Common use of Propriété de la technologie Clause in Contracts

Propriété de la technologie. Le FOURNISSEUR et ses PRESTATAIRES, dans la mesure où ils sont responsables, sont et resteront à tout moment propriétaires de tous les droits, titres et intérêts concernant (i) tout matériel, logiciel et technologie associée utilisés ensemble ou en relation avec les SERVICES, et (ii) tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit de propriété, y compris, sans s’y limiter, tous les brevets, droits d’auteur, droits sur les marques et secrets commerciaux qui y sont contenus. Le CLIENT reconnaît qu’il est interdit et s’engage à ne pas copier, décompiler, décomposer, faire de la rétro-ingénierie, réduire les travaux dérivés ou manipuler toute technologie ou donnée ou contenu stocké ou intégré dans l’équipement utilisé pour recevoir ou exploiter les SERVICES (ensemble, les « Équipements technologie ») ou autrement modifier ou altérer cet équipement. Le CLIENT s’engage également à ne pas télécharger, publier, transmettre ou autrement rendre disponible tout matériel contenant des virus logiciels ou d’autres codes, fichiers ou programmes informatiques conçus pour interrompre, désactiver ou limiter la fonctionnalité des SERVICES. Tout logiciel contenu dans le VÉHICULE est concédé sous licence uniquement pour être utilisé avec les SERVICES. En outre, toute donnée ou autre contenu des SERVICES est protégé par les lois sur les droits d’auteur et par d’autres législations sur la propriété intellectuelle et tous les droits de propriété sont attribués au FOURNISSEUR et aux PRESTATAIRES de SERVICES. Le CLIENT a le droit d’utiliser la technologie de l’équipement uniquement pour un usage personnel, non commercial et en relation avec les SERVICES.

Propriété de la technologie. Le FOURNISSEUR FCA et ses PRESTATAIRESFOURNISSEURS DE SERVICES, dans la mesure où ils sont responsablesde leur compétence, sont et resteront à tout moment les propriétaires de tous les droitschaque droit, titres titre et intérêts concernant intérêt pour (i) tout matérieltous les équipements, logiciel logiciels et technologie associée technologies associées, utilisés ensemble conjointement avec ou en relation rapport avec les SERVICES, et (ii) tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit de propriété, y compris, compris mais sans s’y limiterlimitation, tous les brevets, droits d’auteurles copyrights, les droits sur les marques commerciales et les secrets commerciaux qui y sont contenusconcernés. Le CLIENT reconnaît convient qu’il lui est interdit et s’engage à ne pas de copier, décompiler, décomposerdissocier, faire de la rétro-ingénierieexercer une ingénierie inverse, réduire les à l’état de travaux dérivés ou manipuler toute toutes les données liées à la technologie ou donnée les contenus archivés ou contenu stocké ou intégré dans intégrés à l’équipement utilisé pour recevoir ou exploiter et utiliser les SERVICES (ensemble, les collectivement appelés « Équipements technologie Technologie de l’équipement ») ou autrement de modifier ou altérer cet équipement. Le CLIENT s’engage accepte également à de ne pas télécharger, publier, transmettre ou autrement rendre disponible de mettre à disposition tout matériel support contenant des un virus pour les logiciels ou d’autres codes, fichiers ou programmes informatiques conçus pour interrompre, désactiver ou limiter la fonctionnalité les fonctions des SERVICES. Tout logiciel contenu dans le VÉHICULE est uniquement concédé sous licence uniquement pour être utilisé avec les une utilisation combinée à celle des SERVICES. En outre, toute donnée ou autre contenu toutes les données et autres contenus des SERVICES est protégé sont protégés par les lois sur les droits d’auteur le copyright et par d’autres législations lois sur la propriété intellectuelle et ; tous les droits de propriété propriétés sont attribués au FOURNISSEUR à FCA et aux PRESTATAIRES de FOURNISSEURS DES SERVICES. Le CLIENT a le droit d’utiliser peut utiliser la technologie de l’équipement uniquement pour un usage personnel, à des fins personnelles et non commercial commerciales et uniquement en relation rapport avec les SERVICES.