Offres Musterklauseln

Offres. 1.1 Toutes les offres et conventions sont régies par les présentes conditions générales de vente, de livraison et de paiement. S’agissant des travaux de montage, veuillez vous reporter aux conditions particulières.
Offres. 2.1 Les offres dans la boutique en ligne s’adressent à une clientèle domiciliée en Suisse ou au Liechtenstein. Les commandes ne sont livrées qu’à des adresses en Suisse ou au Liechtenstein.
Offres. 2.1. Nos offres sont sans engagement. Elles peuvent être révoquées jusqu'à la réception de la commande de l'acheteur.
Offres. Les offres de Baumer Electric AG sont valables durant trente jours à compter de la date de leur établissement et dans la mesure où aucun autre délai ne figure expressément dans l’offre.
Offres. Les offres ont une validité de 30 jours à compter de la date du document, ou sont valides pour la durée fixée sur l’offre. Nous nous réservons la possibilité d’un ajustement du prix pour les commandes concernant des quantités partielles. Toutes les informations sont toujours données sous réserve d’une vente intervenue entretemps. Le contrat avec le client est conclu à la confirmation de commande de la part de SCHMOBI. Cette dernière détermine de façon définitive le contenu du contrat, même si la confirmation de commande est différente d’une éventuelle commande du client, dans la mesure où le client n’intervient pas aussitôt pour contester la confirmation de commande. Les prix s’entendent hors taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.). La T.V.A. est indiquée séparément sur les documents relatifs à la vente et sur la facture. Les frais d’emballage sont facturés en régie et indiqués séparément sur la facture. Les emballages ne peuvent être repris ni recrédités, à l’exception des emballages standard réutilisables. Ces derniers doivent être retournés sous un délai d’un an à compter de la livraison, faute de quoi aucun crédit n’est plus dû. Les délais et dates de livraison ne sont indiqués qu’approxi- mativement; il s’agit d’objectifs de livraison. Dans tous les cas de non-respect, le client doit fixer un délai approprié. SCHMOBI n’est en demeure qu’à défaut d’exécution à l’expiration de ce délai. Les livraisons s’effectuent en règle générale avec notre propre parc de véhicules, selon des tournées prédéfinies. Dès un volume de commande de 100 kg, la livraison s’effectue franco par camion. Pour les livraisons par camion pour un volume de commande inférieur à 100 kg, il est facturé une participation aux frais de transport de CHF 50.00. Pour les livraisons par la poste, nous facturons les frais de port et d’emballage en régie. Les profits et risques sont transférés au client à la réception de la marchandise. Si la livraison s’effectue directement départ usine, les profits et risques sont transférés au client à la remise de la marchandise au transporteur, à l’usine ou à l’entrepôt. Si la livraison s’effectue selon des conditions de livraison particulières, les Incoterms sont applicables. Le client est tenu de contrôler la marchandise aussitôt après réception (avant transformation). Tout dommage causé par le transport doit être immédiatement signalé à SCHMOBI par écrit. Les défauts visibles doivent être signalés aussitôt à SCHMOBI par écrit, au plus tard 5 jours après réce...
Offres. Nos offres sont sans engagement. Nos confirmations de commande ou nos livraisons valent pour acceptation de commande. Les indications de dimension, poids, propriété et qualité sont données sous réserve de légères différences.
Offres. Toute offre ainsi que toute information sur les prix, la qualité, les délais de livraison et la disponibilité des marchandises sont sans engagement à moins qu'elles soient expressément spécifiées comme étant contraignantes. Une offre spécifiée comme étant contraignante est valable pour une durée de 30 jours, à moins qu'elle fasse l'objet d'un accord différent. L'offre et la confirmation de commande émises par SCHOTT Schweiz déterminent et spécifient entièrement le contenu de la livraison des marchandises et de la réalisation des prestations. Les dimensions et les poids spécifiques seront conformes aux dimensions et aux poids indiqués par SCHOTT Schweiz dans les documents de livraison. SCHOTT Schweiz est en droit de livrer 15 % de plus ou de moins du volume commandé. Les livraisons s'entendent départ usine de production (selon Incoterms® en vigueur au moment de la conclusion du contrat). Les livraisons partielles sont autorisées. Les délais de livraison ne sont contraignants que s'ils ont fait l'objet d'un accord écrit. En cas de retard, le client est en droit d'accorder une prolongation de délai d'au moins 4 mois. Après expiration de ce délai, le client est autorisé à résilier le contrat. Toute compensation pour livraison tardive et toute réclamation en dommages‐intérêts sont exclues. Les plans, les photos et les indications de dimensions et de poids fournis par SCHOTT Schweiz ne sont que des valeurs approximatives à moins que SCHOTT Schweiz les ait expressément acceptés comme étant contraignants. Le client répondra et garantira seul que les plans et autres documents remis par lui‐même ainsi que leur utilisation ne violent aucun droit de brevet ou autre droit de priopriété de tiers. Les prix sont les prix en vigueur le jour de la passation de la commande et s'entendent départ usine (selon Incoterms® en vigueur au moment de la conclusion du contrat), sans emballage et payables immédiatement et sans déduction. Si le client ne respecte pas le délai de paiement, il se trouve alors en retard de paiement, quels que soient les rappels émis, et devra payer des intérêts moratoires à raison de 8 % par an. SCHOTT Schweiz garantit que les marchandises sont conformes aux spécifications. SCHOTT Schweiz exclut, par la présente, toute autre garantie qu'elle soit expresse ou tacite. La période de garantie s'étendra sur 12 (douze) mois suivant la date de livraison. En vertu de ce qui est mentionné ci‐dessus et à l'exception de fautes intentionnelles et de négligences graves...

Related to Offres

  • Unmöglichkeit; Vertragsanpassung 1. Soweit die Lieferung unmöglich ist, ist der Besteller berechtigt, Schadensersatz zu verlangen, es sei denn, dass der Lieferer die Unmöglichkeit nicht zu vertreten hat. Jedoch beschränkt sich der Schadensersatzanspruch des Bestellers auf 10 % des Wertes desjenigen Teils der Lieferung, der wegen der Unmöglichkeit nicht in zweckdienlichen Betrieb genommen werden kann. Diese Beschränkung gilt nicht, soweit in Fällen des Vorsatzes, der groben Fahrlässigkeit oder wegen der Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit zwingend gehaftet wird; eine Änderung der Beweislast zum Nachteil des Bestellers ist hiermit nicht verbunden. Das Recht des Bestellers zum Rücktritt vom Vertrag bleibt unberührt.