Common use of Avances Clause in Contracts

Avances. L’Adhérent a la faculté de demander à l’Assureur de lui consentir une avance sur son adhésion. Pour ce faire, il doit prendre connaissance et accepter les termes du Règlement Général des Avances en vigueur au jour de sa demande, lequel définit les conditions d’octroi et de fonctionnement de l’avance. Ce document doit être adressé à l’Assureur dûment complété, daté et signé afin que ce dernier se prononce sur l’accord ou le refus de l’avance. Le bulletin de remboursement ainsi que les pièces justificatives demandées devront être joints pour chaque remboursement d’avance.

Avances. L’Adhérent a Vous avez la faculté de demander à l’Assureur de lui vous consentir une avance sur son adhésionvotre contrat. Pour ce faire, il doit vous devez prendre connaissance et accepter les termes du Règlement Général des Avances en vigueur au jour de sa votre demande, lequel définit les conditions d’octroi et de fonctionnement de l’avance. Ce document doit être adressé à l’Assureur dûment complété, daté et signé afin que ce dernier se prononce sur l’accord ou le refus de l’avance. Le bulletin de remboursement ainsi que les pièces justificatives demandées devront être joints pour chaque remboursement d’avance.

Avances. L’Adhérent a Vous avez la faculté de demander à l’Assureur de lui vous consentir une avance sur son adhésionvotre contrat. Pour ce faire, il doit vous devez prendre connaissance connais- sance et accepter les termes du Règlement Général des Avances en vigueur au jour de sa votre demande, lequel définit les conditions d’octroi et de fonctionnement de l’avance. Ce document doit être adressé à l’Assureur dûment complété, daté et signé afin que ce dernier se prononce sur l’accord ou le refus de l’avance. Le bulletin de remboursement ainsi que les pièces justificatives justifica- tives demandées devront être joints pour chaque remboursement d’avance.