Common use of ANNULATION DES ORDRES Clause in Contracts

ANNULATION DES ORDRES. Les ordres portant sur des Instruments financiers admis à la cote d’un marché, sous réserve que l'ordre initialement passé ne soit pas encore exécuté sur le marché, peuvent faire l’objet d’une annulation soit à la demande du Client, soit d’office par application des règles du marché concerné ou sur décision des autorités compétentes, par exemple lorsqu’un coupon ou un quelconque droit ou avantage a été détaché de l’Instrument financier concerné ou en cas de modification de la valeur nominale ou de suppression de la cote. Le prospectus d’émission détermine si les ordres portant sur des parts d’organismes de placement peuvent être annulés ou suspendus. La Banque peut suspendre ou annuler d’office les ordres en attente d’exécution lorsque le Client est en cessation de paiements, est déclaré en faillite, ou que ses biens font l’objet d’une saisie exécutoire. Il n’est pas possible d’annuler une transaction lors d’une intro- duction en bourse (IPO).

ANNULATION DES ORDRES. Les les ordres portant sur des Instruments financiers admis à la cote d’un marché, sous réserve que l'ordre initialement passé ne soit pas encore exécuté sur le marché, peuvent faire l’objet d’une annulation soit à la demande du Client, soit d’office par application applica- tion des règles du marché concerné ou sur décision des autorités compétentes, par exemple lorsqu’un coupon ou un quelconque droit ou avantage a été détaché de l’Instrument financier concerné ou en cas de modification de la valeur nominale ou de suppression de la cote. Le prospectus d’émission détermine si les ordres portant sur des parts d’organismes de placement peuvent être annulés ou suspendus. La Banque peut suspendre ou annuler d’office les ordres en attente d’exécution lorsque le Client est en cessation de paiementspaie- ments, est déclaré en faillite, ou que ses biens font l’objet d’une saisie exécutoire. Il n’est pas possible d’annuler une transaction lors d’une intro- duction en bourse (IPO).

ANNULATION DES ORDRES. Les Sauf s’il s’agit de souscriptions, les ordres portant sur des Instruments ins- truments financiers admis à la cote d’un marché, sous réserve que l'ordre initialement passé ne soit pas encore exécuté sur le marché, peuvent faire l’objet d’une annulation soit à la demande du Client, soit d’office par application des règles du marché concerné ou sur décision des autorités compétentes, par exemple lorsqu’un coupon ou un quelconque droit ou avantage a été détaché de l’Instrument l’instrument financier concerné ou en cas de modification modifi- cation de la valeur nominale ou de suppression de la cote. Le prospectus d’émission détermine si les ordres portant sur des parts d’organismes de placement peuvent être annulés ou suspendus. La Banque peut suspendre ou annuler d’office les ordres en attente d’exécution lorsque le Client est en cessation de paiementspaie- ments, est déclaré en faillite, ou que ses biens font l’objet d’une saisie exécutoire. Il n’est pas possible d’annuler une transaction lors d’une intro- duction en bourse (IPO).

ANNULATION DES ORDRES. Les ordres portant sur des Instruments financiers admis à la cote d’un marché, sous réserve que l'ordre initialement passé ne soit pas encore exécuté sur le marché, peuvent faire l’objet d’une annulation soit à la demande du Client, soit d’office par application applica- tion des règles du marché concerné ou sur décision des autorités compétentes, par exemple lorsqu’un coupon ou un quelconque droit ou avantage a été détaché de l’Instrument financier concerné ou en cas de modification de la valeur nominale ou de suppression de la cote. Le prospectus d’émission détermine si les ordres portant sur des parts d’organismes de placement peuvent être annulés ou suspendus. La Banque peut suspendre ou annuler d’office les ordres en attente d’exécution lorsque le Client est en cessation de paiementspaie- ments, est déclaré en faillite, ou que ses biens font l’objet d’une saisie exécutoire. Il n’est pas possible d’annuler une transaction lors d’une intro- duction en bourse (IPO).