Utilisation des résultats. L’option retenue concernant l’utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du maître de l’ouvrage et du maître d’œuvre en la matière est l’option B telle que définie au chapitre IV du CCAG-PI (art. 19 à 31 inclus).
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Samples: Marche a Procedure Adaptee De Maîtrise D’œuvre, Marché De Maîtrise D’œuvre, Marché À Procédure Adaptée De Maîtrise d'Œuvre
