PREAMBULEConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
Une étude réalisée sur le canton de La Roche-Bernard a mis en évidence une nécessité de consolider l’offre d’accueil en direction des 0/3 ans par la diversification des modes de garde. En raison d’un canton tout en longueur, l’étude a proposé la création de deux centres d’accueil collectifs de 18 places chacune l’un situé à Nivillac, l’autre situé à Férel.
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES A L’OFFICE DE TOURISME DE LA TENAREZE Locaux de l’Office de Tourisme à Valence sur BaiseConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Communauté de Communes de la Ténarèze, ci-après désignée « la Communauté de Communes », représentée par son Président, Monsieur Gérard DUBRAC, habilité par délibération du Conseil Communautaire en date du 18 avril 2014,
PARTAGE DES LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
Avenant à la Convention de mise àConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Commune de BRIVE, représentée par son Maire ou son représentant dûment habilité par délibération du Conseil Municipal, en date du 2017
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC INTERCOMMUNALConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Communauté d’Agglomération du Douaisis, dont le siège social est situé 746 rue Jean Perrin Z.I. de Dorignies, B.P. 300, 59351 DOUAI Cedex, représentée par son Président en exercice, Monsieur Christian Poiret, autorisé aux fins des présentes par délibération n°<> de
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
Représentée aux présentes par M. Gilles SIMEONI, en sa qualité de Président du Conseil Exécutif de Corse, agissant en vertu d’une délégation de pouvoir qui lui a été donnée aux termes d’une délibération n° 19/ AC de l’Assemblée de Corse du …
Convention de mise à disposition de locaux de la Médiathèque intercommunale Entre Dore et Allier à la Mission Locale du Bassin ThiernoisConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Mission Locale-Bassin Thiernois, représenté par Monsieur le Maire de Thiers, domicilié en Mairie - 1 rue François Mitterrand - 63000 THIERS,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Ville de Lille - Commune associée de Lomme, représentée par Monsieur Roger VICOT, Maire délégué de la commune associée de Lomme agissant en cette qualité en vertu d’une délibération du Conseil Communal en date du DATE DU CC et du Conseil Municipal de Lille en date du DATE DU CM, désignée ci-après par “la Commune”, n° SIRET / 215 903 550 00014, Code NAF : 8411 Z,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Ville de CALUIRE ET CUIRE, représentée par son Député-Maire, Monsieur Philippe COCHET, conformément à la délibération du conseil municipal n° 2015-XXXX en date du 18 septembre 2015, ci après dénommée la « Ville », d’une part,
CONVENTIONConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La commune de Brive représentée par son Maire ou son représentant, dûment habilité à cet effet par délibération du Conseil Municipal en date du 13 février 2019,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • April 10th, 2012
Convention de mise à disposition de locauxConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
conclue dans le cadre d'un prêt gratuit de locaux (article 1875 et s. du code civil) entre l'association emprunteuse dénommée : .ACCA de Freix Anglards
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La commune de SAINT ETIENNE DU GRES ayant son siège social à l’Hôtel de Ville, 1 Place Frédéric Mistral – 13103 Saint-Etienne du Grès - représentée par M. Jean MANGION en sa qualité de Maire et agissant en l’espèce en vertu de la délibération n°2018/061 du Conseil Municipal 11 juillet 2018
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXConvention De Mise À Disposition De Locaux • May 5th, 2020
La Ville de Noyon, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Patrick DEGUISE, dûment habilité à cet effet par délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2008.