Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une commande au Vendeur, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d'honorer la commande et de livrer le bien ou produit ou réaliser la prestation concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation proposée par Xxxxx XXXXX – BOERO CONSEIL RH, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, Xxxxx XXXXX – BOERO CONSEIL RH pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Le Fournisseur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute Commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Commande antérieure ou pour tout autre motif légitime, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité.
Refus de commande. Le CFA se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande du CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Refus de commande. Dans le cas où un client passe une commande à notre société, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), notre société pourra refuser d'honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation Hair Studio by Xxxxxx, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, Hair Studio by Xxxxxx pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Hair Studio by Xxxxxx | SIRET: 88968973300018 Adresse: 000 xxx Xxxxx Xxxxxx, 00000 Xxxxx | Site Web: xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx Email: xxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx | Numéro de téléphone: 00.00.00.00.00 Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit. Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure : ● Si une annulation intervient avant le début de la prestation et que l'action de formation est reportée dans un délai de 12 mois à compter de la date de la commande, la totalité du règlement du client sera portée au crédit du Client sous forme d'avoir imputable sur une formation future. Si aucun report n'a été effectué dans ce délai de 12 mois le règlement restera acquis à Hair Studio by Xxxxxx à titre d'indemnité forfaitaire. ● Si une annulation intervient pendant la formation, le règlement reste acquis à En cas de subrogation, le Client s’engage à payer les montants non pris en charge par l’OPCO.
Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une Commande auprès de LUMENSCIA, sans avoir procédé au paiement de la (des) Commande(s) précédente(s), XXXXXXXXX pourra refuser d'honorer la commande et de fournir les Produits concernés, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. La société LABORATOIRES GILBERT se réserve la possibilité de refuser d’honorer toute commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, dans les cas où le client : - passe une commande à la société LABORATOIRES GILBERT sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s) ; ou - utilise les produits de la société LABORATOIRES GILBERT comme produits d’appel ; ou - vend les produits de la société LABORATOIRES GILBERT à perte.
Refus de commande. Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation de L’AFTERSCHOOL, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, L’AFTERSCHOOL pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un client s’inscrirait à une formation auprès de G5 FORMATION sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, G5 FORMATION peut refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.