Common use of Suspension optionnelle Clause in Contracts

Suspension optionnelle. L’abonné peut, à tout moment, demander la suspension de son abonnement pour la période de son choix entre 1 et 3 mois sur simple appel à son service clients. L’abonné a la possibilité d’exercer cette option dans la limite d’une demande par année glissante. Le montant des frais de suspension est spécifié dans la fiche tarifaire Orange France. La demande de suspension optionnelle suspend exclusivement l’émission de communications. En revanche, l’abonné peut continuer à recevoir des communications. Si la demande de suspension optionnelle intervient alors que celui-ci se trouve encore dans sa période initiale d’engagement, telle que définie à l’article 8 des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange, cette dernière se trouve prolongée pour une durée équivalente au nombre de mois pendant lesquels la suspension optionnelle a été mise en place. Pendant toute la période de suspension, l’abonné continue à recevoir des factures. A l’issue de cette période, l’abonné sera remboursé des redevances d’abonnement et des options éventuellement souscrites ayant été facturées au cours de la période de suspension.

Suspension optionnelle. L’abonné peut, à tout moment, demander la suspension de son abonnement pour la période de son choix entre 1 et 3 mois sur simple appel à son service clients. L’abonné a la possibilité d’exercer cette option dans la limite d’une demande par année glissante. Le montant des frais de suspension est spécifié dans la fiche tarifaire Orange France. La demande de suspension optionnelle suspend exclusivement l’émission de communications. En revanche, revanche l’abonné peut continuer à recevoir des communications. Si la demande de suspension optionnelle intervient alors que celui-ci se trouve encore dans sa période initiale d’engagement, telle que définie à l’article 8 des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange, cette dernière se trouve prolongée pour une durée équivalente au nombre de mois pendant lesquels la suspension optionnelle a été mise en place. Pendant toute la période de suspension, l’abonné continue à recevoir des factures. A l’issue de cette période, l’abonné sera remboursé des redevances d’abonnement et des options éventuellement souscrites ayant été facturées au cours de la période de suspension.

Suspension optionnelle. L’abonné peut, à tout moment, demander la suspension de son abonnement pour la période de son choix entre 1 et 3 mois sur simple appel à son service clients. L’abonné a la possibilité d’exercer cette option dans la limite d’une demande par année glissante. Le montant des frais de suspension est spécifié dans la fiche tarifaire Orange France. La demande de suspension optionnelle suspend exclusivement l’émission de communications. En revanche, revanche l’abonné peut continuer à recevoir des communications. Si la demande de suspension optionnelle intervient alors que celui-ci se trouve encore dans sa période initiale d’engagement, telle que définie à l’article 8 des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange, cette dernière se trouve prolongée pour une durée équivalente au nombre de mois pendant lesquels la suspension optionnelle a été mise en place. Pendant toute la période de suspension, l’abonné continue à recevoir des factures. A l’issue de cette période, l’abonné sera remboursé des redevances d’abonnement et des options éventuellement souscrites ayant été facturées au cours de la période de suspension.