Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une commande au Vendeur, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d'honorer la commande et de livrer le bien ou produit ou réaliser la prestation concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un client s'inscrirait à une formation proposée par XXXXX Xxxxxxxx, sans avoir procédé au paiement des formations précédentes, XXXXX Xxxxxxxx pourra refuser d'honorer la commande et lui refuser sa participation à la formation, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Le Fournisseur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute Commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une Commande antérieure ou pour tout autre motif légitime, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité.
Refus de commande. Le CFA se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande du CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Refus de commande. Dans le cas où un client passe une commande à notre société, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), notre société pourra refuser d'honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. BVB peut refuser toute commande qui ne correspond pas aux accords des Parties et/ou qui est anormale au regard des quantités et/ou des délais attendus.
Refus de commande. Dans le cas où le Client passe une commande à la Société, sans avoir procédé à ses obligations des précédentes commandes, ou dans le cas où la situation du Client venait à évoluer, la Société se réserve le droit de refuser d’accepter ou d’honorer une commande, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une Commande auprès de LUMENSCIA, sans avoir procédé au paiement de la (des) Commande(s) précédente(s), XXXXXXXXX pourra refuser d'honorer la commande et de fournir les Produits concernés, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
Refus de commande. Dans le cas où un Client passe une commande au Vendeur, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d'honorer la commande et de livrer le bien ou produit ou réaliser la prestation concernée, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. evidence of the substance of the non-compliant delivery or the missing items identified. The Vendor reserves the right the right to make either directly or indirectly any determinations or verifications.
Refus de commande. Dans le cas où un Client passerait une commande à EfferVsens, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), EfferVsens pourra refuser d’honorer la commande sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.