Common use of GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR Clause in Contracts

GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR. Cette garantie couvre les conducteurs désignés ou autorisés en cas d’accident corporel responsable ou partiellement responsable dont ils seraient victimes en tant que conducteur du véhicule assuré. Dans le cas d’un accident où le conducteur n’est pas responsable, cette garantie constitue une avance sur le recours que l’Assureur exerce auprès du tiers responsable. Cette garantie est décrite en détail dans la partie 7 des présentes Dispositions Générales. Elle est plafonnée à un montant indiqué dans les Dispositions Particulières. L’Assureur est subrogé pour l’avance et la récupération des fonds auprès des tiers, uniquement lorsque la Responsabilité Civile de l’Assuré n’est pas engagée.

GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR. Cette garantie couvre les L’assureur garantit l’indemnisation des conducteurs désignés ou autorisés en cas d’accident corporel responsable ou partiellement responsable de la circulation dont ils seraient victimes en tant que conducteur du véhicule assuré. Dans le Le préjudice des personnes assurées est calculé selon les règles ci-dessous. Les prestations de la garantie corporelle du conducteur ne sauraient se cumuler avec d’autres prestations de même nature versées par tout autre organisme et sont réglées après intervention de ces mêmes organismes. Le préjudice indemnisé comprend : 1. En cas d’un accident où le conducteur n’est pas responsable, cette garantie constitue une avance sur le recours que l’Assureur exerce auprès du tiers responsablede blessures : 2. Cette garantie est décrite en détail dans la partie 7 des présentes Dispositions Générales. Elle est plafonnée à un montant indiqué dans les Dispositions Particulières. L’Assureur est subrogé pour l’avance et la récupération des fonds auprès des tiers, uniquement lorsque la Responsabilité Civile En cas de l’Assuré n’est pas engagée.décès

GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR. Cette garantie couvre les conducteurs désignés ou autorisés en cas d’accident corporel responsable ou partiellement responsable dont ils seraient victimes en tant que conducteur du véhicule assuré. Dans le cas d’un accident où le conducteur n’est pas responsable, cette garantie constitue une avance sur le recours que l’Assureur l’assureur exerce auprès du tiers responsable. Cette garantie est décrite en détail dans la partie 7 9 des présentes Dispositions Générales. Elle est plafonnée à un montant indiqué dans les Dispositions ParticulièresParticulières du souscripteur. L’Assureur L’assureur est subrogé pour l’avance l’avancement et la récupération des fonds auprès des tiers, uniquement lorsque la Responsabilité Civile de l’Assuré l’assuré n’est pas engagée.

GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR. Cette garantie couvre les conducteurs désignés ou autorisés dénommés au contrat en cas d’accident corporel responsable ou partiellement responsable dont ils seraient victimes en tant que conducteur du véhicule assuré. Dans le cas d’un accident où le conducteur n’est pas responsable, cette garantie constitue une avance sur le recours que l’Assureur l’assureur exerce auprès du tiers responsable. Cette garantie est décrite en détail dans la partie 7 9 des présentes Dispositions Générales. Elle est plafonnée à un montant indiqué dans les Dispositions ParticulièresParticulières du souscripteur. L’Assureur L’assureur est subrogé pour l’avance l’avancement et la récupération des fonds auprès des tiers, uniquement lorsque la Responsabilité Civile de l’Assuré l’assuré n’est pas engagée.

GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR. Cette garantie couvre les L’assureur garantit l’indemnisation des conducteurs désignés ou autorisés dénommés au contrat en cas d’accident corporel responsable ou partiellement responsable de la circulation dont ils seraient victimes en tant que conducteur du véhicule assuré. Dans le Le préjudice des personnes assurées est calculé selon les règles ci-dessous. Les prestations de la garantie corporelle du conducteur ne sauraient se cumuler avec d’autres prestations de même nature versées par tout autre organisme et sont réglées après intervention de ces mêmes organismes. Le préjudice indemnisé comprend : 1. En cas d’un accident où le conducteur n’est pas responsable, cette garantie constitue une avance sur le recours que l’Assureur exerce auprès du tiers responsablede blessures : 2. Cette garantie est décrite en détail dans la partie 7 des présentes Dispositions Générales. Elle est plafonnée à un montant indiqué dans les Dispositions Particulières. L’Assureur est subrogé pour l’avance et la récupération des fonds auprès des tiers, uniquement lorsque la Responsabilité Civile En cas de l’Assuré n’est pas engagée.décès