Clauses particulières. Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur : ......................................................................................................... - Évolution possible des tâches, des horaires : ................................................................................................................................... - Logement de fonction : .................................................................................................................................................................. - Autres : .......................................................................................................................................................................................... Le présent contrat est établi en deux exemplaires.
Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)]
Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, logement de fonction, etc …)
Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, logement de fonction, etc …) Date et signature des deux contractants Précédées de la mention « lu et approuvé » Ces informations vous sont fournies à titre indicatif et général.
Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)] [Un exemplaire est remis au salarié et l’autre est conservé par le particulier employeur] [Des modèles d’annexes sont proposés sur les pages suivantes. La liste de ces modèles d’annexes n’est pas exhaustive.]
Clauses particulières. La signature du présent contrat vaut acceptation du barème d’honoraires en annexe du présent mandant. Le mandant accepte sa réactualisation au 1er janvier de chaque année. Lignes : Mots : Fait en double exemplaire à le Le mandant Le mandataire (Faire précéder la signature de la mention : (faire précéder la signature de la mention :
Clauses particulières. Fait à ......................... le en deux exemplaires originaux.
Clauses particulières. (précisez si nécessaire).
Clauses particulières. 23 Clauses d’usage 25 Tableau récapitulatif des garanties 26 ANNEXES 28
Clauses particulières. A compléter ou mention « Sans objet »