Nuisances sonores. Le locataire reconnaît expressément avoir pris connaissance des caractéristiques acoustiques du matériel et s'engage à prendre toutes dispositions permettant d'éviter toutes nuisances.
Nuisances sonores. Les exposants/sponsors qui envisagent des animations (musique, jeux ,spectacles etc.) sur leur stand devront recueillir préalablement l’autorisation de l’Organisateur qui veillera à leur conformité avec l’esprit du salon et à l’absence de nuisances sonores ou visuelles. Le non-respect de ces dispositions pourra entraîner, sans préavis, la coupure de l’électricité du stand de l’exposant/sponsor concerné sans que celui- ci ne puisse prétendre à un quelconque dédommagement de la part de l'Organisateur. L’exposant/sponsor s’engage à obtenir toutes les autorisations nécessaires à l’animation musicale, et faire son affaire de tout paiement y afférent, notamment envers la Sacem.
Nuisances sonores. Le demandeur préviendra qui de droit pour l’utilisation éventuelle d’une sono lors de la manifestation. Le demandeur veillera à diminuer l’intensité des émissions musicales à partir de 22h00 afin de ne pas perturber le voisinage. En cas de non-respect de cette clause, la police pourra mettre fin à la manifestation sur base du règlement de police en vigueur. Le demandeur veillera à respecter le règlement de police en vigueur au sein de la commune concernée.
Nuisances sonores. Le tapage nocturne (cris, klaxon, pétards, etc.) est formellement interdit aux abords de la salle comme dans la commune. Toute infraction de ce type sera relevée et un procès-verbal dressé à l'encontre des organisateurs. Les responsables veilleront à ce que les orchestres ou disco n'utilisent pas leur sono de façon abusive afin de ne pas troubler le repos des voisins.
Nuisances sonores. Le LOCATAIRE veille à maintenir les appareils de sonorisation dans une hauteur sonore raisonnable et impérativement en deçà de 90 dB(A) comme imposé par le décret du 15 décembre 1998. Les portes et les issues de secours restent fermées pour éviter la diffusion du bruit à l’extérieur du bâtiment. Lors des sorties à l’extérieur de la salle et au moment du départ il veille au repos des riverains. Dans le cas contraire, le LOCATAIRE serait en infraction avec l’article 102-4 du Règlement Sanitaire Départemental, (cf. arrêté ci-joint). Des poursuites pénales pourraient être conduites, le Maire se réservant la possibilité de se porter partie civile.
Nuisances sonores. Afin d’assurer la tranquillité publique, l’occupant s’engage à cesser toute émission de musique à une heure les jours de semaine, à deux heures le week-end ou trois heures du matin lors d’un fest-noz.
Nuisances sonores. L'utilisation d'appareil de radio, de télévision ou de tout autre système phonique se fera avec discrétion. En cas de difficultés auditives, le port d'écouteurs sera demandé.
Nuisances sonores. Le demandeur veillera à diminuer l’intensité des émissions musicales à partir de 22h00’ afin de ne pas perturber le voisinage. Conformément aux articles 211-212-213-217 et 219 du Règlement Général de Police « Vivre ensemble à Brugelette » :
Nuisances sonores. Pour le respect, veillez à ne pas faire du bruit particulièrement entre 23h & 7h.
Nuisances sonores. Parce que le bruit agresse et que la quiétude est agréable, il vous est demandé de ne faire aucun bruit excessif. Vous veillerez donc à n'utiliser les appareils tels que chaîne HI-FI, radio, télévision qu'à des niveaux sonores admissibles ; les appareils électroménagers bruyants seront eux utilisés à des heures où ils sont susceptibles de n'occasionner qu'une gêne moindre. Il en sera de même pour les déplacements de meubles ou objets encombrants qui ne se feront qu'à des heures choisies de façon à ne pas troubler le voisinage ; chacun veillera particulièrement à la tranquillité à laquelle tout locataire aspire la nuit. Enfin, l'organisation de fêtes ou de réunions susceptibles de troubler le voisinage, se fera dans le respect des usages locaux, y compris en prévenant les locataires des appartements environnants.