Common use of Modalités d’inscription Clause in Contracts

Modalités d’inscription. La procédure d’inscription est initiée par la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx de la part d’un particulier ou d’un professionnel. L’inscription à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx. En cliquant sur le bouton « Valider » du formulaire d’inscription, l’acheteur déclare reconnaitre et accepter les tarifs et conditions générales de vente et s’engage à respecter les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors de la procédure d’inscription sont des preuves de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligne. L’inscription est considérée comme définitive dès réception du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier au plus tard 10 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-après.

Modalités d’inscription. La procédure d’inscription est initiée par la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx de la part d’un particulier ou d’un professionnel. L’inscription à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx. En cliquant sur le bouton « Valider » du formulaire d’inscription, l’acheteur déclare reconnaitre et accepter les tarifs et conditions générales de vente et s’engage à respecter les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors de la procédure d’inscription sont des preuves de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligne. L’inscription est considérée comme définitive dès réception du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction directrice de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier au plus tard 10 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-après.

Modalités d’inscription. La procédure d’inscription est initiée par la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx Le client certifie avoir pris connaissance du programme de la part d’un particulier ou d’un professionnel. L’inscription à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne formation sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxxxxx.xxxx-xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx et vérifié le niveau de connaissances préalables requis pour suivre la formation choisie. En cliquant Il reconnaît disposer de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre du présent contrat. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la politique de confidentialité d’iRiS Intuition, et de ces conditions générales d’utilisation. Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée, les formateurs et leur parcours, les contenus et les durées des formations sont ceux indiqués sur le bouton « Valider » site xxx.xxxx-xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. iRiS Intuition se réserve le droit de modifier le programme. Le client déclare suivre la formation choisie dans un but professionnel et remplir les conditions d’accès définies par les articles L6312-1 et L6312-2 du formulaire d’inscriptionCode du travail. La partie numérique de la formation (modules videos/audios, l’acheteur déclare reconnaitre QCM, documents pdf) est hébergée sur PODIA, plate-forme web sécurisée spécialisée dans la mise à disposition de contenu en ligne. Le client peut y accéder à tout moment, 24h sur 24 et accepter 7 jours sur 7, à compter de son inscription. Lors de son inscription, le client remplit un formulaire, et renseigne toutes les tarifs informations requises, notamment son prénom, nom et conditions générales adresse email. Il doit également remplit et signer un contrat de vente formation, dont il reçoit l’accès par mail. Le client garantit que toutes les informations qu’il donne lors de son inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Le paiement de la formation et la réception du contrat signé valident l’inscription. Toute inscription incomplète pourra être invalidée. Immédiatement après avoir effectué sa commande, le client reçoit de la plate- forme PODIA un mail avec ses identifiants de connexion. Il doit s’assurer de les conserver de manière privée et s’engage à respecter ne pas les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors de la procédure d’inscription sont des preuves de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligne. L’inscription est considérée comme définitive dès réception du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu diffuser à un changement tiers. S’il remarque que son compte a été utilisé à son insu, le client doit immédiatement contacter iRiS Intuition. Il reconnaît à iRiS Intuition le droit de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier au plus tard 10 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-aprèsprendre toutes mesures appropriées en pareil cas.

Modalités d’inscription. La procédure d’inscription Ce service est initiée disponible sous réserve d’acceptation du dossier par le gestionnaire. Il est proposé en formule annuelle et mensuelle. Il correspond à la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx réservation d’une place de stationnement dans une consigne donnée pour une durée de : - Un an pour les abonnements annuels, à compter de la part d’un particulier ou d’un professionnel. L’inscription confirmation d’inscription et jusqu’à n+1 de l’année suivante et de date à tout offre ou service d’AMANA Ecole date - Un mois pour les abonnements mensuels, à compter de la confirmation d’inscription et de date à date (exemple : du 12.01 au 12.02) Les formulaires d’inscription sont disponibles en ligne s’effectue en ligne téléchargement sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx. En cliquant sur xxx.xxxxxxxxxx-xxxxxx.xx Quel que soit le bouton « Valider » type d’abonnement choisi, le client doit compléter et retourner un exemplaire signé du formulaire d’inscription, l’acheteur déclare reconnaitre d’inscription et accepter les tarifs et conditions générales de vente et s’engage à respecter les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors règlement intérieur d’utilisation de la procédure d’inscription vélostation au gestionnaire du service, accompagné d’un paiement par chèque ou espèces. Le client peut également régler son abonnement par carte bancaire à l’accueil clientèle (point info bus) de la gare routière de Lagny-Thorigny-Pomponne. La confirmation de l’inscription au service est notifiée par courriel. ADRESSE DU GESTIONNAIRE : Transdev AMV Service Gestion Véligo 00-00 xxx Xxxxxxxx 00 000 Xxxxx-xxx-Xxxxx Xxxxx Téléphone : 00 00 00 00 00. Le gestionnaire du service enregistre les demandes par ordre d’arrivée. Il avise le client de son inscription par courriel. Dès que toutes les places sont des preuves attribuées, une liste d’attente est constituée et les demandes enregistrées par ordre d’arrivée. Le gestionnaire avise le client de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligneson inscription sur liste d’attente et lui demande validation pour la conservation de son chèque. L’inscription Le délai maximum de traitement de la demande est considérée comme définitive de 72 heures ouvrables dès réception du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier au plus tard 10 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-aprèscomplet.

Modalités d’inscription. 2.1 La procédure d’inscription est initiée demande d'inscription à une Formation, quelle qu’elle soit, peut être faite par le Client par l’envoi d’un email, par inscription sur une plateforme de financement (moncompteformation, KAIROS, …) ou d’un courrier indiquant la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx d’inscription et reprenant l’ensemble des informations suivantes : civilité, nom, prénom, adresse e-mail et/ou postale, raison sociale (le cas échéant), ainsi que le titre du stage et les dates si existantes. 2.2 Pour chaque session de Formation dispensée par l’Organisme de Formation, un nombre minimum et maximum de participants est admis ; les inscriptions pour la session 2.3 Un accusé de confirmation de l’inscription est adressé au Client dans les 48 heures qui suivent la réception de la part d’un particulier ou d’un professionneldemande d’inscription. L’inscription à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne sur Cet accusé ne vaut pas confirmation de la tenue de la Formation. Par son inscription, le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx. En cliquant sur le bouton « Valider » du formulaire d’inscription, l’acheteur Client déclare reconnaitre avoir pleinement connaissance et accepter les tarifs conditions tarifaires correspondantes, ainsi que les présentes CGV. 2.4 Dans les dix (10) jours ouvrés avant la date prévue pour la session de Formation, le Client recevra un dossier composé de la convocation à sa session de Formation, du livret d’accueil, du règlement intérieur et conditions générales d’informations pratiques. 2.5 Pour les commandes de vente Formations intra, une demande précisant les termes de la commande devra être adressée par le Client (par téléphone, e-mail, ou courrier) à l'Organisme de Formation. L'Organisme de Formation établira, le cas échéant avec la collaboration du Client, une proposition commerciale et s’engage à respecter les conditions financières correspondantes (ci-après ensemble dénommées "le devis"), incluant les coûts pédagogiques et les frais annexes (déplacement, hébergement, reprographie, …). La réception par l'Organisme de formation du contrat"bon pour accord" du Client sur la Proposition vaudra acceptation de ses termes par ce dernier ainsi qu'acceptation des présentes CGV. Les données fournies Cette acceptation formelle du client doit parvenir à AMANA Ecole en ligne lors l'Organisme de formation au moins dix (10) jours ouvrés avant la réalisation de la procédure d’inscription sont des preuves de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligne. L’inscription est considérée comme définitive dès réception prestation. 2.6 La prestation, après acceptation du paiement devis et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, signature du contrat ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais convention de dossier au plus tard 10 formation, peut démarrer en respectant un délai minimum de 14 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-aprèscalendaires.

Modalités d’inscription. Pour vous inscrire à l’un de nos Séjours, plusieurs options vous sont proposées : • Directement sur le Site : Choisissez votre Séjours, sélectionnez la date qui convient, inscrivez vous au site si ce n’est pas déjà fait, remplissez les informations demandées, sélectionnez le critère Assurance Annulation adapté et cliquez sur “valider et payer”. Trois options de paiement vous seront proposées : Paiement par carte bancaire en 1 fois, paiement par carte bancaire en 2 fois sans frais (disponible uniquement 45 jours avant le départ du Séjour), et paiement via Paypal. La procédure réservation de votre place au Séjour ne se fera qu’au moment du règlement de la totalité ou du premier acompte. Les frais bancaires éventuels liés à ce type de transaction restent à la charge du Client. • Par téléphone et/ou mail : Vous pouvez également nous solliciter par téléphone pour faire une demande d’inscription est initiée sur un Séjour. Un conseiller Captain Xxxx s’occupera de réserver votre Séjour et vous enverra un lien de règlement via le Crédit-Agricole pour un paiement en une fois. Nous n’acceptons pas le paiement en 2 fois sans frais par téléphone et/ou mail. Les frais bancaires éventuels liés à ce type de transaction restent à la charge du Client. Pour toute inscription sur Site, la réception d’un e-mail de Captain Xxxx accompagné d’une facture confirme la prise en compte de la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx de réservation et du paiement de la part d’un particulier totalité ou d’un professionnelde l’acompte du prix du Séjour. L’inscription Lors du paiement en 2 fois sans frais, vous recevrez un reçu bancaire lors du règlement du 2ème acompte. Conformément à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxxl’art. En cliquant sur le bouton « Valider » L. 221-28 du formulaire d’inscription, l’acheteur déclare reconnaitre et accepter les tarifs et conditions générales de vente et s’engage à respecter les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors code de la procédure d’inscription sont des preuves consommation, vous ne bénéficiez pas d’un délai de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en lignerétractation au titre de l’achat de prestations de voyage. L’inscription est considérée comme définitive dès réception Le solde du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture prix du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier voyage doit impérativement être réglé au plus tard 10 15 jours après avant le départ. L’inscription doit être effectuée aux noms et prénoms des voyageurs tels qu’ils figurent sur le document d’identité utilisé pour le Séjour. Il relève de la décision d’admissionresponsabilité de chaque Client de vérifier la conformité de l’orthographe des noms et prénoms figurant sur les documents de voyage (billets, visa, etc.) avec ceux inscrits sur les papiers d’identité. En cas d’annulationde non-conformité, vous n’aurez droit à aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre en cas de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-aprèsrefus d’embarquement.