Common use of Réseau mobile Clause in Contracts

Réseau mobile. Le réseau 4G/4G+ étant actuellement en cours de déploiement, le Client reconnaît que les conditions d’accès et d’usage des services puissent ne pas être optimales à tout moment. L’accès au réseau 3G/4G/4G+ de SFR se fait en France exclusivement, et dans la limite des zones de couverture telles qu’indiquées dans la documentation établie et régulièrement mise à jour par SFR. Le réseau 3G/4G/4G+ étant mutualisé entre tous les Clients SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations. Elle peut varier selon notamment le nombre de Clients connectés à un même instant et leur usage du réseau et des services. Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes. Le Client est informé qu’en cas d’encombrement du réseau sur une zone donnée, SFR pourra prioriser certaines communications ou/et réduire les débits. Afin d’élargir l’accès à la téléphonie mobile au plus grand nombre, les opérateurs de téléphonie mobile métropolitains se sont réunis afin de permettre à chacun d’émettre et de recevoir des appels dans certaines zones de France métropolitaine, dites zones blanches. Les services accessibles essentiellement limités aux communications voix et aux SMS depuis ces zones le seront soit à partir du réseau de SFR, soit à partir du réseau d’un des autres opérateurs métropolitains de téléphonie mobile.

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Réseau mobile. Le réseau 4G/4G+ étant actuellement en cours de déploiement, le Client reconnaît que les conditions d’accès et d’usage des services puissent ne pas être optimales à a tout moment. L’accès au réseau 3G/4G/4G+ de SFR se fait en France exclusivement, et dans la limite des zones de couverture telles qu’indiquées dans la documentation établie et régulièrement mise à jour par SFR. Le réseau 3G/4G/4G+ étant mutualisé entre tous les Clients SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à a jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations. Elle peut varier selon notamment le nombre de Clients connectés à connectes a un même instant et leur usage du réseau et des services. Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes. Le Client est informé qu’en cas d’encombrement du réseau sur une zone donnée, SFR pourra prioriser certaines communications ou/et réduire les débits. Afin d’élargir l’accès à a la téléphonie mobile au plus grand nombre, les opérateurs de téléphonie mobile métropolitains se sont réunis afin de permettre à a chacun d’émettre et de recevoir des appels dans certaines zones de France métropolitaine, dites zones blanches. Les services accessibles essentiellement limités limites aux communications voix et aux SMS depuis ces zones le seront soit à a partir du réseau de SFR, soit à a partir du réseau d’un des autres opérateurs métropolitains de téléphonie mobile.

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Réseau mobile. Le réseau 4G/4G+ étant actuellement en cours de déploiement, le Client reconnaît que les conditions d’accès et d’usage des services puissent ne pas être optimales à tout moment. L’accès au réseau 3G/4G/4G+ de SFR se fait en France exclusivement, et dans la limite des zones de couverture telles qu’indiquées dans la documentation établie et régulièrement mise à jour par SFR. Le réseau 3G/4G/4G+ étant mutualisé entre tous les Clients SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations. Elle peut varier selon notamment le nombre de Clients connectés à un même instant et leur usage du réseau et des services. Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes. Le Client est informé qu’en cas d’encombrement du réseau sur une zone donnée, SFR pourra prioriser certaines communications ou/et réduire les débits. Afin d’élargir l’accès à la téléphonie mobile au plus grand nombre, les opérateurs de téléphonie mobile métropolitains se sont réunis afin de permettre à chacun d’émettre et de recevoir des appels dans certaines zones de France métropolitaine, dites zones blanches. Les services accessibles essentiellement limités aux communications voix et aux SMS depuis ces zones le seront soit à partir du réseau de SFR, soit à partir du réseau d’un des autres opérateurs métropolitains de téléphonie mobile.

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