Common use of Sociétés bénéficiaires Clause in Contracts

Sociétés bénéficiaires. Ces conditions peuvent être utilisées par le Client pour une seule Commande ou comme cadre pour des Commandes multiples. De plus, ces conditions peuvent être utilisées globalement par les « Filiales » des parties, désignant toute entité contrôlant ou contrôlée par une partie Les parties peuvent confirmer leur accord à ces conditions en signant à l'endroit indiqué à la fin des présentes ou en faisant référence à ces conditions sur les Commandes. Les Filiales bénéficient du présent Contrat en passant des Commandes qui indiquent spécifiquement la livraison d'un service dans le même pays que la Filiale HPE acceptant la Commande, qui font référence à ces conditions et qui spécifient toute condition complémentaire ou tout amendement destiné à refléter la loi ou les pratiques commerciales locales.

Sociétés bénéficiaires. Ces conditions peuvent être utilisées par le Client pour une seule Commande ou comme un cadre pour des Commandes multiples. De plus, ces conditions peuvent être utilisées globalement par les « Filiales » des partiesParties, désignant toute entité contrôlant ou contrôlée par une partie Partie ou qui est placée avec celle-ci sous un contrôle commun. La notion de « contrôle » s’entend au titre des présentes au sens défini à l’article L. 233-3 du Code de commerce. Les parties Parties peuvent confirmer leur accord à ces conditions en signant à l'endroit indiqué à la fin des présentes ou en faisant référence à ces conditions sur les Commandes. Les Filiales bénéficient du présent Contrat en passant des Commandes commandes qui indiquent spécifiquement la livraison d'un produit ou service dans le même pays que la Filiale HPE HP acceptant la Commande, qui font référence à ces conditions et qui spécifient toute condition complémentaire ou tout amendement avenant destiné à refléter la loi ou les pratiques commerciales locales.

Sociétés bénéficiaires. Ces conditions peuvent être utilisées par le Client pour une seule Commande ou comme cadre pour des Commandes multiples. De plus, ces conditions peuvent être utilisées globalement par les « Filiales » des parties, désignant toute entité contrôlant ou contrôlée par une partie Les parties peuvent confirmer leur accord à ces conditions en signant à l'endroit indiqué à la fin des présentes ou en faisant référence à ces conditions sur les Commandes. Les Filiales bénéficient du présent Contrat en passant des Commandes qui indiquent spécifiquement la livraison d'un service dans le même pays que la Filiale HPE HP acceptant la Commande, qui font référence à ces conditions et qui spécifient toute condition complémentaire ou tout amendement destiné à refléter la loi ou les pratiques commerciales locales.

Sociétés bénéficiaires. Ces conditions peuvent être utilisées par le Client pour une seule Commande ou comme un cadre pour des Commandes multiples. De plus, ces conditions peuvent être utilisées globalement par les « Filiales » des parties, désignant toute entité contrôlant ou contrôlée par une partie ou qui est placée avec celle-ci sous un contrôle commun. Les parties peuvent confirmer leur accord à ces conditions en signant à l'endroit indiqué à la fin des présentes ou en faisant référence à ces conditions sur les Commandes. Les Filiales bénéficient du présent Contrat en passant des Commandes commandes qui indiquent spécifiquement la livraison d'un produit ou service dans le même pays que la Filiale HPE acceptant la Commande, qui font référence à ces conditions et qui spécifient toute condition complémentaire ou tout amendement avenant destiné à refléter la loi ou les pratiques commerciales locales.