Common use of Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire Clause in Contracts

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu’ils concernent des soins reçus à l’Etranger, à la suite d’une Maladie ou d’une blessure survenue à l’Etranger : • honoraires médicaux, • frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien, • frais d’ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etranger, • frais d’Hospitalisation quand Vous êtes jugé(e) intransportable, par décision de nos médecins, prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d’Hospitalisation cesse à compter du jour où Nous sommes en mesure d’effectuer votre transport, même si Vous décidez de rester sur place. Nous Vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l’Etranger et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité sociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance jusqu’à concurrence des montants indiqués au Tableau des Montants de Garanties. Vous (ou vos ayants droit) Vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au retour dans votre pays de Domicile ou sur place, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu’à Nous transmettre les documents suivants : • les décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus, • les photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A défaut, Nous ne pourrions pas procéder au remboursement. Dans l'hypothèse où la Sécurité sociale et/ou les organismes auxquels Vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum indiqués au Tableau des Montants de Garanties, pour la durée du contrat, sous réserve que Vous Nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l'attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité sociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance.

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu’ils concernent des soins reçus à l’Etranger, l’étranger à la suite d’une Maladie maladie ou d’une blessure survenue à l’Etranger l’étranger : • honoraires médicaux, • frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien, • frais d’ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etrangerl’étranger, • frais d’Hospitalisation d’hospitalisation quand Vous vous êtes jugé(e) intransportable, jugé intransportable par décision de nos médecins, médecins prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d’Hospitalisation d’hospitalisation cesse à compter du jour où Nous nous sommes en mesure d’effectuer votre transport, même si Vous vous décidez de rester sur place. Nous Vous vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l’Etranger l’étranger et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité sociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance jusqu’à concurrence à hauteur de 8 000 € TTC maximum par année d’assurance, à l’exception des montants indiqués au Tableau des Montants États-Unis où nous vous remboursons les frais médicaux engagés à hauteur de Garanties152 500 € TTC maximum par année d’assurance. Une franchise de 15 € TTC est appliquée dans tous les cas par événement. Vous (ou vos ayants droit) Vous vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au retour dans votre pays de Domicile ou sur placeen France, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu’à Nous nous transmettre les documents suivants : • les décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus, • les photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A À défaut, Nous nous ne pourrions pas procéder au remboursement. Dans l'hypothèse l’hypothèse où la Sécurité sociale et/ou les organismes auxquels Vous vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous nous vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum indiqués au Tableau des Montants de Garanties, pour la durée du contratsusvisés, sous réserve que Vous Nous vous nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l'attestation l’attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité sociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance.

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu’ils concernent des soins reçus à l’Etranger, àÀ l’étranger à la suite d’une Maladie ou d’une blessure Blessure survenue à l’Etranger l’étranger : • honoraires médicaux, • frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien, • frais d’ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etrangerl’étranger, • frais d’Hospitalisation d’hospitalisation quand Vous êtes jugé(e) intransportable, jugé intransportable par décision de nos médecins, médecins prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d’Hospitalisation d’hospitalisation cesse à compter du jour où Nous sommes en mesure d’effectuer votre transport, même si Vous décidez de rester sur place. , Montant et modalités de prise en charge : Nous Vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l’Etranger et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité sociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance jusqu’à concurrence des montants indiqués au Tableau des Montants de Garanties. Vous (ou vos ayants droit) Vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au l’étranger retour dans votre pays de Domicile ou sur placeen France, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu’à Nous nous transmettre les documents suivants : • les décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus, • les photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A défaut, Nous ne pourrions pas procéder au remboursement. Dans l'hypothèse l’hypothèse où la Sécurité sociale et/ou les organismes auxquels Vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum indiqués au Tableau des Montants de Garanties, pour la durée du contratsusvisés, sous réserve que Vous Nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l'attestation l’attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité sociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance.

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu’ils qu'ils concernent des soins reçus à l’Etranger, l'Etranger à la suite d’une d'une Maladie ou d’une blessure d'une Blessure survenue à l’Etranger l'Etranger : • honoraires médicaux, • frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien, • frais d’ambulance d'ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etranger, • frais d’Hospitalisation d'hospitalisation quand Vous êtes jugé(e) intransportable, jugé intransportable par décision de nos médecins, médecins prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d’Hospitalisation d'hospitalisation cesse à compter du jour où Nous sommes en mesure d’effectuer d'effectuer votre transport, même si Vous décidez de rester sur place, • frais relatifs aux soins dentaires urgents avec une franchise de 20 € TTC et, un plafond de 45 € TTC. Nous Vous vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l’Etranger l'Etranger et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité sociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance jusqu’à concurrence des montants indiqués au Tableau des Montants à hauteur de Garanties8500 € TTC maximum par bénéficiaire et par an. Une Franchise de 45 € TTC est appliquée dans tous les cas par Bénéficiaire et par événement. Vous (ou vos ayants droit) Vous vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au retour dans votre pays de Domicile ou sur placeen France, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu’à Nous qu'à nous transmettre les documents suivants : • les décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus, • les photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A défaut, Nous ne pourrions pas procéder au remboursement. Dans l'hypothèse l’hypothèse où la Sécurité sociale Sociale et/ou les organismes auxquels Vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum indiqués au Tableau des Montants de Garanties, pour la durée du contratsusvisés, sous réserve que Vous Nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l'attestation l’attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité socialeSociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance.

Nature des frais médicaux ouvrant droit à remboursement complémentaire. Le remboursement complémentaire couvre les frais définis ci-après, à condition qu’ils qu'ils concernent des soins reçus à l’Etrangeren dehors de la France, à la suite d’une Maladie Blessure ou d’une blessure survenue à l’Etranger Maladie : • honoraires médicaux, • frais de médicaments prescrits par un médecin ou un chirurgien, • frais d’ambulance d'ambulance ou de taxi ordonnés par un médecin pour un trajet local à l’Etrangerl’étranger, • soins d’urgence dentaires (limités à 80 € TTC / événement et par bénéficiaire), • frais d’Hospitalisation d'hospitalisation quand Vous vous êtes jugé(e) intransportable, jugé intransportable par décision de nos médecins, médecins prise après recueil des informations auprès du médecin local. Le remboursement complémentaire de ces frais d’Hospitalisation d'hospitalisation cesse à compter du jour où Nous nous sommes en mesure d’effectuer d'effectuer votre transport, même si Vous vous décidez de rester sur place. Nous Vous vous remboursons le montant des frais médicaux engagés à l’Etranger en dehors de la France et restant à votre charge après remboursement effectué par la Sécurité socialeSociale, la mutuelle et/ou tout autre organisme de prévoyance jusqu’à concurrence des montants indiqués au Tableau des Montants à hauteur de Garanties4000 € TTC maximum par personne Bénéficiaire et par an. Une franchise de 20 € TTC est appliquée dans tous les cas par bénéficiaire et par événement. Vous (ou vos ayants droit) Vous vous engagez (s’engagent) à cette fin à effectuer, au retour dans votre pays de Domicile ou sur placeen France métropolitaine, toutes les démarches nécessaires au recouvrement de ces frais auprès des organismes concernés, ainsi qu’à Nous qu'à nous transmettre les documents suivants : • les décomptes originaux des organismes sociaux et/ou de prévoyance justifiant des remboursements obtenus, • les photocopies des notes de soins justifiant des dépenses engagées. A défaut, Nous nous ne pourrions pas procéder au remboursement. Dans l'hypothèse l’hypothèse où la Sécurité sociale Sociale et/ou les organismes auxquels Vous cotisez ne prendraient pas en charge les frais médicaux engagés, Nous Vous rembourserons jusqu’à concurrence des montants maximum indiqués au Tableau des Montants de Garanties, pour la durée du contratsusvisés, sous réserve que Vous Nous communiquiez préalablement les factures originales de frais médicaux et l'attestation l’attestation de non prise en charge émanant de la Sécurité socialeSociale, la mutuelle et tout autre organisme de prévoyance. A la suite d’une Blessure, d’une Maladie, au cours d’un déplacement et tant que vous vous trouvez hospitalisé(e), nous pouvons faire l’avance des frais d’hospitalisation dans la limite de 4000 € TTC par bénéficiaire et par an. Cette avance s'effectuera sous réserve des conditions cumulatives suivantes : pour des soins prescrits en accord avec nos médecins, tant que ces derniers vous jugent intransportable après recueil des informations auprès du médecin local. Aucune avance n'est accordée à compter du jour où nous sommes en mesure d'effectuer le transport, même si vous décidez de rester sur place. Dans tous les cas, vous vous engagez à nous rembourser cette avance au plus tard 30 jours après réception de notre facture. Pour être vous-même remboursé(e), vous devez ensuite effectuer les démarches nécessaires au recouvrement de vos frais médicaux auprès des organismes concernés. Cette obligation s’applique même si vous avez engagé les procédures de remboursement prévues dans la prestation 'Remboursement complémentaire des frais médicaux. Dès que ces procédures ont abouti, nous prenons en charge le remboursement complémentaire des frais médicaux, dans les conditions prévues à la prestation 'Remboursement complémentaire des frais médicaux à l’article 7.4.2.8. Vous êtes en voyage et vos médicaments indispensables à la poursuite de votre traitement et dont l’interruption vous fait courir, selon avis de nos médecins, un risque pour votre santé, sont perdus ou volés. Nous recherchons l’existence d’un équivalent sur place et, dans ce cas, organisons une visite médicale avec un médecin local qui pourra vous les prescrire (les frais médicaux et de médicaments restent à votre charge). S’il n’existe pas de médicaments équivalents sur place, nous organisons, à partir de France métropolitaine uniquement, l’envoi des médicaments prescrits par votre médecin traitant sous réserve que ce dernier adresse à nos médecins un duplicata de l’ordonnance qu’il vous a remise et que ces médicaments soient disponibles dans les pharmacies de ville. Nous prenons en charge les frais d’expédition, et vous refacturons les frais de douane et le coût d’achat des médicaments que vous vous engagez à nous rembourser à réception de facture. Ces envois sont soumis aux conditions générales des sociétés de transport que nous utilisons. Dans tous les cas, ils sont soumis à la réglementation et aux conditions imposées par la France et les législations nationales de chacun des pays en matière d’importation et d’exportation des médicaments. Nous dégageons toute responsabilité pour les pertes, vols des médicaments et restrictions réglementaires qui pourraient retarder ou rendre impossible le transport des médicaments, ainsi que pour les conséquences en découlant. Par ailleurs, l’abandon de la fabrication des médicaments, le retrait du marché ou la non-disponibilité en France constituent des cas de force majeure qui peuvent retarder ou rendre impossible l’exécution de la prestation.