Common use of Tarif Clause in Contracts

Tarif. Les prix des services fournis par Ciel Telecom au titre du contrat de prestations de services de Ciel Telecom font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx et sur demande auprès de Ciel Telecom, à l'adresse : 00, xxx xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxxxx. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en euros, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commande. Ciel Telecom se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. Ciel Telecom se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. Ciel Telecom recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible sur le site Ciel Telecom pour prendre connaissance des derniers tarifs applicables.

Tarif. Les prix des services fournis par Ciel Telecom au titre du contrat de prestations de services de Ciel Telecom font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur pour les différentes prestations proposées par OVH sont disponibles en consultation en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxxxx://xxx.xxxxx.xxx et sur demande auprès de Ciel Telecomd'OVH, à l'adresse suivante : 00OVH, SAS : 0 xxx xxxxxxxxx - Xxxxxxxxxx – XX 00000 Xxxxxxxxx00000 XXXXXXX XXXXX 0. Les abonnements et services ou prestations proposés commandés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises sauf indication contraire et sont payables en euros, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commande. Ciel Telecom OVH se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxxxx://xxx.xxxxx.xxx un mois à l'avance si les nouveaux tarifs hors taxes sont moins favorables au Client. Suite Dans cette hypothèse, le Client disposera à compter de cette information le Client sera libre de d'un délai d'un mois pour résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentesprésent contrat sans pénalité. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. Ciel Telecom OVH se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait Les prestations fournies par OVH sont payables à la seconde sont susceptibles d'être modifiés commande. Le Client est seul responsable du paiement de l'ensemble des sommes dues au titre du contrat de prestations de services OVH. De convention expresse et sauf report sollicité à tout momenttemps et accordé par OVH de manière particulière et écrite, ceuxle défaut total ou partiel de paiement à l'échéance de toute somme due au titre du contrat entraînera de plein droit et sans mise en demeure préalable : - l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues par le Client au titre du contrat, quel que soit le mode de règlement prévu ; - la suspension de toutes les prestations en cours, quelle que soit leur nature, sans préjudice pour OVH d'user de la faculté de résiliation du contrat ; - l'impossibilité de souscrire de nouvelles prestations ou de les renouveler ; - l'application d'un intérêt à un taux égal à 15% sans que celui-ci étant soumis ne puisse être inférieur à une fois et demi le taux de l’intérêt légal en vigueur en France. Tout désaccord concernant la tarification d'opérateurs tiers. Ciel Telecom recommande au Client de consulter régulièrement facturation et la page de tarification accessible nature des services devront être exprimés par courrier électronique à l'adresse figurant sur le site Ciel Telecom pour prendre connaissance OVH dans un délai d'un mois après émission du bon de commande. Dans l'hypothèse où des derniers tarifs applicablesfrais seraient exposés par OVH, cette dernière en informera le Client et lui communiquera les justificatifs et la facture correspondant. Le Client devra alors régler la somme due en euros.

Tarif. Les prix des services fournis par Ciel Telecom OVH au titre du contrat de prestations de services de Ciel Telecom OVH font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxx.xxx/xx/ et sur demande auprès de Ciel Telecomd' OVH, à l'adresse : 00OVH XXXX Xxx 0000, xxx xxxxxxxxx - 00000 XxxxxxxxxXxxxxxxxx XXXXX, Xxxxxxxxxxx X 0-0,Xxxxxxxxxxx XX 0000, Xxxxx. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en eurosdinars tunisiens, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commande ou après réception via e-mail de l'URL vers la facture pro-forma du Client, pour une période mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle selon l'option retenue par le Client dans le bon de commande, sous réserve que la durée du contrat soit au moins égale à cette période. Ciel Telecom OVH se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxx.xxx un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes11. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. Ciel Telecom OVH se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. Ciel Telecom recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible existantes sur le site Ciel Telecom pour prendre connaissance des derniers tarifs applicablesses prix.

Tarif. Les prix des services fournis par Ciel Telecom XANkom au titre du contrat de prestations de services de Ciel Telecom XANkom font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxxxxx.xx et sur demande auprès de Ciel TelecomXANkom, à l'adresse : 00SARL XANkom, 00 xxx xxxxxxxxx - 00000 XxxxxxxxxXxxxx Xxxxxxx, 29490 GUIPAVAS. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en euros, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commandecommande ou après réception via e-mail de l'URL vers la facture pro-forma du Client. Ciel Telecom XANkom se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx w xx.xxxxxx.xx un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. Ciel Telecom XANkom se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût éventuel de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. Ciel Telecom XANkom recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible sur le site Ciel Telecom XANkom pour prendre connaissance des derniers tarifs applicables.

Tarif. Les prix des services fournis par Ciel Telecom OVH au titre du contrat de prestations de services de Ciel Telecom d’OVH font l'objet de plusieurs tarifs établis en fonction de la nature des prestations fournies. Les tarifs en vigueur sont disponibles en consultation en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxx.Xxx.xxx et sur demande auprès de Ciel Telecomd' OVH, à l'adresse : 00, OVH SAS 0 xxx xxxxxxxxx - Xxxxxxxxxx 00000 XxxxxxxxxXxxxxxx. Les abonnements et prestations proposés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises et sont payables en euros, d'avance lors de l'enregistrement du bon de commandecommande ou après réception via e-mail de l'URL vers la facture pro-forma du Client. Ciel Telecom OVH se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment, sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xxx xxx.Xxx.xxx un mois à l'avance si les nouveaux tarifs sont moins favorables au Client. Suite à cette information le Client sera libre de résilier le contrat, dans les conditions précisées dans l'article 16 des présentes. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. Ciel Telecom OVH se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe réglementaire, administrative ou légale ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Toute souscription du Service (sauf conditions particulières) nécessite le paiement préalable de frais d'installation en complément du coût éventuel de l'offre choisie. La grille tarifaire pour les destinations géographiques non comprises dans les forfaits, ainsi que les tarifs correspondants au forfait à la seconde sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, ceux-ci étant soumis à la tarification d'opérateurs tiers. Ciel Telecom OVH recommande au Client de consulter régulièrement la page de tarification accessible sur le site Ciel Telecom OVH pour prendre connaissance des derniers tarifs applicables.