Remplacement Clauses Exemplaires
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Remplacement. Si un participant se trouve empêché, l’entreprise peut lui substituer un autre salarié à condition qu’il réponde aux conditions exigées par l’IFTIP pour assister à la formation. L’entreprise doit alors en informer l’IFTIP par mail ou par courrier au minimum 15 jours avant le début de la formation, aucun frais d’annulation n’étant facturé. Le participant, peut dans les mêmes conditions, se faire remplacer sans frais par une autre personne, dont il doit alors communiquer le nom par écrit à l’IFTIP, au minimum 15 jours avant le début de la formation.
Remplacement. La Compagnie Parisienne de Chauffage ▇▇▇▇▇▇ s’engage à remplacer le compteur s'il n’est plus adapté à l’installation. La Compagnie Parisienne de Chauffage ▇▇▇▇▇▇ assure le coût de ce remplacement sauf s'il était nécessité par suite d'une faute, d'une carence ou d'un fait quelconque du Client ou de toute personne dont il doit répondre.
Remplacement. En cas d'absence du Dr …, la rémunération du remplaçant éventuel, désigné par le Service interentreprises de Santé au travail après information du Dr …, sera à la charge du Service interentreprises de Santé au travail.
Remplacement. La Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain s’engage à remplacer le compteur s’il n’est plus adapté à l’installation. La Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain assurera le que modification que ce soit aux organes, aux accessoires ou à la position des compteurs. La pose sera réalisée par le Client à ses frais dans le respect des prescriptions tech- niques de CPCU, la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain restant propriétaire du ou des compteurs. Le Client devra supporter le coût des répara- tions causées de son fait, soit par suite de détériorations, soit par suite d’accident. coût de ce remplacement sauf s’il était néces- sité par suite d’une faute, d’une carence ou d’un fait quelconque du Client ou de toute per- sonne dont il doit répondre.
Remplacement. Sauf cas de force majeure, le médecin qui entend s’absenter du milieu d’accueil recherche un remplaçant. A cet effet, une liste est disponible auprès du Comité médical subrégional ; elle peut être consultée à l’intervention du Conseiller médical de la subrégion. Les modalités pratiques sont réglées de commun accord entre le médecin et le milieu d’accueil. En cas de litige ou d’absence pour une durée de plus de 2 mois (maladie, congé de maternité,…), le Conseiller médical de l'ONE est prévenu.
Remplacement. En cas de faute grave dans l’exercice de son mandat au sein du Bureau, et après avoir été mis en mesure de présenter sa défense, tout membre du Bureau est déclaré démissionnaire d’office du Bureau par l’Assemblée se prononçant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Si l'un des membres du Bureau cesse définitivement d'exercer son mandat, il est procédé à son remplacement au cours de la première réunion de l'assemblée qui suit la vacance selon les mêmes règles qu’énoncées dans l’article 7. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Remplacement. Le choix du remplaçant est laissé à l’initiative de chaque professionnel de santé ou société.
Remplacement. Les Participants peuvent envoyer un remplaçant à leur place pour assister au cours.
Remplacement. La CPCU s’engage à remplacer le compteur s'il n’est plus adapté à l’installation. La Compagnie Parisienne de Chauffage ▇▇▇▇▇▇ assure le coût de ce remplacement sauf s'il était nécessité par suite d'une faute, d'une carence ou d'un fait quelconque du Client ou de toute personne dont il doit répondre.
Remplacement. L’entreprise informera le Dr… de l’identité du médecin éventuellement amené à procéder à son remplacement en cas d’absence temporaire.