Common use of Modification de l’abonnement Clause in Contracts

Modification de l’abonnement. A tout moment, l’abonné à l’offre Orange pro peut choisir de positionner son abonnement sur un autre forfait de la gamme Orange pro ou sur une autre formule d’abonnement Orange. Ces modifications sont facturées conformément à la fiche tarifaire en vigueur et prennent effet à compter de la prochaine réinitialisation mensuelle de l’abonnement, sous réserve que l’abonné ait respecté un préavis de 15 jours. Le positionnement d’une offre Orange pro sur une autre formule d’abonnement Orange fait perdre le bénéfice du crédit restant, le cas échéant, sur le forfait Orange pro de l’abonné à la date de la prise d’effet de la modification. Les présentes conditions spécifiques n’ont alors plus vocation à s’appliquer.

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Modification de l’abonnement. A tout moment, l’abonné à l’offre Orange pro Intense peut choisir de positionner son abonnement sur un autre forfait de la gamme Orange pro ou sur une autre formule d’abonnement OrangeIntense. Ces modifications sont facturées conformément à la fiche tarifaire en vigueur et prennent Cette modification prend effet à compter de la prochaine réinitialisation mensuelle de l’abonnement, sous réserve que l’abonné ait respecté un préavis de 15 jours. Le positionnement d’une offre Orange pro Intense vers une autre offre dans les 12 mois suivant la souscription du forfait fait l’objet de frais de transfert dont le montant est spécifié sur la fiche tarifaire Orange. Le positionnement d’une offre Orange Intense sur une autre formule d’abonnement Orange fait perdre le bénéfice du crédit restant, le cas échéant, sur le forfait Orange pro de l’abonné à la date de la prise d’effet de la modification. Les présentes conditions spécifiques n’ont alors plus vocation à s’appliquer.

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