Common use of Traçabilité Clause in Contracts

Traçabilité. 12.1 Aux termes du présent Accord, le Fournisseur mettra en place, et utilisera, des procédures permettant de s’assurer que tous les Produits, ainsi que les sous- assemblages et composants qu’ils contiennent, fournis à l’Acheteur sont parfaitement Traçables jusqu’au fabricant, par numéro de lot ou code date. 12.2 Le Fournisseur convient en outre par les présentes que, sauf indications différentes fournies par l’Acheteur, il acquerra les composants auprès de distributeurs franchisés ou de fournisseurs directs de composants. Le Fournisseur convient d’indemniser et garantir l’Acheteur pour tous frais et dépenses liés à l’enlèvement, la réparation ou le remplacement, et la réinstallation, de composants contrefaisants inclus dans un Produit vendu par le Fournisseur à l’Acheteur, lorsque ledit composant contrefaisant a été obtenu par le Fournisseur auprès d’une personne physique ou morale autre qu’un distributeur franchisé ou fournisseur directs de composants ou une autre personne ou entité préalablement approuvée par écrit par l’Acheteur. 12.2.1 Le Fournisseur : 12.2.1.1 demandera à ses Fournisseurs de lui fournir un Certificat de Conformité pour chaque envoi de composants ; 12.2.1.2 effectuera, à l’arrivée, des vérifications des composants et documents, pour s’assurer de leur conformité aux Spécifications ; et 12.2.1.3 conservera et constatera par écrit les spécifications des inspections à l’arrivée, pour chaque composant utilisé dans des Produits fabriqués. Les obligations qui précèdent, telles que figurant au présent Article 11.4, seront inapplicables aux composants consignés ou vendus par l’Acheteur au Fournisseur. 12.2.2 Si les composants ne sont pas achetés chez un équipementier (OEM), un distributeur franchisé, ou s’il n’y a pas de traçabilité totale et de certificats fabricants pour ces composants, le Fournisseur s’assurera qu’il a obtenu l’accord préalable et écrit de l’Acheteur avant d’utiliser ces composants, et que les certifications de nouvelle version du Fournisseur contiennent une référence croisée au numéro d’autorisation. Pour obtenir l’accord de l’Acheteur, le Fournisseur pourra devoir, au seul choix de l’Acheteur et aux frais du Fournisseur, agir comme suit : 12.2.2.1 s’assurer auprès de l’équipementier (OEM) que la date et le numéro de lot figurant sur le Certificat de Conformité sont authentiques ; et 12.2.2.2 procéder à ou faire procéder à une vérification réelle des composants sur un échantillon représentatif de composants, afin de vérifier leur conformité aux spécifications. 12.2.3 S’agissant des composants achetés auprès de l’Acheteur, le Fournisseur maintiendra la traçabilité jusqu’aux documents fournis par l’Acheteur dans le cadre de la cession des composants.