Informations confidentielles. TRIVEC et le client (et ses utilisateurs) sont tenus de préserver la confidentialité de toutes les informations qu’ils reçoivent de l’autre partie en vertu ou dans le cadre du présent contrat, identifiées par la partie divulgatrice comme étant exclusives et/ou confidentielles ou qui, en raison de la nature des circonstances entourant la divulgation, devraient être traitées de bonne foi comme étant exclusives et/ou confidentielles («informations confidentielles »). Par ailleurs, TRIVEC et le client (et ses utilisateurs) ne feront aucun usage de ces informations confidentielles, sauf si cet usage s’avère nécessaire au respect de leurs obligations respectives en vertu des présentes conditions et pendant toute la durée du présent contrat. Chaque partie traitera les conditions générales du présent contrat de manière confidentielle. Toutefois, cha que partie peut, à titre confidentiel, divulguer ces informations à ses conseillers juridiques et financiers immédiats, dans la mesure où cette divulgation s’avère nécessaire dans le cadre de ses activités ordinaires. Nonobstant les dispositions qui précèdent, les restrictions énoncées ci-dessus ne s’appliqueront pas (1) aux informations précédemment connues de la partie destinataire sans référence aux informations confidentielles de la partie divulgatrice, (2) aux informations qui sont ou deviennent publiquement connues sans que la partie destinataire ait commis un quelconque acte illicite, (3) aux informations développées indépendamment par l’une des parties, ou (4) aux informations dont la divulgation est requise en vertu de la législation applicable. Les dispositions qui précèdent n’empêchent pas non plus TRIVEC d’utiliser le nom et/ou la/les marque(s) commerciale(s) du client sur une base agrégée et anonyme, dans le cadre de son matériel de marketing et de formation ou dans ses données de client.
Informations confidentielles. Le Client reconnaît que la Plateforme Atman, les Mises à jour et la Documentation contiennent des informations confidentielles d'AtmanCo. Chaque partie (et, dans le cas du Client, de ses Utilisateurs) doit conserver en toute confidentialité tous les renseignements reçus de l'autre partie en vertu du présent Contrat ou en rapport avec celui‐ci que l'autre partie identifie comme étant de nature propriétaire et/ou confidentiels ou qui, en raison de la nature des circonstances entourant la divulgation, devraient être traités de bonne foi à titre exclusif et/ou confidentiels (« Informations confidentielles » ) et ne fera aucune utilisation de ces Informations confidentielles sauf pour remplir ses obligations respectives selon les conditions du présent Contrat ou comme autorisé en vertu de celui‐ ci. Sans limiter la généralité de ce qui précède, les Informations confidentielles comprennent (i) les informations relatives aux Produits, à la Plateforme Atman et relatives aux technologies, conceptions, procédures, techniques, produits, systèmes logiciels, méthodes, méthodologie de formation et de conseil, savoir‐faire, données, analyses, rapports, comptes par domaine d’activité, secrets commerciaux ; (ii) le contenu fourni sur la Plateforme Atman, y compris le contenu formatif fourni par AtmanCo, les listes et l'organisation des aptitudes et compétences disponibles sur la Plateforme Atman et (iii) toutes les informations reçues ou concernant les entreprises avec lesquelles AtmanCo fait affaire en rapport avec l'un des éléments mentionnés ci‐dessus. Chaque partie doit traiter les modalités et conditions du présent Contrat comme confidentielles et ne doit pas (a) divulguer, directement ou indirectement, des Informations confidentielles de l'autre partie à toute personne sans l'autorisation écrite préalable de l'autre partie, sauf à ses employés ou consultants qui doivent avoir accès à ces Informations confidentielles aux fins du présent Contrat et à ses conseillers juridiques et financiers comme l'exigent les activités ordinaires de cette partie ; à condition, toutefois, qu'une partie demeure responsable de toute violation des obligations de confidentialité par une telle personne ; ou (b) utiliser, divulguer ou faire une copie des Informations confidentielles de l'autre partie autrement qu'aux fins du présent Contrat, et chaque partie doit immédiatement aviser l'autre partie si elle prend connaissance de tout accès non autorisé aux Informations confidentielles de l'au...
Informations confidentielles. Il est clair pour le Vendeur que l’Acheteur considère toutes les informations remises au Vendeur par l'Acheteur, sous une forme quelconque, comme étant confidentielles et exclusives (les « Informations confidentielles »). Toutes les Informations confidentielles, y compris mais sans s’y limiter la propriété intellectuelle, continuent à appartenir à l’Acheteur et doivent être remis à l’Acheteur (ou détruits, avec une confirmation écrite de cette destruction) le plus rapidement possible à la demande de l’Acheteur. Le Vendeur accepte de préserver indéfiniment la confidentialité de ces informations à moins que (a) elles ne soient ou ne deviennent publics autrement que par la divulgation non autorisée du Vendeur ; (b) elles soient reçues légalement, sans restriction sur leur divulgation, d’un tiers ayant le droit de les divulguer ; ou (c) elles doivent être divulgués en vertu d’une ordonnance ou décision judiciaire. Les Informations confidentielles ne peuvent être utilisées que par les employés du Vendeur qui en ont besoin pour s’acquitter des obligations du Vendeur selon ce Contrat. Il est interdit au Vendeur de faire une demande de brevet se fondant sur des Informations confidentielles. Le Vendeur est responsable de toute divulgation d’Informations confidentielles par ses employés.
Informations confidentielles. 1. Chaque partie s'engage à ne pas divulguer, dans les limites prescrites par ses propres lois, les informations confidentielles échangées dans le cadre du présent accord. Les parties s'abs tiennent de divulguer au public, et ne permettent pas aux auto rités impliquées dans la mise en œuvre du présent accord de divulguer, les informations échangées dans le cadre du présent accord qui constituent des secrets commerciaux ou des infor mations commerciales confidentielles.
Informations confidentielles informations et données de toute nature, notamment technique, scientifique, économique, financière, commerciale, comptable, tout plan, étude, prototype, matériel, audit, donnée expérimentale et test, dessins, représentation graphique, spécifications, savoir-faire, expérience, logiciel et programme, quels qu’en soient la forme, le support ou le moyen, incluant, sans limitation, les communications orales, écrites ou fixées sur un support quelconque, échangées entre les PARTIES et se rapportant directement ou indirectement au PROJET. Les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES doivent être désignées comme telles par la PARTIE EMETTRICE, au moyen d’un tampon ou d’une légende explicite si elles sont communiquées par écrit, ou par une indication expresse de leur caractère confidentiel si elles sont divulguées oralement, ce caractère confidentiel devant être confirmé par écrit dans un délai maximal de trente (30) jours calendaires à compter de la date de la divulgation orale.
Informations confidentielles. Chacune des Parties s'engage à conserver confidentiels les informations et documents de l'autre Partie, de quelque nature qu'ils soient, auxquels elle a accès à l'occasion de l'exécution du présent Contrat (ci-après les "Informations Confidentielles"), sauf autorisation de divulgation préalable et expresse de la Partie concernée, et à exploiter les Informations Confidentielles dans le seul cadre du présent Contrat. Les Informations Confidentielles s’entendent des informations transmises et reçues d’une Partie et de ses Sociétés Affiliées. La Partie réceptrice s'engage à ce que les Informations Confidentielles :
Informations confidentielles. 12.1. Les Parties ont convenu de considérer les données suivantes comme des informations confidentielles (comme le secret commercial dans la mesure autorisée par la législation en vigueur) : les informations transmises par une des Parties (plus loin "Partie émettrice" à l'autre Partie (plus loin "Partie destinataire") avec mention du caractère confidentiel, et les informations expressément mentionnées comme confidentielles dans le présent Accord. La Partie destinataire a l'obligation d'utiliser les informations confidentielles de la Partie émettrice exclusivement aux fins d'exécution du présent Accord.
Informations confidentielles. 38a. Le Vendeur convient qu'il conservera de manière confidentielle pour l'Acheteur toutes les conceptions, savoir-faire, techniques, dispositifs, schémas, caractéristiques, modèles, informations techniques, documents, business plans, exigences relatives aux articles, prévisions et données similaires, ainsi que les autres informations orales, écrites ou véhiculées autrement par l'Acheteur au Vendeur en relation avec les présentes ou obtenues, développées, produites, fabriquées ou manufacturées par le Vendeur relativement à l'exécution du Vendeur aux termes des présentes (collectivement appelées « Informations »). Le Vendeur appliquera le même degré de diligence pour empêcher la divulgation de toute Information aux autres que pour conserver et sauvegarder ses propres informations exclusives, mais dans tous les cas, rien de moins qu'un degré de diligence raisonnable. Le Vendeur s'interdit, sans l'accord écrit préalable de l'Acheteur, de reproduire toute Information, de divulguer des Informations à des tiers et d'utiliser les Informations à d'autres fins que l'exécution au bénéfice du Vendeur aux termes des présentes.
Informations confidentielles. Toutes les Informations fournies au Sous-Traitant en application du Contrat constituent des Informations Confidentielles.
Informations confidentielles. Le Fournisseur doit traiter nos commandes et toutes les informations commerciales et techniques qui y sont liées comme des informations confidentielles et ne les utiliser que pour réaliser ses obligations envers nous.