CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ENTREPRISESConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après « CGV ») s’appliquent aux Services commercialisés et exploités par WITEL R.C.S.75381658600014 - Code A.P.E.4652Z – SAS au capital de 75 000 euros – TVA Intracommunautaire FR15753816586. Les présentes CGV sont indissociables des Conditions Particulières (ci-après « CP ») de chaque Service souscrit par le Client. Les présentes Conditions s’appliquent exclusivement à la Clientèle professionnelle des entreprises, administrations ou collectivités, à l’exclusion des particuliers.
Conditions Générales de Ventes ResMedConditions Générales De Ventes • November 14th, 2023
CONDITIONS GENERALS DE VENTESConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
La réservation d'un hébergement pour la période juillet et aout, se fait à la semaine : du samedi (ou dimanche) 16h au samedi (ou dimanche) 12h et la réservation pour un emplacement nu se font n’importe quelle jour de la semaine du jour d'arrivée 14h au jour de départ 12h. Ou en avant et arrière-saison les arriver et les départs pour les hébergements et emplacements se font a la nuitée sans jour imposé. Toute réservation devra être accompagnée du règlement des arrhes, à l’ordre de camping le Sous-Bois Littoral Vacances + frais de réservation. Le minimum de durée du séjour est d'une semaine
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de forfaits touristiques sont régies par les articles L. 211-1 et suivants et R. 211-1 et suivants du Code du tourisme.
CLOUD COMPUTINGConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
La société IS.Star [ci-après le PRESTATAIRE] propose une série d’offres très innovantes et flexibles – dites « Cloud Computing » – destinées aux entreprises [ci-après le CLIENT].
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Entre la Société ARION CONCIERGE SASU, 66 Avenue des Champs-Élysées 75008 Paris, au Capital Social de 1.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 828 782 342, SIRET 828 782
Conditions Générales de Ventes du stage « Soutien Scolaire Anglais »Conditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Conditions générales de ventes Offres : Pure Energy-Vitamine SeaConditions Générales De Ventes • September 6th, 2024
Les offres Pure Energy et Vitamine Sea sont valables pour toute nouvelle réservation de séjours du 8 septembre 2024 au 26 janvier 2025 effectuée au moins 5 jours avant l’arrivée, pour une sélection de programmes de soins et de dates dans une sélection d’hôtels. Ces offres peuvent être réservées en ligne sur spa.accor.com ou directement auprès des hôtels participants, du 3 au 23 septembre 2024.
BOUTIQUE - RESTAURANT - CHAMBRE D’HÔTES - GÎTEConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Concernant le séjour semaine : les arrivées ont lieu le vendredi après-midi à partir de 17h00, les départs le vendredi matin, suivant, au plus tard à 10h00.
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • May 16th, 2022
Conditions Générales de Ventes et Conditions Particulières de Services 2018 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ENTREPRISESConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après « CGV ») s’appliquent aux Services commercialisés et exploités par SASU SERVICE FIBRE SIREN – 850 017 567 . Les présentes CGV sont indissociables des Conditions Particulières (ci-après « CP ») de chaque Service souscrit par le Client. Les présentes Conditions s’appliquent exclusivement à la Clientèle professionnelle des entreprises, administrations ou collectivités, à l’exclusion des particuliers.
ContractConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Conditions générales de ventes aux chambres d’hôtes de la Bourrassée Article 1 Le présent contrat est destiné à la réservation de séjour en chambres d’hôtes
Conditions Générales de Ventes du stage « Online »Conditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ENTREPRISESConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après « CGV et CP») s’appliquent aux Services commercialisés et exploités par WITEL R.C.S.75381658600014 - Code A.P.E.4652Z – SAS au capital de 75 000 euros – TVA Intracommunautaire FR15753816586.
A-Safe sprl - Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • February 18th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTESConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Le présent contrat remplace tout accord, arrangement ou contrat antérieur, écrit ou non écrit, conclu entre les parties et se rapportant au même objet.
Conditions générales de ventesConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Les présentes conditions expliquent les droits, les obligations et les responsabilités de toutes les parties de la présente Convention. Lorsque nous utilisons le mot « vous » ou « votre », on entend le Client. « nous » ou « notre » signifie le Déménageur. Ces termes et conditions peuvent être révisées ou modifiées sous réserve d'un accord préalable écrit. Les clauses 8, 9, 10 et 11 établissent notre responsabilité des pertes et dommages pouvant être causés à vos biens et locaux durant le déménagement. Nous vous prions de lire ces clauses attentivement.
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • July 16th, 2024
CP») s’appliquent aux Services commercialisés et exploités par tout justificatif et notamment de justifier de son identité par la
Conditions Générales de Ventes Stage « By Phone»Conditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Conditions générales de ventesConditions Générales De Ventes • January 10th, 2023
Les termes utilisés dans les présentes comportant une majuscule sans qu’ils aient préalablement été définis ont le sens qui leur est donné ci-après :
PROPOS LIMINAIRESConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Société AW commercialise, en direct et/ou via son site Internet, des prestations de service et de formation (formations, conférences d’actualité, séminaires), à destination des professionnels (entreprises, organismes publics, associations) et des consommateurs particuliers.
Linpac Packaging, version of October 2013 – Conditions générales de ventesConditions Générales De Ventes • April 1st, 2019
Conditions Générales de Ventes Groupe IGF applicables à la date du contrat Formation en alternanceConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • September 13th, 2016
Conditions générales de ventes - Camping LES PREVEILSConditions Générales De Ventes • May 25th, 2022
Conditions générales de ventes BahiaB Ecoturismo LtdaConditions Générales De Ventes • October 4th, 2024
Confirmation d’achat : La confirmation de l’achat d’un voyage organisé par BahiaB Ecoturismo Ltda, formalisé par l’envoie d’un mail, implique l’acceptation des conditions de ventes. Une confirmation d’achat deviendra effective à partir du versement d’un acompte équivalent à 50% du prix total du voyage. Le solde sera a verser à 30 jours avant la date du départ.
Conditions Générales de Ventes (2020)Conditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
- La société GOSIS, société anonyme de droit français au Capital 100% Français de 517.774 euros, dont le siège social est situé rue du Gévaudan 48000 MENDE, inscrite au RCS de Mende au numéro 521 261 537, représentée par son DG ou PDG, ci-dessous nommée GOSIS,
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, ainsi que de la documentation relative au logiciel « g-alsh.fr ». De même le Client reconnaît expressément disposer d’un matériel et d’une ligne haut débit internet adapté à l’utilisation, selon les préconisations présentes dans la documentation, des services « g-alsh.fr ».
Prestation Fanny Heusele - Graphiste freelanceConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
G2S GeoSystem Surveying CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTESConditions Générales De Ventes • September 26th, 2013
de Ventes, les termes suivants ont pour La société G2S GeoSystem Surveying s'engage à Dans le cadre de la réutilisation des services fournis
Réservation et arrhesConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
La réservation est confirmée lorsque le locataire renvoie le contrat de location signé et le montant des arrhes (25 % du montant du séjour) dans un délai d’une semaine à compter de la date de demande de réservation. Au-delà de ce délai, aucune disponibilité n’est assurée. Le solde de la location devra être payé au plus tard 30 jours avant le début du séjour. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable la SEMVAL et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de location initialement prévue. En cas de non-paiement à cette date, la SEMVAL se réserve le droit de relouer l’appartement. Si la réservation a lieu à moins de 30 jours de la date du séjour, le montant total de la réservation sera exigé.
ContractConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Conditions Générales de VentesConditions Générales De Ventes • May 5th, 2020
Conditions Générales de Ventes de PurPak SRLConditions Générales De Ventes • March 25th, 2019
Conditions générales de VentesConditions Générales De Ventes • June 20th, 2023