Utilisation d’appareil Clauses Exemplaires

Utilisation d’appareil une licence ou un droit d’utilisation du logiciel sur tout appareil qui héberge le logiciel pouvant être exécuté ou utilisé par un autre appareil, ou auquel un autre appareil a accès.
Sample 1
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Utilisation d’appareil une licence ou un droit d’utilisation du Logiciel sur tout Appareil qui héberge le Logiciel pouvant être exécuté ou utilisé par un autre Appareil, ou auquel un autre Appareil a accès.
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  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.