Common use of Optique Clause in Contracts

Optique. Le présent contrat respecte les modalités législatives relatives aux contrats dits « responsables ». A ce titre, quand le tableau des garanties indique que le montant du rem- boursement d’un équipement optique est supérieur au ticket modérateur, le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 tous les 2 ans par bénéficiaire, sauf pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas de renouvellement justifié par une évolution de la vue, où les forfaits s’appliquent pour les frais engagés par période d’un an. Le délai de deux ans s’apprécie par rapport à la date d’adhésion au contrat, et non par rapport à la date d’acquisition de l’équipement optique précédent. Dans tous les cas, le montant du remboursement au titre de la monture est limité à 150 euros au sein du remboursement de l’équipement global. Les frais liés à l’achat des lentilles (remboursées ou non remboursées) ainsi que les frais liés à la chirurgie corrective et réfractive non remboursables par le régime obligatoire pour le traitement de la myopie, de l’hypermé- tropie et de la presbytie sont pris en charge dans la limite des montants et forfaits prévus au tableau des prestations. Les forfaits des lentilles remboursées ou non remboursées ne sont pas cumulables.

Optique. Le présent contrat respecte les modalités législatives relatives aux contrats dits « responsables ». A ce titre, quand le tableau des garanties indique que le montant du rem- boursement remboursement d’un équipement optique est supérieur au ticket modérateur, le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 tous les 2 ans par bénéficiairebénéficiaire, sauf pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas de renouvellement justifié justifié par une évolution de la vue, où les forfaits s’appliquent s’appli- quent pour les frais engagés par période d’un an. Le délai de deux ans s’apprécie par rapport à la date d’adhésion au contrat, et non par rapport à la date d’acquisition de l’équipement optique précédentprécé- dent. Dans tous les cas, le montant du remboursement au titre de la monture est limité à 150 euros au sein du remboursement de l’équipement global. Les frais liés à l’achat des lentilles (remboursées ou non remboursées) ainsi que les frais liés à la chirurgie corrective et réfractive non remboursables par le régime obligatoire pour le traitement de la myopie, de l’hypermé- tropie et de la presbytie sont pris en charge dans la limite des montants et forfaits prévus au tableau des prestations. Les forfaits des lentilles remboursées ou non remboursées ne sont pas cumulables.

Optique. Le présent Un forfait par assuré permet de prendre en charge, selon la formule souscrite, et dans la limite du montant exprimé au sein du tableau de garanties mentionné dans le Bulletin d’Adhésion : - la monture, - les verres selon la correction visuelle, - le traitement des corrections visuelles, y compris l’implant oculaire. Votre contrat respecte prend également en charge les modalités législatives relatives aux contrats dits « responsables »lentilles remboursées par la Sécurité sociale. A ce titreSelon la formule souscrite mentionnée dans le Bulletin d’Adhésion, quand un forfait annuel peut compléter le tableau remboursement de la Sécurité sociale, et prendre en charge les lentilles non remboursées. La prise en charge des garanties indique que dépenses d’optique est encadrée par des plafonds et des planchers différents selon le montant du rem- boursement d’un niveau de correction de vos verres. Elle est par ailleurs limitée à un équipement optique est supérieur au ticket modérateur, le nombre d’équipements (2 verres + 1 monturemonture et verres) est limité à 1 tous les 2 deux ans par bénéficiaireà compter de la date d’achat, sauf pour les enfants de moins de 18 ans à l’exception des mineurs ou en cas d’évolution du besoin de renouvellement justifié par correction où un équipement peut alors être remboursé tous les ans. Pour les assurés présentant un déficit de vision de près et un déficit de vision de loin, et ne pouvant ou ne souhaitant pas porter de verres progressifs ou multifocaux, la garantie pourra couvrir une évolution prise en charge de la vue, où les forfaits s’appliquent pour les frais engagés par deux équipements sur une période d’un ande 2 ans corrigeant chacun un des deux déficits mentionnés ci-dessus. Le délai de deux ans s’apprécie par rapport forfait sera applicable à la date d’adhésion au contrat, et non par rapport à la date d’acquisition de l’équipement optique précédent. Dans tous les cas, le montant du remboursement au titre de la monture est limité à 150 euros au sein du remboursement de l’équipement global. Les frais liés à l’achat chacun des lentilles (remboursées ou non remboursées) ainsi que les frais liés à la chirurgie corrective et réfractive non remboursables par le régime obligatoire pour le traitement de la myopie, de l’hypermé- tropie et de la presbytie sont pris en charge équipements considéré individuellement dans la limite des montants et forfaits prévus au tableau des prestations. Les forfaits des lentilles remboursées ou non remboursées ne sont pas cumulablesrègles du contrat responsable citées ci-dessus.

Optique. Le présent contrat respecte les modalités législatives relatives aux contrats dits « responsables ». A ce titre, quand le tableau des garanties indique que le montant du rem- boursement remboursement d’un équipement optique est supérieur au ticket modérateur, le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 tous les 2 ans par bénéficiaire, sauf pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas de renouvellement justifié par une évolution de la vue, où les forfaits s’appliquent s’appli- quent pour les frais engagés par période d’un an. Le délai de deux ans s’apprécie par rapport à la date d’adhésion au contrat, et non par rapport à la date d’acquisition de l’équipement optique précédentprécé- dent. Dans tous les cas, le montant du remboursement au titre de la monture est limité à 150 euros au sein du remboursement de l’équipement global. Les frais liés à l’achat des lentilles (remboursées ou non remboursées) ainsi que les frais liés à la chirurgie corrective et réfractive non remboursables par le régime obligatoire pour le traitement de la myopie, de l’hypermé- tropie et de la presbytie sont pris en charge dans la limite des montants et forfaits prévus au tableau des prestations. Les forfaits des lentilles remboursées ou non remboursées ne sont pas cumulables.

Optique. Le présent contrat respecte les modalités législatives relatives aux contrats dits « responsables ». A ce titre, quand le tableau des garanties indique que le montant du rem- boursement remboursement d’un équipement optique est supérieur au ticket modérateur, le nombre d’équipements (2 verres + 1 monture) est limité à 1 tous les 2 ans par bénéficiaire, sauf pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas de renouvellement justifié par une évolution de la vue, où les forfaits s’appliquent s’ap- pliquent pour les frais engagés par période d’un an. Le délai de deux ans s’apprécie par rapport à la date d’adhésion au contrat, et non par rapport à la date d’acquisition de l’équipement optique précédentprécé- dent. Dans tous les cas, le montant du remboursement au titre de la monture est limité à 150 euros au sein du remboursement de l’équipement global. Les frais liés à l’achat des lentilles (remboursées ou non remboursées) ainsi que les frais liés à la chirurgie corrective et réfractive non remboursables par le régime obligatoire pour le traitement de la myopie, de l’hypermé- tropie et de la presbytie sont pris en charge dans la limite des montants et forfaits prévus au tableau des prestations. Les forfaits des lentilles remboursées ou non remboursées ne sont pas cumulables.