Tenue des stands Clauses Exemplaires

Tenue des stands. Les stands doivent être maintenus dans un bon état de propreté. Les emballages en vrac, les objets ne servant pas à la présentation du stand, le vestiaire du personnel doivent être mis à l’abri du regard des visiteurs. Le stand devra être occupé en permanence pendant les heures d’ouverture par une personne compétente. Il est interdit de laisser des objets exposés recouverts pendant les heures d’ouverture. Le nettoyage de chaque stand doit être fait chaque jour par les soins de l’exposant ou par un prestataire chargé par l’exposant et être achevé pour l’ouverture de la manifestation.
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Tenue des stands. La tenue des stands doit être impeccable. Les emballages en vrac, les objets ne servant pas à la présentation du stand, le vestiaire du personnel doivent être mis à l’abri des regards des visiteurs. Le stand devra être occupé en permanence pendant les heures d’ouverture par une personne compétente. Les exposants ne dégarniront pas leur stand et ne retireront aucun de leurs articles avant la fin de la manifestation, même en cas de prolongation de celle-ci. Il est interdit de laisser les objets exposés recouverts pendant les heures d’ouverture de la manifestation, les housses utilisées pour la nuit ne doivent pas être vues des visiteurs, mais rangées à l’intérieur des stands à l’abri des regards. STAR COM se réserve le droit de retirer ce qui recouvrirait les objets en infraction aux règlements de sécurité sans pouvoir être rendue, en aucune façon, responsable des dommages ou pertes qui pourraient en résulter. Toute personne employée à la manifestation par les exposants devra être correctement habillée, toujours courtoise et d’une parfaite tenue. Elle n’interpellera ni n’ennuiera en aucune façon les visiteurs ou les autres exposants. L’exposant, ou son préposé, ne pourra se promener ou rester dans une allée. Les tentes devrons être ouvertes et fermés selon les heures d’ouverture et de fermeture du salon au public.
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Tenue des stands. La tenue des stands doit être impeccable, les emballages en vrac, les objets ne servant pas à la présentation du stand, le vestiaire du personnel, doivent être mis à l’abri du regard des visiteurs. Le stand devra être occupé en permanence pendant les heures d’ouverture par une personne compétente. L’hygiène des produits proposés sur les stands est sous la responsabilité de chaque exposant. ACA - Aigle ne pourra pas être tenu pour responsable si un contrôle de l’hygiène inopiné prend des dispositions à l’égard d’un marchand.
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  • Contenu Le contenu du Service est décrit dans le Guide des Offres.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Période d’essai Article 5

  • Règlement des différends 8.1 Le règlement des différends peut être demandé par le fournisseur ou le bénéficiaire ou (nom de la personne morale désignée par l’Organe directeur), au nom de l’Organe directeur du Traité et du Système multilatéral y afférent.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.