Common use of Frais usuels Clause in Contracts

Frais usuels. frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) (bandes démo, promotion, inscription aux marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections, etc.) nécessaire à la promotion de ou des épisode(s) ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

Frais usuels. frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) la série (bandes démo, promotion, inscription aux marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections, etc.) nécessaire à la promotion de ou des épisode(s) la série ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

Frais usuels. frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) l’œuvre (bandes démo, promotion, inscription aux marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections, etc.) nécessaire à la promotion de ou des épisode(s) l’œuvre ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

Frais usuels. frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) la captation (bandes démo, promotion, inscription aux marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections, etc.) nécessaire à la promotion de ou des épisode(s) la captation ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;

Frais usuels. frais de tirage des copies sur tous supports, frais d’encodage et transferts numériques ainsi que coût des supports, frais de mise en norme du cessionnaire des droits pour une exploitation France ou internationale ; frais de stockage et frais de vérification du matériel ; frais d’envoi numérique de fichiers, frais de transport du matériel, droits de douane ; frais usuels de promotion et de publicité de ou des épisode(s) l’épisode (bandes démo, promotion, inscription aux marchés, brochures, photos, frais d’achat publicitaires, projections, etc.) nécessaire à la promotion de ou des épisode(s) l’épisode ; frais d’assurance, hors assurance Erreurs & Omissions (« E&O ») ;