Résiliation à l’initiative de l’abonné. L’Abonné peut résilier l’abonnement aux services autobizMarket par lettre recommandée avec accusé de réception et adressée avec un préavis d'un mois avant l’expiration de la durée initiale ou de chaque période reconduite. La résiliation de l’abonnement à autobizMarket entraîne automatiquement l’exclusion du Professionnel du réseau autobiz.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. L’abonnement pourra être résilié à la demande de l’Abonné, moyennant un préavis de 30 jours envoyé par lettre recommandée avec AR à VM78200 Aquasport 0 Xxx Xxxx Xxxxxx 78711 Mantes La Ville. La cessation du contrat se fera 30 jours fin de mois après la réception de la lettre recommandée avec AR. Les droits d’adhésion restent acquis par le Centre aquatique. En cas de réabonnement à la suite de cette résiliation, de nouveaux droits d’adhésion seront dus. L’Abonné devra, à l’expiration de son préavis, restituer sa carte d’abonnement.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. L’Abonné peut demander à tout moment la résiliation unilatérale de son Abonnement auprès du Service Clients par courrier recommandé avec avis de réception. L’Abonné devra rappeler les références de son contrat : coordonnées, numéro de Compte Abonné et numéro de la (des) Carte (s) résiliée (es). A réception de la demande de résiliation, la Société Emettrice adressera un courrier électronique de confirmation de résiliation (il est recommandé d’en conserver une copie) et invalidera la (les) Carte (s) de Compte Abonné et les Bénéficiaires du Compte Abonné ne pourront plus bénéficier des avantages de (s) la Carte (s), sauf à souscrire un nouvel Abonnement. La résiliation prendra effet à la date indiquée par l’Abonné lors de la notification, et au plus tôt ou à défaut d’indication de date, deux (2) jours ouvrés à compter de la réception de la dite notification. La résiliation de l’Abonnement à l’initiative de l’Abonné n’ouvre droit ni au remboursement de l’Abonnement, ni à indemnisation. Une confirmation sera envoyée par courrier électronique à l’Abonné. Les Consommations antérieures à la date de prise d’effet de la résiliation effective telle que définie ci-dessus, sont dues par l’Abonné.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. Le contrat est résiliable à tout moment dès que l’abonné en aura informé la Banque Populaire du Nord par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette résiliation prendra effet le dernier jour du mois en cours, la cotisation réglée au titre du mois en cours restera acquise pour la banque.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. Le contrat est résiliable à tout moment, avec effet immédiat, dès que l’abonné en aura informé la Banque Populaire du Sud par lettre recommandée avec accusé de réception. La cotisation réglée au titre du mois en cours restera acquise pour la banque.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. L’Abonné peut à tout moment résilier le Contrat le liant à VITIS. Si l’Abonné, qui s’est engagé pour une période minimale de 12 mois, résilie le Service avant la fin de sa période minimale d’abonnement, les redevances restantes à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles (hors promotion). Toute demande de résiliation du Service Internet doit être faite à l’aide du formulaire adéquat, téléchargeable sur le site Internet LA FIBRE videofutur dans la rubrique « Mon Compte », à renvoyer par courrier recommandé avec accusé de réception à VITIS – LA FIBRE videofutur – Service Client – 00 xxxxxx xx x’Xxxxx XX 00000 00000 XXXXXXXXXX Xxxxx. La résiliation du Service entraîne automatiquement la résiliation de Service(s) optionnel(s) associé(s). Toute demande de résiliation de Service(s) optionnel(s) doit se faire par courrier simple ou par courrier électronique. La résiliation d’un Service Optionnel n’entraîne pas la résiliation du Service. A la date effective de résiliation, VITIS ou son Partenaire mettra à disposition de l’Abonné sa dernière facture mentionnant le trop-perçu le cas échéant, et le paiement de celui-ci sur son espace abonné. La résiliation sera effective sous 10 jours calendaires après réception du formulaire complet, en vertu des dispositions de l’article L 224-39 du Code de la consommation. A réception du formulaire et après étude du dossier par le Service Clients – Résiliation, dans les 8 jours ouvrés, l’Abonné recevra par courrier électronique ou lettre simple, un numéro de restitution (RMA pour Retour Matériel Autorisé) à indiquer lors du renvoi du matériel. Le cas échéant, le Service Client communiquera à l’Abonné les informations nécessaires à l’acheminement du matériel. L’Abonné devra renvoyer le matériel complet, en bon état et dans un emballage adapté, par colis suivi. En cas de non restitution totale ou partielle du Matériel dans les trente (30) jours à compter de la demande de résiliation par l’Abonné, ce dernier sera redevable du montant du Matériel soit : • 100 Euros soit la caution prélevée lors de la première mensualité ; • 150 Euros correspondant au montant de deux boîtiers mis à disposition ;
Résiliation à l’initiative de l’abonné. Le contrat est résiliable à tout moment, avec effet immédiat, dès que l’abonné en aura informé la Banque Populaire du Sud par lettre recommandée avec accusé de réception; la facture du mois en cours devra être payée par l’abonné. La résiliation de l’abonnement au service de banque en ligne de la Banque entraîne la résiliation des services associés.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. 7.1. Le client peut résilier l’abonnement en adressant un courrier recommandé avec accusé de réception à l’entreprise de transport.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. Sauf en cas de décès de l'abonné, la résiliation ne pourra intervenir avant une période incompressible de douze mois à compter de la date d’effet du contrat. Ces douze mois sont destinés à couvrir les frais engagés par Equinoxe pour la mise en place du système de téléassistance mobile. La demande de résiliation doit être effectuée par courrier, et envoyée à Equinoxe au plus tard le 15 du mois précédent la résiliation. La résiliation sera effective a réception du matériel complet en bon état de fonctionnement.
Résiliation à l’initiative de l’abonné. Sauf en cas de décès de l'abonné, la résiliation ne pourra intervenir avant une période incompressible de 1 mois à compter de la date d’effet du contrat. La demande de résiliation doit être effectuée par courrier, et envoyée à l’AIMV.