Clauses particulières Clauses Exemplaires

Clauses particulières. Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur : ......................................................................................................... - Évolution possible des tâches, des horaires : ................................................................................................................................... - Logement de fonction : .................................................................................................................................................................. - Autres : .......................................................................................................................................................................................... Le présent contrat est établi en deux exemplaires.

Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)]

Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, logement de fonction, etc.)

Clauses particulières. Fait à ......................... le en deux exemplaires originaux.

Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, etc.) Date et signature des deux contractants Précédées de la mention « lu et approuvé »

Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)] [Un exemplaire est remis au salarié et l’autre est conservé par le particulier employeur] [Des modèles d’annexes sont proposés sur les pages suivantes. La liste de ces modèles d’annexes n’est pas exhaustive.]

Clauses particulières. La signature du présent contrat vaut acceptation du barème d’honoraires en annexe du présent mandant. Le mandant accepte sa réactualisation au 1er janvier de chaque année. Lignes : Mots : Fait en double exemplaire à le Le mandant Le mandataire (Faire précéder la signature de la mention : (faire précéder la signature de la mention :

Clauses particulières. Déplacements : Dans le cas de l’utilisation de son véhicule pendant la session, le stagiaire atteste avoir un permis de conduire en cours de validité et un véhicule assuré.

Clauses particulières. Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, - Evolution possible des tâches, des horaires, - Logement de fonction, Etc. A , le...................

Clauses particulières. En annexe du présent contrat les parties reconnaissent avoir rédigé ou reçu : - un état des lieux dressé lors de la remise des clés - un contrat de caution solidaire - 2 jeux de 7 clés. - un inventaire des meubles