Clauses particulières. Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur : ......................................................................................................... - Évolution possible des tâches, des horaires : ................................................................................................................................... - Logement de fonction : .................................................................................................................................................................. - Autres : .......................................................................................................................................................................................... Le présent contrat est établi en deux exemplaires.
Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)]
Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, etc.)
Clauses particulières. (Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur, évolution possible des tâches, des horaires, , etc.) Date et signature des deux contractants Précédé de la mention « lu et approuvé » Ces informations vous sont fournies à titre indicatif et général.
Clauses particulières. La signature du présent contrat vaut acceptation du barème d’honoraires en annexe du présent mandant. Le mandant accepte sa réactualisation au 1er janvier de chaque année. Lignes : Mots : Fait en double exemplaire à le Le mandant Le mandataire (Faire précéder la signature de la mention : (faire précéder la signature de la mention :
Clauses particulières. [Les parties peuvent prévoir certaines règles particulières pour l’accueil ou l’accompagnement des enfants accueillis, adaptées à leur situation : (activités conseillées ou à proscrire, utilisation d’un cahier de liaison, présence d’animaux etc.)] [Un exemplaire est remis au salarié et l’autre est conservé par le particulier employeur] [Des modèles d’annexes sont proposés sur les pages suivantes. La liste de ces modèles d’annexes n’est pas exhaustive.]
Clauses particulières. Fait à .........................................., le en 2 exemplaires.
Clauses particulières. En annexe du présent contrat les parties reconnaissent avoir rédigé ou reçu : - un état des lieux dressé lors de la remise des clés - un contrat de caution solidaire - 2 jeux de 7 clés. - un inventaire des meubles
Clauses particulières. Pour le cas où des modifications seraient entreprises du fait du RÉSERVATAIRE dans les lots réservés hors la comptabilité du Maître d'Ouvrage, celui-ci s'engage à en assumer l'entière responsabilité et à en régler l'intégralité du coût. De même la livraison de l'appartement pourra être retardée par suite des modifications deman- dées et sortant du calendrier normal des travaux de construction. L'architecte et le Maître d'Ouvrage devront avoir donné leur accord sur les travaux envisagés. La signature du contrat préliminaire ne constituant qu'un contrat de réservation pur et simple et non un transfert de propriété, le RÉSERVANT devrait assumer en tout état de cause le coût des modifications et de la remise en état initial des lots modi- fiés s'il ne donnait pas suite à sa réservation.
Clauses particulières. [Information à destination des parties : la liste des clauses particulières ci-dessous précisée est indicative et n’est pas exhaustive. Les mentions inutiles ci-après listées seront supprimées en fonction des besoins.] [Information à destination des parties : elles peuvent prévoir certaines règles particulières adaptées à leur situation : règles de sécurité relatives au logement, aux déplacements de la personne accompagnée, etc.] [Information à destination des parties : elles peuvent envisager certaines règles particulières adaptées à leur situation en prévoyant les activités conseillées ou à proscrire, l’utilisation d’un carnet de transmission, etc.] [Mention à supprimer si le salarié n’est pas amené à conduire un véhicule pour la réalisation de ses activités professionnelles] [A remplir si le salarié effectue de la conduite automobile dans le cas visés par l’article 41 de la convention collective nationale de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile.]