Common use of frais d’exploitation Clause in Contracts

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s). Ces frais sont entendus comme : frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) (bandes démo, promotion, inscription marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections etc.) nécessaires à la promotion de ou des épisode(s) ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)la captation. Ces frais sont entendus comme : frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) la captation (bandes démo, promotion, inscription marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections etc.) nécessaires à la promotion de ou des épisode(s) la captation ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)l’œuvre. Ces frais sont entendus comme : frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) l’œuvre (bandes démo, promotion, inscription marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections etc.) nécessaires à la promotion de ou des épisode(s) l’œuvre ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)la série. Ces frais sont entendus comme : frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) la série (bandes démo, promotion, inscription marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections etc.) nécessaires à la promotion de ou des épisode(s) la série ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)l’épisode. Ces frais sont entendus comme : frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) l’épisode (bandes démo, promotion, inscription marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections etc.) nécessaires à la promotion de ou des épisode(s) l’épisode ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;