Abonnement. La mise à disposition des prestations objet du Contrat donne lieu au paiement d’un abonnement mensuel payable d’avance qui prend effet à compter de la mise en service. Le Client peut choisir l’un des abonnements au service téléphonique prévus dans les Tarifs du Fixe.
Abonnement. Certaines fonctionnalités des Services ne sont disponibles qu’avec une formule d’accès payant (un « Abonnement »). Les niveaux d’abonnement, les fonctionnalités et les tarifs sont disponibles sur xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxx et peuvent être modifiés à tout moment. Les frais d’abonnement (« Frais d’abonnement ») sont dus par avance pour chaque période de facturation, le premier paiement étant dû lorsque vous ajoutez un Abonnement à votre Compte. Sauf mention expresse dans les présentes Conditions générales, les Frais d’abonnement ne sont pas remboursables et sont basés sur nos tarifs standards et nos conditions de facturation en vigueur à l’échéance du paiement. Vous devez fournir une carte bancaire en cours de validité ou tout autre moyen de paiement (« Fournisseur de moyens de paiement ») avant de commencer un Abonnement et mettre votre Compte à jour sans délai en cas de modification de vos informations de paiement. Votre contrat avec le Fournisseur de moyens de paiement, et non les présentes Conditions générales, régit votre utilisation de votre Fournisseur de moyens de paiement. Nous pouvons à tout moment modifier nos pratiques en matière de frais et de facturation, mais cette modification ne vous sera applicable qu’à partir de la prochaine période d’Abonnement ou si vous modifiez votre type d’Abonnement. Si vous modifiez votre Abonnement pour un niveau plus élevé, vous paierez la durée complète du nouveau niveau d’Abonnement mais recevrez un crédit au prorata pour la valeur restante de votre Abonnement précédent.
Abonnement. L’Abonnement au Service RMC Sport compte supplémentaire est mensuel et sans engagement, est conclu pour une durée d’un (1) mois à compter de la date de souscription du Service et est ensuite tacitement reconduit pour des périodes successives d’un (1) mois sauf dénonciation par l’Abonné Filleul dans les conditions visées à l’article 9 ci-dessous.
Abonnement. Les espaces de coworking et bureaux sont situés au 000 xxx Xxxxxx Xxxx 76600 LE HAVRE L'ensemble des services, leur description, ainsi que leur tarification, sont disponibles sur le site internet xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xx, rubrique NOS TARIFS. Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent à la catégorie d’UTILISATEUR bénéficiant de la formule BUREAUX MENSUELS. Il bénéficiera d’un espace privatif composé d’un ou plusieurs bureaux équipés, avec connexion WIFI. L’abonnement comprend l’accès à certains services ci-dessous définis sans supplément. La tarification, ainsi que l'accès aux Services pour chaque catégorie d’UTILISATEUR sont détaillés dans la grille tarifaire des services de coworking indiqué site internet xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xx, rubrique NOS TARIFS. La mise à disposition d'un bureau privatif s'effectue sur une base mensuelle dans les conditions suivantes : La mise à disposition est mensuelle, et se renouvelle ensuite par tacite reconduction pour une nouvelle période d'un mois, Le prix de la mise à disposition est fixé en fonction du tarif en vigueur au premier jour de la période de la mise à disposition. La mise à disposition est facturée d'avance le 1er de chaque mois, ou le premier jour de mise à disposition pour les mise à disposition débutant en cours de mois. Pour un début de mise à disposition en cours de mois, le tarif mensuel mentionné dans la rubrique NOS TARIFS est réduit au prorata temporis en fonction du nombre de jours restant à courir à compter de la date du début de mise à disposition jusqu'au terme du mois civil en cours. La mise à disposition est résiliable pour le mois suivant, cette résiliation devant impérativement intervenir au plus tard 15 jours avant la fin du mois en cours. Ainsi, l’UTILISATEUR souhaitant cesser la mise à disposition à compter du mois d'avril devra impérativement résilier celle-ci au plus tard le 15 mars, La résiliation de la mise à disposition s'effectue par l'intermédiaire du compte UTILISATEUR dans les délais mentionnés ci-dessus, Tout mois de mise à disposition débuté est dû en intégralité, En cas de résiliation de la mise à disposition pour quelque cause que ce soit, l’UTILISATEUR s'engage à libérer sans délai l'espace précédemment occupé, et à enlever l'ensemble de ses effets personnels. A défaut, LA HUNE pourra procéder d'office à l'enlèvement desdits effets, l’UTILISATEUR l'autorisant par avance à cette fin, et les conservera pendant un délai maximum de trois mois. Il informera...
Abonnement. Le Client doit maintenir son abonnement auprès de l'OBL afin que Prectel puisse le reprendre en vue de le revendre au Client. La résiliation dudit abonnement pour quelque raison que ce soit ou la mise en place d'un abonnement temporaire, modéré, à accès sélectif modulable ou, en général, tout service limité sur une Ligne, emportera résiliation automatique du Contrat de Services pour la Ligne concernée et le Client sera redevable envers Prectel des frais de résiliation anticipés mentionnés dans les présentes Conditions particulières.
Abonnement. 1.1 Tout abonnement valable sur le réseau SETRAM est strictement personnel et incessible.
Abonnement. En qualité d’hébergeurs, vous avez la possibilité de souscrire à un abonnement de la solution MOFFI qui vous apporte des fonctionnalités d'application complémentaires. Dans ce cadre précis, un abonnement vous est prélevé mensuellement en début de chaque mois. Le montant de l’abonnement est stipulé lors de la souscription à l’un des plans d'abonnements. Lorsque le nombre d’affiliés de votre plan évolue, le montant de l’abonnement est systématiquement recalculé.
Abonnement. L’accès au service est gratuit, mais pour pouvoir accéder à certaines options, le Client devra souscrire à un abonnement, dont les modalités (prix, durée) sont définies ci-après et/ou sur le Site Internet. La souscription d’un abonnement payant se fera en cliquant sur le type d’abonnement choisi au sein de la liste des abonnements figurant sur le Compte Client. Le Client sera redirigé sur l’interface de paiement comme indiqué à l’article 6 des Conditions Générales. L’abonnement se renouvelle par tacite reconduction à l’arrivée de son terme, pour une période d’une durée équivalente à celle de l’abonnement d’origine. L’Editeur informera le Client de l’arrivée du terme et le Client pourra demander la non-reconduction de l’abonnement à tout moment avant la reconduction de l’abonnement, en modifiant les paramètres sur le site Paypal. La résiliation prendra effet au terme de la période en cours.
Abonnement. Le Client est averti par courriel de l’expiration prochaine de la Période d’essai. Le Client qui souhaite permettre aux Utilisateurs de poursuivre l’utilisation de l’Application et du Site postérieurement à cette date d’expiration doit souscrire un abonnement en renvoyant, par courriel ou par courrier, les Conditions Générales de Vente signées par ses soins. L’abonnement est déclenché par ONATYS SOFTWARE par l’envoi d’un courriel de confirmation au Client, sauf cas de force majeure tel que défini ci-après à l’Article « FORCE MAJEURE ». Dans l’attente de cette confirmation et à l’expiration de la Période d’essai, les droits d’accès des Utilisateurs à l’Application sont suspendus. L’accès est rétabli lors de la confirmation de l’abonnement par ONATYS SOFTWARE. L’abonnement est valable pour une durée d’un mois tacitement reconductible, sous réserve de sa dénonciation par le Client en respectant un préavis de dix (10) jours. Tout mois commencé est du. ONATYS SOFTWARE se réserve la possibilité de refuser une demande d’abonnement en cas de non- retour des CGV signées ou d’une difficulté née d’un abonnement antérieur avec le Client concerné. Le prix de l’abonnement inclut l’accès, le téléchargement et l’utilisation de l’Application, le stockage des Contenus de l’Application dans la limite de 12 mois par Client, la gestion des codes d’accès des Utilisateurs ainsi que les mises à jour réalisées par ONATYS SOFTWARE pendant la durée de l’abonnement. L’archivage des Conditions Générales de Vente et des factures émises est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve et garantissant l’intégrité des données.
Abonnement. Le contrat d’abonnement est nominatif : en aucun cas il ne peut être partagé avec un tiers.