MULTISUPPORT AFERContrat d'Assurance Vie • November 7th, 2023
Réservé aux jeunes jusqu’à 28 ans inclusContrat D’assurance-Vie • May 5th, 2020
Ce contrat est à versements et rachats libres libellé en euros et/ou en unités de compte et a pour objet de permettre la constitution d'un capital au terme.
Contrat d’assurance vie SÉRÉNITUDE série 2Contrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
u Le contrat garantit au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) en cas de décès de l’assuré (l’adhérent), le paiement d’un capital et comporte une garantie assistance de rapatriement du corps, avance de fonds, intervention auprès des pompes funèbres, conseils, garde des enfants, prise en charge du déplacement du proche parent, accompagnement psychologique (voir paragraphe “Garanties” de la présente notice).
Proposition d'Assurance 1/2 - Note d’Information valant Conditions GénéralesContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
« ING Direct Vie » est un contrat d’Assurance Vie individuel, libellé en euros et/ou en unités de compte, proposé par Generali Vie (entreprise régie par le Code des Assurances) et commercialisé par ING Bank N.V., agissant en France sous le nom commercial ‘’ING’’, immatriculée en tant qu’intermédiaire en assurance auprès de l’Autoriteit Financiële Markten néerlandaise et enregistrée à l’ORIAS sous le numéro 120000059 (www.orias.fr). Intermédiaire assujetti au contrôle de l’ACPR (4 Place de Budapest CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09), www.acpr.banque- france.fr/accueil.html. Non soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance, toutefois il ne travaille qu’avec Generali Vie. A ce titre, pour la distribution de ce contrat, il perçoit des rétrocessions de commissions de la part de Generali Vie.
Lettre pour la société d’assurance Contrat d’assurance vieContrat d'Assurance Vie • May 5th, 2020
Je vous demande, par la présente, de me verser la prime prévue dans le contrat. Je vous serais obligé(e) de m'accuser réception de cette lettre.
Gamme Patrimoine – Revenus GarantisContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
Le Contrat Secure Advantage® Revenus Garantis (ci-après le « Contrat » ou « Secure Advantage® Revenus Garantis ») est un Contrat d’assurance sur la vie individuel régi par le Code des assurances, comportant des garanties en cas de vie et en cas de décès.
DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRATContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
CORUM Life est un contrat d’assurance vie individuel à adhésion facultative, exprimé en unités de compte, régi par le code des assurances. Il s‘agit d’une assurance sur la vie dans laquelle les primes versées par le souscripteur sont inves- ties dans des unités de compte, selon le choix du souscripteur.
VALANT NOTE D’INFORMATIONContrat D’assurance Vie • March 1st, 2024
GLOSSAIRE 5 Article 1. INTERVENANTS AU CONTRAT 5 Article 2. OBJETS ET GARANTIES 5 Article 3. DATE D’EFFET DU CONTRAT 5 Article 4. DURÉE DU CONTRAT 6 Article 5. MODES DE GESTION 6 Article 6. VERSEMENTS 6 Article 7. FRAIS AU TITRE DES VERSEMENTS 7 Article 8. DATES DE VALEUR 7 Article 9. NATURE DES SUPPORTS SÉLECTIONNÉS 7 Article 10. CLAUSE DE SAUVEGARDE 8 Article 11. ARBITRAGE 8 Article12. FRAIS DE GESTION ET PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES 10 Article 13. AVANCES 11 Article 14. DÉSIGNATION DU(DES) BÉNÉFICIAIRE(S) :MODALITÉS ET CONSÉQUENCES ATTACHÉES À L’ACCEPTATION DU BÉNÉFICE DU CONTRAT PAR LE(S) BÉNÉFICIAIRE(S) DÉSIGNÉ(S) 11 Article 15. RÈGLEMENT DES CAPITAUX 11 Article 16. CALCUL DES PRESTATIONS (RACHAT TOTAL OU PARTIEL - DÉCÈS) 12 Article 17. CUMUL DES VERSEMENTS ET VALEURS DE RACHAT SUR LES HUIT PREMIÈRES ANNÉES 13 Article 18. MODALITÉS DE RÈGLEMENT 16 Article 19. DÉLÉGATION - NANTISSEMENT 16 Article 20. RENONCIATION AU CONTRAT 16 Article 21. EXAMEN DES RÉCLAMATIONS 16 Article 22. MÉ
Contrat d’assurance vie CERTIGOContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
◆ Le contrat prévoit le paiement d’un capital ou d’une rente à l’adhérent à partir de l’épargne constituée (voir paragraphe “Disponibilité de l’épargne” de la notice ci-après). En cas de décès de l’assuré (l’adhérent), la GMF Vie verse au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) le capital correspondant à la valeur de l’épargne constituée.
DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRATContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
aux fondamentaux solides et présentant un risque limité de défaut de paiement. La durée de placement recommandée est supérieure à 3 ans. D'un style de gestion actif, la SICAV accorde une grande importance à la recherche fondamentale et à l'efficacité de la maîtrise du risque. Le risque de signature des émetteurs est évalué par les équipes d'analystes. Ce support est libellé en euros. Frais de gestion maximum : 1,196% TTC.
Contrat d’assurance vie ALTINÉOContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
u Le contrat prévoit le paiement d’un capital ou d’une rente à l’adhérent à partir de l’épargne constituée (voir paragraphe “Disponibilité de l’épargne” de la notice ci-après). En cas de décès de l’assuré (l’adhérent)*, la GMF Vie verse au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) le capital correspondant à l’épargne disponible à la date de prise de connaissance du décès par la GMF Vie.
Dispositions essentielles du contrat d’assurance vie SwissLife Premium LuxContrat D’assurance Vie • May 5th, 2020
Les sommes versées peuvent être investies dans une ou plusieurs catégories de fonds : des fonds externes, un fonds en euros, des fonds internes collectifs ou des fonds dédiés d’assurance, selon le choix du souscripteur.
AVENANT DE NANTISSEMENT D'UN CONTRAT D’ASSURANCE VIEContrat d'Assurance Vie • May 5th, 2020
Les avenants de nantissement dûment remplis et signés par l’ADHERENT et la BANQUE devront être adressés à l’adresse suivante : MMA VIE - DCO EPARGNE - 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72030 Le Mans CEDEX 9, en indiquant votre code apporteur MMA.
Proposition d'Assurance 1/2 - Note d’Information valant Conditions GénéralesContrat D’assurance Vie • January 19th, 2022
« ING Direct Vie » est un contrat d’Assurance Vie individuel, libellé en euros et/ou en unités de compte, proposé par Generali Vie (entreprise régie par le Code des Assurances) et commercialisé par ING Bank N.V., agissant en France sous le nom commercial ‘’ING’’, immatriculée en tant qu’intermédiaire en assurance auprès de l’Autoriteit Financiële Markten néerlandaise et enregistrée à l’ORIAS sous le numéro 120000059 (www.orias.fr). Intermédiaire assujetti au contrôle de l’ACPR (4 Place de Budapest CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09), www.acpr.banque- france.fr/accueil.html. Non soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance, toutefois il ne travaille qu’avec Generali Vie. A ce titre, pour la distribution de ce contrat, il perçoit des rétrocessions de commissions de la part de Generali Vie.
APICIL CONNECT VIEContrat d'Assurance Vie • January 19th, 2022
– Pour la part des droits exprimés en euros : le contrat comporte une garantie en capital égale aux sommes versées nettes de frais sur versements, minorée chaque année des frais de gestion prélevés sur le contrat.
DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRATContrat D’assurance Vie • April 22nd, 2016
NéobsiaContrat d'Assurance Vie • May 5th, 2020
Néobsia est un contrat collectif à adhésion facultative d’assurance vie régi par le Code des assurances. Les droits et obligations de l’adhérent peuvent être modifiés par des avenants au contrat conclus entre Mutex Union et Mutex. L’adhérent est préalablement informé de ces modifications.