Common use of Propriété Intellectuelle. Droits d’utilisation Clause in Contracts

Propriété Intellectuelle. Droits d’utilisation. Tous les éléments (logiciels, Infrastructures, documentations, etc.) mis à la disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services et de l’exécution du Contrat restent la propriété exclusive d’OVHcloud ou des tiers lui ayant concédé le droit de les utiliser. OVHcloud concède au Client le droit d’utiliser lesdits éléments mis à sa disposition, à titre non-exclusif, uniquement dans le cadre de l’utilisation des Services et dans la limite des dispositions contractuelles applicables et pendant la durée du présent Contrat. Sous réserve des éléments susvisés, mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services, le Client demeure seul responsable d’acquérir l’ensemble des autorisations et droits d’utilisation des éléments et Contenus (tels que données, logiciels, applications, systèmes, sites web, etc.) qu’il utilise et qu’il exploite dans le cadre des Services. Le Client et les Utilisateurs demeurent propriétaires de leurs Contenus, XXXxxxxx s’interdisant de les utiliser à d’autres fins que celles prévues au Contrat. Sous réserve des dispositions légales d’ordre public en vigueur, le Client n’est pas autorisé à décompiler les logiciels, codes et algorithmes utilisés dans le cadre des Services, notamment à des fins de rétro-ingénierie.

Propriété Intellectuelle. Droits d’utilisation. Tous les éléments (logiciels, Infrastructures, documentations, etc.) mis à la disposition du Client par OVHcloud Hexatom dans le cadre des Services et de l’exécution du Contrat restent la propriété exclusive d’OVHcloud d’Hexatom ou des tiers lui ayant concédé le droit de les utiliser. OVHcloud Hexatom concède au Client le droit d’utiliser lesdits éléments mis à sa disposition, à titre non-exclusif, uniquement dans le cadre de l’utilisation des Services et dans la limite des dispositions contractuelles les conditions applicables et pendant la durée du présent Contrat. Sous réserve des éléments susvisés, mis à disposition du Client par OVHcloud Hexatom dans le cadre des Services, le Client demeure seul responsable d’acquérir l’ensemble des autorisations et droits d’utilisation des éléments et Contenus (tels que données, logiciels, applications, systèmes, sites web, etc.) qu’il utilise et qu’il exploite dans le cadre des Services. Le Client et les Utilisateurs demeurent propriétaires de leurs Contenus, XXXxxxxx Hexatom s’interdisant de les utiliser à d’autres fins que celles prévues au Contrat. Sous réserve des dispositions légales d’ordre public en vigueur, le Client n’est pas autorisé à décompiler les logiciels, codes et algorithmes utilisés dans le cadre des Services, notamment à des fins de rétro-ingénierie.

Propriété Intellectuelle. Droits d’utilisation. Tous les éléments (logiciels, Infrastructures, documentations, etc.) mis à la disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services et de l’exécution du Contrat restent la propriété exclusive d’OVHcloud ou des tiers lui ayant concédé le droit de les utiliser. OVHcloud concède au Client le droit d’utiliser lesdits éléments mis à sa disposition, à titre non-exclusif, uniquement dans le cadre de l’utilisation des Services et dans la limite des dispositions contractuelles applicables et pendant la durée du présent Contrat. Sous réserve des éléments susvisés, mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services, le Client demeure seul responsable d’acquérir l’ensemble des autorisations et droits d’utilisation des éléments et Contenus (tels que données, logiciels, applications, systèmes, sites web, etc.) qu’il utilise et qu’il exploite dans le cadre des Services. Le Client et les Utilisateurs demeurent propriétaires de leurs Contenus, XXXxxxxx OVHcloud s’interdisant de les utiliser à d’autres fins que celles prévues au Contrat. Sous réserve des dispositions légales d’ordre public en vigueur, le Client n’est pas autorisé à décompiler les logiciels, codes et algorithmes utilisés dans le cadre des Services, notamment à des fins de rétro-ingénierie.

Propriété Intellectuelle. Droits d’utilisation. Tous les éléments (logiciels, Infrastructures, documentations, etc.) mis à la disposition du Client par OVHcloud OVH dans le cadre des Services et de l’exécution du Contrat restent la propriété exclusive d’OVHcloud d’OVH ou des tiers lui ayant concédé le droit de les utiliser. OVHcloud OVH concède au Client le droit d’utiliser lesdits éléments mis à sa disposition, à titre non-exclusif, uniquement dans le cadre de l’utilisation des Services et dans la limite des dispositions contractuelles les conditions applicables et pendant la durée du présent Contrat. Sous réserve des éléments susvisés, mis à disposition du Client par OVHcloud OVH dans le cadre des Services, le Client demeure seul responsable d’acquérir l’ensemble des autorisations et droits d’utilisation des éléments et Contenus (tels que données, logiciels, applications, systèmes, sites web, etc.) qu’il utilise et qu’il exploite dans le cadre des Services. Le Client et les Utilisateurs demeurent propriétaires de leurs Contenus, XXXxxxxx OVH s’interdisant de les utiliser à d’autres fins que celles prévues au Contrat. Sous réserve des dispositions légales d’ordre public en vigueur, le Client n’est pas autorisé à décompiler les logiciels, codes et algorithmes utilisés dans le cadre des Services, notamment à des fins de rétro-ingénierie.