NON • Produits d’hygiène habituels de l’enfant OUI NON • Une tenue complète pour changer l’enfant • ……………………………………………… • ……………………………………………… OUI NON Autres : ................................................................................................................................................................. L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : (cochez les cases• Le(s) parent(s) • Les parents OUI NON • L’assistant maternel OUI NONmaternel

Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : • - Lit OUI # NON • # - Transat OUI # NON • # - Chaise Haute OUI # NON • # - Landau/poussette OUI # NON • # - Siège auto OUI # NON • # - Jouets OUI # NON • - …………# -…………………… OUI # NON • - …………# -…………………… OUI # NON # Les parents s’engagent à fournir : (cochez les cases) • - Eau minérale OUI # NON • # - Lait en poudre OUI # NON • # - Couches OUI # NON • # - Une tenue complète pour changer l’enfant • - ……………………………………………… • - ……………………………………………… L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : (cochez les cases) • Les parents OUI # NON • # L’assistant maternel OUI NON# NON #