Général. Ces conditions générales s’appliquent à la commande, la vente et la livraison des appareils et accessoires THERMOMIX.. Ces conditions sont toujours données au client lors du placement de la commande. Un procédé, même répété, qui est contraire aux conditions générales, ne donne pas le droit au client de s’en rapporter et n’est pas un droit acquis pour lui. Une nullité éventuelle ou non arrachement d’une (partie d’une) détermination de l’accord ou des conditions générales n’apporte pas la nullité de l’accord ou des conditions générales.
Général. Nbre total de membres du personnel Unités ETP
Général. Ces Conditions Spécifiques s’appliquent à la commande, la vente et la livraison des appareils et accessoires THERMOMIX. Les présentes Conditions Spécifiques prévalent sur les Conditions Générales de la SA Cnudde, consultables sur le site web xxx.xxxxxx.xxx. Cependant, pour tout ce qui n'est pas régi par les présentes Conditions Spécifiques, les Conditions Générales s'appliquent. Ces Conditions Spécifiques sont toujours données au client lors du placement de la commande. Un procédé, même répété, qui est contraire aux Conditions Spécifiques, ne donne pas le droit au client de s’en rapporter et n’est pas un droit acquis pour lui. Une nullité éventuelle ou non arrachement d’une (partie d’une) détermination de l’accord ou des Conditions Spécifiques n’apporte pas la nullité de l’accord ou des Conditions Spécifiques.
Général. 15.1 Le défaut ou le retard dans l’exercice d’un droit ne constitue nullement une renonciation à ce droit ou à tout autre droit ou recours.
15.2 Si une ou plusieurs dispositions du Contrat devaient être déclarée invalides, illégales ou inopposables d’une quelconque manière, les parties remplaceront cette disposition par une disposition valide et qui se rapproche le plus à l’intention originale des parties. Dans ce cas, la validité, la légalité et le caractère exécutoire des dispositions restantes ne seront affectés d’aucune sorte ou diminués de ce fait. En outre, ils demeureront entièrement en vigueur et conserveront leur plein effet, pour autant que les dispositions restantes reflètent l’intention originale des parties.
15.3 Le Client ne peut pas céder ou sous-traiter un(e) de ses droits ou obligations sous le Contrat sans le consentement préalable de DS Xxxxx.
15.4 Le Contrat sera exclusivement gouverné par les lois belges et sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Gand, nonobstant que DS Xxxxx puisse, à sa discrétion, citer le Client dans toute juridiction dans laquelle le Client réside. Terms and conditions of sale
Général. 15.1 Failure or delay in the exercise of a right does not constitute a waiver of that right or any other right or remedy.
15.2 If one or more provisions of the Contract were to be declared invalid, unlawful or inconposible in any way, the parties will replace that provision with a valid provision that is closest to the parties' original intent. In this case, the validity, legality and enforceability of the remaining provisions will not be affected of any kind or diminished as a result. In addition, they will remain fully in force and retain their full effect, provided the remaining provisions reflect the original intent of the parties.
15.3 The Client may not surrender or subcontract any of his rights or obligations under the Contract without the prior consent of DS Xxxxx.
15.4 The Contract will be governed exclusively by Belgian laws and will be subject to the exclusive jurisdiction of the Ghent courts, notwithstanding that DS Xxxxx may, at his discretion, quote the Client in any jurisdiction in which the Client resides.
Général. CONDITIONS DE VENTE SARL Cnudde, Xxx xx x’xxxxxxxxx 00, XX-0000 Xxxxxxx (Xxxxxxx), +00(0)0 00 00 00 25
Général. Les conditions de garantie énoncées dans nos conditions générales de vente et de livraison s'appliquent avant tout et sont donc prioritaires aux conditions ci-dessous. Les dispositions suivantes s’appliquent en supplément; Si les dispositions suivantes sont en contradiction avec les conditions générales de vente et de livraison, les dispositions de garantie énoncées dans les conditions générales de vente et de livraison sont d'application. Le distributeur (DPS Power NV e/o DPS Power BV) garantit que chaque nouveau moteur DEUTZ ou moteur DEUTZ Xchange d'origine ou pièces neuves d'origine DEUTZ ou pièces DEUTZ Xchange fournies par ou xxx xx xxxxxxxxxxxx, xxxxxx xxx xx xxxxxx xx xxxxxxxxxxxx xxxxx dans une application, dans des conditions normales d'utilisation, est exempt de défauts et de défauts de travail et de matériaux. Lorsque, pendant la période de garantie qui commence au moment de la livraison du moteur ou de la pièce, un défaut de matériaux ou de travail exclusivement causé par le fabricant du distributeur (DEUTZ AG) apparait et que le client en a informé le distributeur par écrit, le distributeur réparera ou remplacera la pièce ou le moteur défectueux à son propre compte et à son choix. Le distributeur est libre de déterminer si cela a lieu chez le client ou à un autre endroit à déterminer par le distributeur. Tout moteur ou pièce remplacé devient la propriété du distributeur. La période de garantie de chaque moteur ou pièce remplacé ou réparé prend fin à l'expiration de la période de garantie d'origine du moteur ou de la pièce d'origine. Les obligations de garantie du distributeur reposent expressément sur le fait que le client a rempli toutes ses obligations en ce qui concerne le bon de commande, y compris, sans limitation, toutes les obligations de paiement.
Général. Xxxxxx Xxxxxxx en Xxxxxx Xxxxxx sont les propriétaire et les gérants du B&B Castellier bv. Le propriétaire peut être remplacé par un membre de la famille ou une connaissance, si cela est nécessaire en raison des circonstances. • Ces conditions générales s’appliquent à tous les utilisateurs du B&B Castellier bv, situé à Xxxxxxxxxxxxxxxxx 0x x Xxxx (Xxxxxxxx). • Lors de la conclusion d’un contrat de location, les présentes conditions générales entrent en vigueur. • Une copie des présentes conditions générales sera fournie gratuitement aux utilisateurs sur demande. • Les locataires doivent avoir un xxxx xx xxxxxxxxx xxxxxxxxx xx xxx xxxxxxxxx xx xxxx xxxx x’xx moins 21 ans. • L’administrateur n’est pas responsable des dommages, pertes ou vols de biens des utilisateurs. En cas de litige, tous les frais (juridiques) sont à la charge des utilisateurs. • Tous les risques liés à un séjour au B&B Castellier bv sont à la charge des utilisateurs. • Les dommages et pertes de biens mobiliers et immobiliers du propriétaire doivent être signalés par les utilisateurs pendant le séjour et remboursés au propriétaire. • Les invités doivent suivre les instructions de l’administrateur. • Le gestionnaire peut refuser et/ou refuser aux clients l’accès au B&B Castellier bv en cas de violation des présentes conditions générales et en cas de comportement inapproprié, sans autre notification ni indication de motifs et sans remboursement de l’hébergement coûts. • L’administration de l’administrateur est décisive en cas de divergence d’opinion, à moins que les utilisateurs ne puissent prouver le contraire. • Les clients du B&B Castellier bv doivent respecter le règlement intérieur ci-dessous.
Général. Les conditions de garantie énoncées dans nos conditions générales de vente et de livraison s'appliquent avant tout et sont donc prioritaires aux conditions ci-dessous. Les dispositions suivantes s’appliquent en supplément; Si les dispositions suivantes sont en contradiction avec les conditions générales de vente et de livraison, les dispositions de garantie énoncées dans les conditions générales de vente et de livraison sont d'application. Partout où, dans ces conditions, le nom DPS Power N.V. / S.A. il doit être considéré comme le prédécesseur juridique de DEUTZ Belgium N.V. Xx xxxxxxxxxxxx (XXXXX Xxxxxxx X.X. x/x XXXXX Xxxxxxxxxxx B.V.) garantit que chaque nouveau moteur DEUTZ ou moteur DEUTZ Xchange d'origine ou pièces neuves d'origine DEUTZ ou pièces DEUTZ Xchange fournies par ou xxx xx xxxxxxxxxxxx, xxxxxx xxx xx xxxxxx xx xxxxxxxxxxxx xxxxx dans une application, dans des conditions normales d'utilisation, est exempt de défauts et de défauts de travail et de matériaux. Lorsque, pendant la période de garantie qui commence au moment de la livraison du moteur ou de la pièce, un défaut de matériaux ou de travail exclusivement causé par le fabricant du distributeur (DEUTZ AG) apparait et que le client en a informé le distributeur par écrit, le distributeur réparera ou remplacera la pièce ou le moteur défectueux à son propre compte et à son choix. Le distributeur est libre de déterminer si cela a lieu chez le client ou à un autre endroit à déterminer par le distributeur. Tout moteur ou pièce remplacé devient la propriété du distributeur. La période de garantie de chaque moteur ou pièce remplacé ou réparé prend fin à l'expiration de la période de garantie d'origine du moteur ou de la pièce d'origine. Les obligations de garantie du distributeur reposent expressément sur le fait que le client a rempli toutes ses obligations en ce qui concerne le bon de commande, y compris, sans limitation, toutes les obligations de paiement. La garantie moteur débute à la date de mise en service et au plus tard 6 mois après la livraison. Si la date de mise en service n'est pas communiquée par écrit au distributeur, la date de mise en service est considérée identique à la date de livraison et la garantie commence donc à la date de livraison de l'usine. Cette garantie ne couvre pas: (i) l’usure ou les contaminants; ii) exposition à des substances nocives, à la corrosion, à un stockage prolongé ou inadéquat; (iii) les travaux d'entretien normaux ou la réparation ou le remplacemen...
Général. Langue maternelle :