Garantie de l’Agence d’Attractivité de l’Alsace. 1. L’Agence d’Attractivité de l’Alsace ne donne pas d’autre garantie que celle résultant de l’existence matérielle de la Marque partagée ALSACE.
2. La responsabilité de l’Agence d’Attractivité de l’Alsace ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l’usage par le Partenaire de la Marque partagée ALSACE.
