Common use of Pannes, Réparations Clause in Contracts

Pannes, Réparations. 9-1 : Le locataire informe le loueur, par tout moyen écrit à sa convenance, en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de la location. 9-2 : Dès que le loueur est informé, le contrat est suspendu pendant la durée de l’immobilisation du matériel en 9-3 : Toutefois, les pannes d’une durée inférieure ou égale à deux heures ne modifient pas les conditions du contrat qui restent telles que définies à l’article 4. 9-4 : Le locataire a la faculté de résilier immédiatement le contrat dès que le matériel n’aura pas été remplacé 9-5 : Aucune réparation ne peut être entreprise par le locataire, sans l’autorisation préalable écrite du loueur. 9-6 : Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du locataire.

Pannes, Réparations. 9-1 : Le locataire informe le loueur, par tout moyen écrit à sa convenance, en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de la location. 9-2 : Dès que le loueur est informé, le contrat est suspendu pendant la durée de l’immobilisation du matériel enen ce qui concerne son paiement, mais reste en vigueur pour toutes les autres obligations, sauf dispositions prévues à l’article 10-1. 9-3 : Toutefois, les pannes d’une durée inférieure ou égale à deux heures ne modifient pas les conditions du contrat qui restent telles que définies à l’article 4. 9-4 : Le locataire a la faculté de résilier immédiatement le contrat dès que le matériel n’aura pas été remplacéremplacé dans le délai d’une journée ouvrée qui suit l’information donnée au loueur, sauf dispositions spécifiques aux conditions particulières. 9-5 : Aucune réparation ne peut être entreprise par le locataire, sans l’autorisation préalable écrite du loueur. 9-6 : Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du locataire.

Pannes, Réparations. 9-1 : Le locataire informe le loueur, par tout moyen écrit à sa convenance, en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de la location. 9-2 : Dès que le loueur est informé, le Le contrat est suspendu pendant la durée de l’immobilisation du matériel enen ce qui concerne son paiement mais reste en vigueur pour toutes les autres obligations, sauf dispositions prévues à l’article 10-1. 9-3 : Toutefois, les pannes d’une durée inférieure ou égale à deux heures ne modifient pas les conditions du contrat qui restent telles que définies à l’article 4. 9-4 : Le locataire a la faculté de résilier immédiatement le contrat dès que le matériel n’aura pas été remplacéremplacé dans le délai d’une journée ouvrée qui suit l’information donnée au loueur, sauf dispositions spécifiques aux conditions particulières. 9-5 : Aucune réparation ne peut être entreprise par le locataire, sans l’autorisation préalable écrite du loueur. 9-6 : Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du locataire.

Pannes, Réparations. 9-1 : Le locataire Locataire informe le loueurLoueur, par tout moyen écrit à sa convenance, en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de la location. A réception du document, le Loueur se mettra dans les meilleurs délais en contact avec le Locataire et/ou ses préposés pour organiser l’intervention éventuelle d’un technicien sur chantier telle que définie dans les conditions générales de réparation CHASTAGNER. 9-2 : Dès que le loueur est informé, le Le contrat est n’est nullement suspendu pendant la durée de l’immobilisation du matériel enet reste en vigueur pour toutes les autres obligations, sauf dispositions prévues à l’article 10-1. 9-3 : Toutefois, les pannes d’une durée inférieure ou égale à deux heures ne modifient pas les conditions du contrat qui restent telles que définies à l’article 4. 9-4 : Le locataire a la faculté de résilier immédiatement le contrat dès que le matériel n’aura pas été remplacé 9-5 : Aucune réparation ne peut être entreprise par le locataireLocataire, sans l’autorisation préalable écrite du loueurLoueur (Cf. conditions générales de réparation). 9-6 : 4 Les réparations en cas d’usure d'usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du locataireLocataire.

Pannes, Réparations. 9-1 : Le locataire L’opérateur informe le loueur, loueur immédiatement par tout moyen écrit à sa convenance, convenance en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de la location. 9-2 : Dès que le loueur est informé, le contrat est suspendu pendant la durée de l’immobilisation du matériel enen ce qui concerne son paiement, mais reste en vigueur pour toutes les autres obligations, sauf dispositions prévues à l’article 10-1. 9-3 : Toutefois, les pannes d’une durée inférieure ou égale à deux heures ne modifient pas les conditions du contrat qui restent telles que définies à l’article 4. 9-4 : Le locataire a la faculté de résilier immédiatement le contrat dès que le matériel n’aura pas été remplacéremplacé dans le délai d’une journée ouvrée qui suit l’information donnée au loueur, sauf dispositions spécifiques aux conditions particulières. La résiliation est subordonnée à la restitution du matériel. 9-5 : Aucune réparation ne peut être entreprise par le locataire, sans l’autorisation préalable écrite du loueur. 9-6 : Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du locataire.