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Offres. Les offres ont une validité de 30 jours à compter de la date du document, ou sont valides pour la durée fixée sur l’offre. Nous nous réservons la possibilité d’un ajustement du prix pour les commandes concernant des quantités partielles. Toutes les informations sont toujours données sous réserve d’une vente intervenue entretemps. Le contrat avec le client est conclu à la confirmation de commande de la part de SCHMOBI. Cette dernière détermine de façon définitive le contenu du contrat, même si la confirmation de commande est différente d’une éventuelle commande du client, dans la mesure où le client n’intervient pas aussitôt pour contester la confirmation de commande. Les prix s’entendent hors taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.). La T.V.A. est indiquée séparément sur les documents relatifs à la vente et sur la facture. Les frais d’emballage sont facturés en régie et indiqués séparément sur la facture. Les emballages ne peuvent être repris ni recrédités, à l’exception des emballages standard réutilisables. Ces derniers doivent être retournés sous un délai d’un an à compter de la livraison, faute de quoi aucun crédit n’est plus dû. Les délais et dates de livraison ne sont indiqués qu’approxi- mativement; il s’agit d’objectifs de livraison. Dans tous les cas de non-respect, le client doit fixer un délai approprié. SCHMOBI n’est en demeure qu’à défaut d’exécution à l’expiration de ce délai. Les livraisons s’effectuent en règle générale avec notre propre parc de véhicules, selon des tournées prédéfinies. Dès un volume de commande de 100 kg, la livraison s’effectue franco par camion. Pour les livraisons par camion pour un volume de commande inférieur à 100 kg, il est facturé une participation aux frais de transport de CHF 50.00. Pour les livraisons par la poste, nous facturons les frais de port et d’emballage en régie. Les profits et risques sont transférés au client à la réception de la marchandise. Si la livraison s’effectue directement départ usine, les profits et risques sont transférés au client à la remise de la marchandise au transporteur, à l’usine ou à l’entrepôt. Si la livraison s’effectue selon des conditions de livraison particulières, les Incoterms sont applicables. Le client est tenu de contrôler la marchandise aussitôt après réception (avant transformation). Tout dommage causé par le transport doit être immédiatement signalé à SCHMOBI par écrit. Les défauts visibles doivent être signalés aussitôt à SCHMOBI par écrit, au plus tard 5 jours après réce...
Offres. Les offres de Baumer Electric AG sont valables durant trente jours à compter de la date de leur établissement et dans la mesure où aucun autre délai ne figure expressément dans l’offre.
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Offres. Nos offres sont sans engagement. Nos confirmations de commande ou nos livraisons valent pour acceptation de commande. Les indications de dimension, poids, propriété et qualité sont données sous réserve de légères différences.

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  • Vorsätzliche oder grob fahrlässige Herbeiführung des Versicherungsfalles a) Führt der Versicherungsnehmer den Versicherungsfall vorsätzlich herbei, so ist der Versicherer von der Entschädigungspflicht frei. Ist die Herbeiführung des Schadens durch rechtskräftiges Strafurteil wegen Vorsatzes in der Person des Versicherungsnehmers festgestellt, so gilt die vorsätzliche Herbeiführung des Schadens als bewiesen.

  • Einzugsermächtigung als SEPA-Lastschriftmandat Hat der Kunde dem Zahlungsempfänger eine Einzugsermächtigung erteilt, mit der er den Zahlungsempfänger ermächtigt, Zahlungen von seinem Konto mittels Lastschrift einzuziehen, weist er zugleich damit die ebase an, die vom Zah- lungsempfänger auf sein Konto gezogenen Lastschriften einzulösen. Mit der Einzugsermächtigung autorisiert der Kunde gegenüber der ebase die Einlösung von Lastschriften des Zahlungsempfängers. Diese Einzugsermächtigung gilt als SEPA-Lastschriftmandat. Sätze 1 bis 3 gelten auch für vom Kunden vor dem Inkrafttreten dieser Bedingungen für den Zahlungsverkehr erteilte Einzugser- mächtigungen. Die Einzugsermächtigung muss folgende Autorisierungsdaten enthalten: • Bezeichnung des Zahlungsempfängers, • Name des Kunden, • Kundenkennung nach Nr. 2.1.2. oder Kontonummer und Bankleitzahl des Kunden. Über die Autorisierungsdaten hinaus kann die Einzugsermächtigung zusätzliche Angaben enthalten.

  • Datenspeicherung bei Ihrem Versicherer Wir speichern Daten, die für den Versicherungsvertrag notwendig sind. Das sind zunächst Ihre Angaben im An- trag (Antragsdaten). Weiter werden zum Vertrag ver- sicherungstechnische Daten wie Kundennummer (Part- nernummer), Versicherungssumme, Versicherungsdau- er, Beitrag, Bankverbindung sowie erforderlichenfalls die Angaben eines Dritten, z. B. eines Vermittlers, eines Sachverständigen oder eines Arztes geführt (Vertrags- daten). Bei einem Versicherungsfall speichern wir Ihre Angaben zum Schaden und ggf. auch Angaben von Dritten, wie z. B. den vom Arzt ermittelten Grad der Be- rufsunfähigkeit, die Feststellung Ihrer Reparaturwerk- statt über einen Kfz-Totalschaden oder bei Ablauf einer Lebensversicherung den Auszahlungsbetrag (Leis- tungsdaten).

  • Datenweitergabe an selbstständige Vermittler Die ALTE LEIPZIGER gibt grundsätzlich keine Angaben zu Ihrer Gesundheit an selbstständige Vermittler weiter. Es kann aber in den folgenden Fällen dazu kommen, dass Daten, die Rückschlüsse auf Ihre Gesundheit zulassen, oder gemäß § 203 StGB geschützte Informationen über Ihren Vertrag Versicherungsvermittlern zur Kenntnis gegeben werden. Soweit es zu vertragsbezogenen Beratungszwecken erforderlich ist, kann der Sie betreuende Vermittler Informationen darüber erhalten, ob und ggf. unter welchen Voraussetzungen (z. B. Annahme mit Risikozuschlag, Ausschlüsse bestimmter Risiken) Ihr Vertrag angenommen werden kann. Der Vermittler, der Ihren Vertrag vermittelt hat, erfährt, dass und mit welchem Inhalt der Vertrag abgeschlossen wurde. Dabei erfährt er auch, ob Risikozuschläge oder Ausschlüsse bestimmter Risiken vereinbart wurden. Bei einem Wechsel des Sie betreuenden Vermittlers auf einen anderen Vermittler kann es zur Übermittlung der Vertragsdaten mit den Informationen über bestehende Risikozuschläge und Ausschlüsse bestimmter Risiken an den neuen Vermittler kommen. Sie werden bei einem Wechsel des Sie betreuenden Vermittlers auf einen anderen Vermittler vor der Weitergabe von Gesundheitsdaten informiert sowie auf Ihre Widerspruchsmöglichkeit hingewiesen. Meine Einwilligung gilt entsprechend für die Datenweitergabe an und die Daten- verarbeitung von Maklerpools oder anderen Dienstleistern (z. B. Betreiber von Vergleichssoftware, Maklerverwaltungsprogrammen), die mein Vermittler zum Abschluss und zur Verwaltung meiner Versicherungsverträge einschaltet. Die betreffenden Dienstleister kann ich bei meinem Vermittler erfragen. Ich willige ein, dass die ALTE LEIPZIGER meine Gesundheitsdaten und sonstigen nach § 203 StGB geschützten Daten in den oben genannten Fällen – soweit erforderlich – an den für mich zuständigen selbstständigen Versicherungs- vermittler übermittelt und diese dort erhoben, gespeichert und zu Beratungs- zwecken genutzt werden dürfen.

  • Verwahrung Im Rahmen des Depotvertrags verwahrt die USB die Anteile oder Aktien des Anlegers an den Fonds sowie sonstige Wertpapiere, soweit diese von der USB für verwahrfähig erklärt wurden. Außerdem erbringt die USB die in den Bedingungen für UnionDepots und in den Sonderbedingungen beschriebenen Dienstleistungen.

  • Unmöglichkeit; Vertragsanpassung 1. Soweit die Lieferung unmöglich ist, ist der Besteller berechtigt, Schadensersatz zu verlangen, es sei denn, dass der Lieferer die Unmöglichkeit nicht zu vertreten hat. Jedoch beschränkt sich der Schadensersatzanspruch des Bestellers auf 10 % des Wertes desjenigen Teils der Lieferung, der wegen der Unmöglichkeit nicht in zweckdienlichen Betrieb genommen werden kann. Diese Beschränkung gilt nicht, soweit in Fällen des Vorsatzes, der groben Fahrlässigkeit oder wegen der Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit zwingend gehaftet wird; eine Änderung der Beweislast zum Nachteil des Bestellers ist hiermit nicht verbunden. Das Recht des Bestellers zum Rücktritt vom Vertrag bleibt unberührt.

  • Änderungen des Vertrages und dieser Bedingungen Die Regelungen des Vertrages und dieser Bedingungen beruhen auf den gesetzlichen und sonstigen Rahmen- bedingungen zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses (z. B. EnWG, StromGVV, StromNZV, MsbG, höchstrichterliche Rechtsprechung, Entscheidungen der Bundesnetzagentur). Das vertragliche Äquivalenzverhältnis kann nach Vertragsschluss durch unvorhersehbare Änderungen der gesetzlichen oder sonstigen Rahmenbedingungen (z. B. durch Gesetzesänderungen, sofern deren konkreter Inhalt nicht bereits – etwa in der Phase zwischen dem Abschluss des förmlichen Gesetzgebungsverfahrens und dem Inkrafttreten – absehbar war), die der Lieferant nicht veranlasst und auf die er auch keinen Einfluss hat, in nicht unbedeutendem Maße gestört werden. Ebenso kann nach Vertragsschluss eine im Vertrag und/oder diesen Bedingungen entstandene Xxxxx nicht unerhebliche Schwierigkeiten bei der Durchführung des Vertrages entstehen lassen (etwa wenn die Rechtsprechung eine Klausel für unwirksam erklärt), die nur durch eine Anpassung oder Ergänzung zu beseitigen sind. In solchen Fällen ist der Lieferant verpflichtet, den Vertrag und diese Bedingungen – mit Ausnahme der Preise – unverzüglich insoweit anzupassen und/oder zu ergänzen, als es die Wiederherstel- lung des Äquivalenzverhältnisses von Leistung und Gegenleistung und/oder der Ausgleich entstandener Vertragslücken zur zumutbaren Fort- und Durchführung des Vertragsverhältnisses erforderlich macht (z. B. mangels gesetzlicher Überleitungsbestimmungen). Anpassungen des Vertrages und dieser Bedingungen nach dieser Ziffer sind nur zum Monatsersten möglich. Die Anpassung wird nur wirksam, wenn der Lieferant dem Kunden die Anpassung spätestens sechs Wochen vor dem geplanten Wirksamwerden in Textform mitteilt. In diesem Fall hat der Kunde das Recht, den Vertrag ohne Einhaltung einer Kündigungsfrist zum Zeitpunkt des Wirksamwerdens der Vertragsanpassung zu kündigen. Hierauf wird der Kunde vom Lieferanten in der Mitteilung gesondert hingewiesen.

  • Swaps Swapgeschäfte sind Tauschverträge, bei denen die dem Geschäft zugrunde liegenden Zahlungsströme oder Risiken zwischen den Vertragspartnern ausgetauscht werden. Die Gesellschaft darf für Rechnung des Fonds im Rahmen der Anlagegrundsätze • Zins- • Währungs- • Zins-Währungs- • Varianz- • Equity- • Credit Default-Swapgeschäfte abschließen.

  • Gerichtsstände Wenn Sie uns verklagen Wenn wir Sie verklagen Sie haben Ihren Wohnsitz oder Geschäftssitz ins Ausland verlegt

  • Reservierungen 2.1 Unverbindliche Reservierungen, die den Xxxx zum kostenlosen Rücktritt berechtigen, sind nur bei entsprechender ausdrücklicher Vereinbarung mit dem Vermieter möglich. Ist eine solche Vereinbarung nicht getroffen worden, so führt die Buchung nach Ziffer 1.1 und