Publications Clauses Exemplaires

Publications. In all of the Licensee’s publications concerning studies resulting from the Software, the Licensee is required to indicate that these studies were carried out through use of the Software and expressly mention the CEA’s name as the author of the Software and holder of the associated intellectual property rights.

Publications. Le Client reconnaîtra l'utilisation du Logiciel PA dans toute publication concernant les applications dans lesquelles il a été utilisé, en indiquant le nom du ou des produits de Logiciel PA utilisés et les avis de droits d'auteur du Logiciel.

Publications. Le Bénéficiaire s’engage à indiquer l’identité du Fournisseur du Matériel dans toute publication faisant mention du Matériel ou portant sur des travaux dans lesquels le Matériel a été utilisé, et à lui envoyer un exemplaire de chaque publication.

Publications. Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou d’une copie des présentes pour effectuer les dépôts et publications prescrites par loi et accomplir toutes autres formalités concernant directement ou indirectement la constitution.

Publications. 7.1 Le BÉNÉFICIAIRE a le droit de publier ses RÉSUL- TATS concernant le MATÉRIEL ou les MODIFI- CATIONS et est encouragé dans cette voie. Le BÉNÉFICIAIRE s’engage à mentionner le FOUR- NISSEUR soit comme coauteurs de la publication, soit comme la source du MATÉRIEL dans toutes les publications écrites, les affiches ou les présen- tations orales. Ceci s’applique à toute publication sur le MATÉRIEL ou les MODIFICATIONS qui divul- gue ou se rapporte de quelque façon que ce soit à l’utilisation du MATÉRIEL par le BÉNÉFICIAIRE, sauf convention écrite contraire prévue par le FOURNISSEUR. Le MATÉRIEL doit être cité au moins dans les sections méthodes et références. [Facultatif]3 De même, le BÉNÉFICIAIRE mention- nera le nom de la biobanque et/ou de la(des) per- sonne(s) qui a/ont recueilli le MATÉRIEL et/ou créé la biobanque. 7.2 Le BÉNÉFICIAIRE accepte de soumettre les publi- cations écrites, en priorité, à titre confidentiel, au FOURNISSEUR pour révision et commentaires au plus tard trente (30) jours avant leur soumission pour publication. Le BÉNÉFICIAIRE fera un effort commercialement raisonnable pour refléter dans la publication proposée tout commentaire fait par le FOURNISSEUR au plus tard dix (10) jours avant la soumission proposée.

Publications. Les Parties échangeront les publications institutionnelles telles que les rapports annuels, les publications des résultats de recherches, etc., ainsi que toute autre activité d’intérêt commun.

Publications. Les Parties pourront librement publier ou communiquer les informations portant sur les Connaissances Propres leur appartenant. Pendant la durée de la Convention et les douze mois (12) mois suivant son expiration, toute publication ou communication relative aux Résultats ne pourra avoir lieu qu’avec l’accord écrit, exprès et préalable des Parties. Dans ce cas, la Partie dont l’accord est sollicité s’engage à apporter une réponse à la Partie désirant publier/communiquer dans un délai de 15 (Quinze) jours à compter de la demande de publication/communication. A défaut de réponse passé ce délai, l’accord sera réputé acquis. La Partie dont l’accord est sollicité pourra supprimer ou modifier le projet de publication/communication, ces suppressions ou modifications ne devant pas porter atteinte à la valeur scientifique de la publication/communication. Il est entendu entre les Parties qu’elles s’interdisent de refuser une publication pour des motifs autres que l’acquisition de droits de propriété industrielle en cours de dépôt. Dans ce cas, l’une des Parties pourra retarder la publication ou communication d’une période maximale de dix-huit (18) mois à compter de la notification de la demande de publication ou communication si des informations contenues dans la publication ou communication doivent faire l’objet de protection au titre de la propriété industrielle. En cas de publication/communication portant sur les Résultats, les Parties devront être mentionnées dans ladite publication/communication. Avant sa soutenance, le contenu de la thèse du Doctorant devra être soumis aux responsables scientifiques des Parties qui vérifieront s’il ne contient pas d’informations ayant un caractère confidentiel et/ou susceptible de faire l’objet d’un titre de propriété industrielle. Le cas échéant, la soutenance de la thèse aura lieu à huis clos. Toutefois, les stipulations du présent article ne pourront faire obstacle : à l’obligation qui incombe à chacune des personnes participant à l’Etude de produire un rapport d’activité à l’organisme dont elle relève, cette communication ne constituant pas une divulgation au sens des lois sur la propriété intellectuelle ; à la soutenance de thèse du Doctorant. D’accord entre les Parties, cette soutenance sera organisée à huis clos, de façon à garantir, tout en respectant la réglementation universitaire en vigueur, la confidentialité des éventuelles Informations Confidentielles. Toutefois, les Parties pourront renoncer au huis clos si elles ...

Publications. Si la publication a été faite dans plusieurs communes, l’officier de l’état civil de chaque commune transmettra, sans délai, au terme des 10 jours, à celui d'entre eux qui doit célébrer le mariage, un certificat constatant qu'il n'existe point d'opposition. - L'affiche reste apposée pendant 10 jours et le mariage ne peut être célébré avant l’expiration de ce délai. - Si le mariage n’a pas été célébré dans l’année qui suit l’expiration dudit délai, les publications devront être renouvelées.

Publications. L’importation et l’exportation des publications du secrétariat et d’autres matériels d’information importés ou exportés par le secrétariat dans le cadre de ses activités officielles ne sont soumis à aucune restriction.