Common use of Propriété de SAP Clause in Contracts

Propriété de SAP. SAP, ses Sociétés Affiliées ou leurs concédants sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle attachés au Service Cloud, aux Ressources Cloud, à la Documentation, aux Services de conseil, aux contributions en termes de conception, aux connaissances ou processus qui y sont liés, et à toute œuvre dérivée de ce qui précède. Tous les droits non expressément accordés au Client sont réservés à SAP, ses Affiliées et leurs concédants.

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Propriété de SAP. SAP, ses SAP SE, leurs Sociétés Affiliées affiliées ou leurs concédants sont titulaires de licence détiennent tous les droits de propriété intellectuelle attachés au sur le Service Cloud, aux Ressources les Matériels Cloud, à la Documentation, aux Services de conseilles Services-conseils, aux les contributions en termes de conception, aux les connaissances ou processus qui y sont liés, afférents et à toute œuvre dérivée de ce qui précèdedérivée. Tous les droits non expressément accordés au Client sont réservés à SAP, SAP SE et ses Affiliées et leurs concédantsconcédants de licence.

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