Refus de commande Clauses Exemplaires

Refus de commande. Dans le cas où un client passe une commande à la société LABORATOIRES GILBERT sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), la société LABORATOIRES ▇▇▇▇▇▇▇ pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Refus de commande. Le CFA se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande du CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Refus de commande. Le Fournisseur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute Commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Commande antérieure ou pour tout autre motif légitime, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité.

Refus de commande. Dans le cas où un client s'inscrirait à une formation proposée par ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ pourra refuser d'honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Refus de commande. Dans le cas où le client passe une commande à notre société, sans avoir procédé au paiement de la commande précédente, notre société pourra refuser d'honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Refus de commande. Dans le cas où un client passerait une commande, sans avoir procédé au paiement des commandes précédentes, CFD-Innovation sera en droit de refuser d’honorer la commande et de délivrer la prestation de formation concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Refus de commande. Dans le cas où un client passerait une commande à l’ACPM, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), l’ACPM pourra refuser d’honorer la commande et de délivrer les formations concernées, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Refus de commande. Dans le cas où un Client s’inscrirait à une formation LE CARRE RH, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, LE CARRE RH pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Refus de commande. BVB peut refuser toute commande qui ne correspond pas aux accords des Parties et/ou qui est anormale au regard des quantités et/ou des délais attendus.