CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE V3.2
Arrivée le ………………..……………….
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE V3.2
A envoyer à l’adresse suivante : Xxxxxxxxxx XXXXXX - 7 rue d’Argenteuil 75001 PARIS
En cas de règlement en ligne via internet, le règlement est lié à l’acceptation des conditions du présent contrat. Dans ce cas, le contrat peut être, soit envoyé par courrier à l’adresse ci-dessus, soit scanné et envoyé sur : xxxxxx.xxxxxxx@xxxx.xx
Xxxxxxxxxx XXXXXX – 0 xxx x’Xxxxxxxxxx 00000 XXXXX Dénommé ci-après « le bailleur »,
Et,
[M, Mme, Mlle] [Nom(s)] [Prénom(s)] [Adresse(s)]
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…………………………………………………………………………………………………………………………….…. Téléphone : ............................................Nombre d’occupants : ............ (Max. 10 pers.) e-mail : ………………………………..…………. Dénommé(s) ci-après « le preneur »,
Il est convenu d’une location saisonnière pour les locaux meublés dont la désignation suit :
1 █ ADRESSE DE LA PROPRIETE DONNEE EN LOCATION
346 Chemin de la planche Buhot
« Xx Xxxxxxxxxx »
00 000 Xxxxxxxxxx xx xxxxxx
2 █ CONSISTANCE DE LA PROPRIETE DONNEE EN LOCATION
Petit Manoir Normand récent
L’ensemble pour une capacité d’accueil de 4 chambres soit 9 personnes.
3 █ DESCRIPTION DU MANOIR
Nombre de pièces principales : 6.
Nombre de chambres : 4 (soit 9 personnes).
Salle billard russe
Cheminée à foyer ouvert.
Télévision.
Cuisine équipée, lave-vaisselle, vaisselle et ustensiles pour 9 personnes.
Pièces principales :
Séjour | Salon cuisine | Chambre 1 | Chambre 2 | Chambre 3 | |
Etage | Rez-de-chaussée 2 | Rez-de-chaussée 2 | Rez-de-chaussée 2 | Etage 1 | Etage 1 |
Nb de fenêtres | 8 | 4 | 1 | 2 | 3 |
Exposition/vue | Ouest, partie haute du terrain | Sud, vue sur le parc et les chevaux | Sud vue parc | Sud vue parc | Sud et Ouest |
Nb de lits | 1 lit double | 1 lit double | 1 lit double | ||
Chauffage | Radiateur | Radiateur | Radiateur | Radiateur | Radiateur |
Mobilier | fauteuil, Table, chaises, 1 meubles vaisseliers, Piano bluthner grand concert | Table basse, canapé, chaises de bar, Bar et cuisine aménagé, cheminée, TV | banc, 2 tables de nuit. Armoire penderie. mirroir | commode, chaise, 2 tables de nuit. mirroir | commode, places, table de chevet, table de nuit, |
Pièces secondaires :
Cuisine : (Cuisine équipée) - Cuisinière avec four et plaques de cuisson – Réfrigérateur-congélateur, micro-ondes, lave- vaisselle, meubles de rangement.
Xxxxx xx xxxx xx xx xxxxxxx 0 : (rez-de-chaussée). Composée d'une baignoire, lavabo, WC fenêtre vue ouest.
Salles de bain de la chambre 2 et 3: (1er étage). Composées d'une douche, lavabo, miroir, sèche cheveux, fenêtre vue jardin
WC étage 1 : (1er étage) lavabo, WC, miroir,
Entrée à l’étage : Décoration d’art, multiple éclairage, tableau d’art, 2 fenêtres vue Nord.
Entrée rez-de-chaussée : cheminée, fauteuils, divers meubles anciens,.
Cabinet de curiosité: canapé, Billard Russe, objet anciens et rares, balcon vue Est, vitraux.
La tour de guet : Escalier en chêne sur deux niveaux, 2 fenêtres vitraux vue Sud-ouest. Tableaux personnages.
4 █ DESCRIPTION DU REZ-DE-CHAUSSEE 1
Chambre comprenant 1 lit double et un lit en 90 (soit 3 personnes). Une armoire petit bureau, tableau d’art, Chaises.
Salle de douche et bain avec WC et lavabo, 3 fenêtres vue sur la vallée Est
5 █ DESCRIPTION DES DEPENDANCES
Néant
6 █ ENVIRONNEMENT
Petit Manoir début 20eme situé au milieu d’un parc de 4000 m2 clôturé. Dans un écrin de verdure de plusieurs hectares de prairie avec ruisseaux et animaux.
Au alentour arbres fruitiers, cerisiers, pommiers, poiriers, mures et framboises.
Une source dans le parc qui rend nécessaire par rapport aux enfants, une surveillance permanente des adultes (voir chapitre 12. Sécurité).
Situation de la propriété dans la localité : situé au xxxx-xxx « xx Xxxxxxxxxx» x xxxxxxxxx xx xx xxxxx xx Xxxxxxxxxx xx Xxxxxx commune rurale de 500 habitants environ, dans le village se trouve un bureau de poste, une boulangerie, un bar tabac, un garage, un restaurant, une église Romane du XIIIe siècle. D’une grande surface Carrefour Market (Cormeilles 2.5km). Deauville et Honfleur à 25 km et 25 minutes.
7 █ PERIODE DE LOCATION
La présente location est consentie et acceptée pour une arrivée le , à partir de 17 h (sauf accord avec
le bailleur),
et un départ le …..………………. , avant 12 h (sauf accord avec le bailleur), soit nuits.
En aucun cas elle ne pourra être prorogée, sauf accord préalable et écrit du bailleur.
Le contrat initial ou le contrat prorogé ne pourront porter la durée de la location à plus de quatre-vingt-dix jours maximum.
Pour la prise de possession des lieux et les formalités d’usage (état des lieux, inventaire, remise des clefs, paiement des sommes prévues à cette date), il est d’ores et déjà convenu d’un rendez-vous le…..…………….
Ces rendez-vous pourront être modifiés en cas de force majeure et à condition que les deux parties en soient dûment informées.
8 █ LOYER / CHARGES
La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix global de €, charges comprises.
9 █ SERVICES INCLUS
Le linge de maison est fourni (linge de lit, serviettes de toilette, torchons de cuisine). Les produits de première nécessité sont fournis (épicerie de base, produits d’entretien). Le ménage est assuré avant et après le séjour.
Un forfait de 40 € sera facturé si le temps de ménage nécessaire après le séjour excède 6 heures
Ou ci la maison est rendu dans un état non conforme a l'état d’origine (exemple: vaisselle non rangée).
10 █ SERVICES NON INCLUS
Avant votre départ, nous vous demandons, de vider et nettoyer le frigidaire, le micro-ondes, le four, la cafetière, l'évier et de bien vouloir rassembler tout le linge sale dans le salon.
11 █ ACCES PRESTATAIRES
Le preneur s'engage à laisser l'accès aux prestataires: blanchisseur, jardinier, pisciniste, livreurs etc...
12 █ DEPOT DE GARANTIE
A titre de dépôt de garantie et en cautionnement des dégâts qui pourraient être causés, le preneur transmettra avec le contrat de location, un chèque de 800. Ce chèque ne sera encaissé qu'en cas de dégâts. A défaut, il sera détruit sous 10 jours.
Dans le prolongement de l'état des lieux, ce délai de 10 jours permettra au bailleur de s'assurer que :
- L’ensemble des consommations qu’il devait acquitter et dont la liste figure au paragraphe précédent a bien été intégralement acquitté ;
- Aucun meuble, objet ou linge n’est absent, dégradé ni sali, ou bien, si tel est le cas, sa remise en état ou son remplacement par l’identique est convenue avec le bailleur qui l’a accepté ;
- Les lieux n’ont subi aucune dégradation et sont remis en état propre (placards, poubelles, réfrigérateur, sanitaires, appareils électroménagers, vaisselle, etc ).
Si le cautionnement s’avérait insuffisant, le preneur s’engage d’ores et déjà à en parfaire la somme.
13 █ ASSURANCE
Le bailleur s’engage à assurer le logement contre les risques locatifs, pour le compte du locataire, ce dernier ayant l’obligation de lui signaler, dans les vingt-quatre heures, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires et fournir une attestation de responsabilité civile avant l'entré dans les lieux,
14 █ SECURITE
Comme précisé au chapitre « environnement », le terrain est vaste et compte :
- A gauche du terrain, une source, plus ou moins profonde selon la saison (0.20 m à 0.50 m).
- D’une Piscine couverte et close, d’une profondeur d’1.5 m
Il est impératif que les enfants soient sous la surveillance permanente des adultes.
Le preneur déclare avoir pris connaissance de cette contrainte d’une surveillance renforcée et permanente des enfants, compte-tenu de la source présente sur le terrain.
15 █ ECHEANCIER DE PAIEMENT – ARRHES - SOLDE
CAS DU PAIEMENTS CLASSIQUE (Par opposition au paiement en ligne)
LE JOUR DE LA SIGNATURE DES PRESENTES, Il est remis avec le contrat par le preneur trois chèques :
- Un chèque d’acompte de 50% de la location, soit € Ce chèque sera encaissé immédiatement.
- Un second chèque de 50% du montant, soit €. Ce chèque sera encaissé 15 jours environ avant
le séjour.
- Un dernier chèque constituant le dépôt de garantie, soit la somme de 800 €. Ce chèque ne sera pas encaissé et sera détruit, sauf en cas de « dégâts ».
CAS D’UTILISATION DU PAIEMENTS EN LIGNE
LE JOUR DE LA RESERVATION, le preneur verse, par internet, via le site et de manière sécurisée, le montant de la location.
Le dépôt de garantie, soit la somme de 800 € par chèque sera envoyé avec le contrat. Ce chèque ne sera pas encaissé et sera détruit , sauf en cas de « dégâts »
16 █ CONDITIONS GENERALES
La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à :
- Ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruit, odeurs, fumées, lumières, etc.) ;
- Ne rien céder ou sous-louer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur ;
- Autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou une réduction de loyer.
-Informer le bailleur sans délai de tout événement, dégâts, sinistre de nature à nécessiter une remise en état .Il peut s'agir notamment de chutes d'arbre, panne, dégradation de l'eau de la piscine ou de sa température.
-autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l'urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou une réduction de loyer.
17 █ CLAUSE RESOLUTOIRE
A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d’inexécution d’une des clauses du présent engagement, et cinq jours francs après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l’article 1590 du code civil pour conserver les arrhes versées à titre des premiers dommages-intérêts.
18 █ DESISTEMENT - CLAUSE PENALE
DESISTEMENT A L’INITIATIVE DU BAILLEUR
Il est convenu qu’en cas de désistement par le bailleur, ce dernier sera tenu de verser, dans les sept jours suivant le désistement, le double des arrhes au preneur.
DESISTEMENT A L’INITIATIVE DU PRENEUR
Il est convenu ce qui suit en cas de désistement par le preneur :
- Désistement plus d’un mois avant la prise d’effet du bail : le preneur perdra les arrhes.
- Désistement moins d’un mois avant la prise d’effet du bail : le preneur devra au bailleur l’équivalent du loyer total, à titre de clause pénale. Pour ce faire il versera donc au propriétaire au plus tard le jour de la prise d’effet du bail la différence entre les arrhes et le loyer prévu au chapitre 8.
19 █ ELECTION DE DOMICILE
Pour l’exécution des présentes et de leur suite, les parties font élection de domicile :
Le bailleur : 000 Xxxxx xx Xxxx Xxxxxxx- les monts Chevaliers – 00000 Xxxxxxxxxx la louvet.
Le preneur : …………………………………………………………………..……………………………………………
……………………………………………………………………………...………………………………………………
Toutefois, en cas de litige, seul sera compétent le tribunal des lieux de la circonscription judiciaire où se trouvent les lieux loués.
Fait à ……………………………………..………
En deux exemplaires le : ……………………....
Le bailleur Le(s) preneur(s)
(Signature(s) précédée(s) de la mention « Lu et approuvé ») (Signature(s) précédée(s) de la mention « Lu et approuvé »)
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