Conditions de Livraison conditions particulières relatives notamment à la Pression de Xxxxxxxxx et au Débit Horaire. Elles s’imposent au Distributeur.
Conditions de Livraison obligations du Distributeur relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel livré au Client (pres- sion de livraison, contenu énergétique, tempé- rature…) au Point de Livraison.
Conditions de Livraison obligations de l’Exploitant de Réseau relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel (pression de livraison, contenu énergétique, température, quantités livrées).
Examples of Conditions de Livraison in a sentence
Les obligations de GRTgaz relatives aux Conditions de Livraison peuvent faire l’objet d’une rémunération spécifique, définie le cas échéant aux Conditions Particulières.
A compter de la fin des essais et réglages du (des) Poste(s) de Livraison visés à l’article 6.2 des Conditions Générales, GRTgaz s’engage à respecter les Conditions de Livraison fixées aux Conditions Particulières.
More Definitions of Conditions de Livraison
Conditions de Livraison. Obligations du GRD relatives aux caractéristiques physiques du Gaz (pression, contenu énergétique, températures, quantités livrées…) Conditions de Distribution / Conditions Standard de Livraison : elles ont pour objet de définir les Conditions de livraison du Gaz et les conditions d’accès et de réalisation des interventions pour les Clients n’ayant pas souscrit de Contrat de Livraison Directe avec le GRD.
Conditions de Livraison conditions dans lesquelles TIGF s’engage à livrer le gaz à chaque Poste et relatives aux caractéristiques générales du gaz, à l’odorisation, à la Pression de Livraison, et à la température du gaz.
Conditions de Livraison conditions particulières relatives notamment à la Pression de Livraison et au Débit Horaire. Elles s’imposent au Distributeur.
Conditions de Livraison obligations du Gestionnaire du Réseau de Distribution relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel (pression de livraison, contenu énergétique, température, quantités livrées).
Conditions de Livraison conditions dans lesquelles TERÉGA s’engage à livrer le gaz à chaque Poste et relatives aux caractéristiques générales du gaz, à l’odorisation, à la Pression de Livraison, et à la température du gaz.
Conditions de Livraison obligations de GRTgaz relatives au(x) caractéristique(s) physique(s) du gaz naturel livré au Client par GRTgaz (Pression de Livraison, température ...) au(x) Point(s) Physique(s) de Livraison. Les Conditions de Livraison sont définies aux Conditions Particulières.
Conditions de Livraison obligations du Gestionnaire du Réseau de Distribution relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel (pression de livraison, contenu énergétique, température) au Point de Livraison.