Réglementations/Législation particulières s’appliquant à la substance en matière de sécurité, de santé et d’environnement Clauses Exemplaires

Réglementations/Législation particulières s’appliquant à la substance en matière de sécurité, de santé et d’environnement. Le clinker de ciment Portland est exempté d’enregistrement (Art 2.7 (b) et Xxxxxx X.10 de REACH).