Bons d’achat Clauses Exemplaires

Bons d’achat. Il est possible d’utiliser les bons d’achat émis par CDISCOUNT pour le paiement de toute ou partie de votre commande. Ces bons d’achats ne sont utilisables qu’une seule fois. Dans l’hypothèse où un client tenterait d’utiliser frauduleusement plusieurs fois l’un de ses bons d’achat, les commandes concernées par cette fraude seraient automatiquement annulées par CDISCOUNT.
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Bons d’achat. Les bons d’achat acquis par le Client au fur et à mesure de ses achats antérieurs auprès de Quiksilver (ci-après les « Bons d’Achat »), ne peuvent être utilisés que par le Client concerné et ne sont pas transférables à un tiers. Ils sont valables dans les conditions décrites par Quiksilver Europe au Client, notamment pour la durée et les conditionsde leur validité. Sauf disposition contraire figurant dans un Bon d’Achat, les Bons d’Achat ne sont pas cumulables entre eux, ni avec une Réduction. Les Bons d’Achat ne peuvent en aucun cas être convertis en une somme remboursable ou payable au Client. Le montant d’un Bon d’Achat doit être utilisé et consommé dans sa totalité lors d’une seule Commande et ne peut donc pas être divisé entre plusieurs Commandes. - Si le montant d’un Bon d’Achat est inférieur au montant toutes taxes comprises des produits que le Client souhaite commander, hors frais de préparation et de livraison, le Client devra régler la différence entre ces deux montants ainsi que les frais de préparation et de livraison des produits commandés. - Si le montant du Bon d’Achat est supérieur au montant toutes taxes comprises des produits que le Client souhaite commander, hors frais de préparation et de livraison, la Commande ne sera pas validée et le Client aura la possibilité de compléter ses achats en choisissant des produits supplémentaires. Le montant des frais de préparation et de livraison des produits sera ajouté au montant total des produits commandés par le Client. - Si le montant du Bon d’Achat est égal au montant toutes taxes comprises des produits que le Client souhaite commander, hors frais de préparation et de livraison, la Commande du Client sera validée et le Client devra uniquement régler les frais de préparation et de livraison des produits commandés. - Si pour une raison quelconque une Commande n’est pas validée par le serveur bancaire de paiement électronique, le Bon d’Achat ne pourra pas être utilisé durant 72 heures. Passé ce délai, il sera réactivé et pourra être utilisé par le Client pour une nouvelle Commande.
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Bons d’achat les bons d'achat, cartes-cadeaux et autres sont soumis aux conditions d'utilisation correspondantes, y compris la date d'expiration, et ne sont pas remplaçables en cas de perte, de vol ou de détérioration. Les vêtements : La taille des vêtements (merchandising McDonald's) est aléatoire. Les gagnants ne peuvent pas choisir la taille des vêtements.
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Bons d’achat. Uber. Uber et/ou ses Filiales peuvent permettre aux Clients de payer un article fourni par le Partenaire et tout ou partie des frais et charges associés résultant de cette transaction avec un bon d'achat (une "Commande Payée en Bons d’Achat Uber"). Ce bon peut être fourni par Uber et le Partenaire s'engage à accepter un ou plusieurs Bons d’Achat Uber pour le paiement ou partie du paiement d'un Produit donné (et/ou, le cas échéant, du service de livraison). Uber n'agira pas en tant qu'agent de recouvrement de paiement limité pour les Commandes Payée en Bons d’Achat Uber et le Partenaire recevra le règlement direct des Recettes générées par les Produits de la part d’Uber et/ou de ses Filiales.
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Bons d’achat. Article 16
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  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Conditions de livraison 8.1. Le risque est transféré au partenaire dès que les marchandises sont remises au transporteur, même s’il a été convenu d’une livraison franco de port ou d’une livraison contre paiement d’un forfait d’acheminement. Si le partenaire prélève la marchandise, le risque est transféré à ce dernier dès l’annonce de la mise à disposition. 8.2. On peut considérer que les délais de livraison de Tech Data sont obligatoires si le fournisseur correspon- dant respecte les délais à l’encontre de cette société. Tech Data décline toute responsabilité pour retard de livraison. 8.3. Si le partenaire exige des livraisons à date(s) fixe(s), Tech Data est en droit de facturer un supplément, à titre de réservation. Ledit supplément est régi dans l’annexe Conditions de paiement et de livraison. Les livraisons à date(s) fixe(s) peuvent concerner différents articles ou l’intégralité de la commande. Les livrai- sons à date(s) fixe(s) doivent être consignées dans un document écrit. 8.4. Tech Data se réserve le droit de regrouper plusieurs commandes dotées du même numéro de client et de la même adresse de livraison et de les exécuter sous forme de livraison groupée. Si en revanche le parte- naire souhaite la livraison séparée de ses commandes, les frais supplémentaires issus de sa demande lui seront facturés. 8.5. Les commandes du partenaire, inférieures à un minimum de facturation relatif à chaque ordre, sont gre- vées d’un supplément pour cause de volume minimum. 8.6. En cas d’accord mutuel, les marchandises peuvent également être enlevées à l’entrepôt de Tech Data, sur présentation d’une pièce d’identité officielle avec photo. Les marchandises doivent être enlevées dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la confirmation de commande et/ou de l’avis. Faute de quoi la marchandise sera expédiée normalement et les frais de port seront ajoutés. 8.7. Les commandes devant faire l’objet d’un stockage sont prises en charge au risque du partenaire, et factu- rées séparément. 8.8. Le partenaire est tenu de contrôler la marchandise dès sa réception et d’informer Tech Data par écrit ou par téléphone de toute erreur de livraison ou de tout vice de forme dans le délai spécifié à l’annexe Condi- tions de paiement et de livraison. 8.9. Tech Data n’accepte aucun retour de marchandise, excepté en cas de livraisons défectueuses ou de de- mandes de garantie.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.3.

  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Vous et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.