Bons d’achat Clauses Exemplaires

Bons d’achat. Il est possible d’utiliser les bons d’achat émis par CDISCOUNT pour le paiement de toute ou partie de votre commande. Ces bons d’achats ne sont utilisables qu’une seule fois. Dans l’hypothèse où un client tenterait d’utiliser frauduleusement plusieurs fois l’un de ses bons d’achat, les commandes concernées par cette fraude seraient automatiquement annulées par CDISCOUNT.
Bons d’achat. Les bons d’achat acquis par le Client au fur et à mesure de ses achats antérieurs auprès de Element (ci-après les « Bons d’Achat »), ne peuvent être utilisés que par le Client concerné et ne sont pas transférables à un tiers. Ils sont valables dans les conditions décrites par le Vendeur au Client, notamment pour la durée et les conditions de leur validité. Sauf disposition contraire figurant dans un Bon d’Achat, les Bons d’Achat ne sont pas cumulables entre eux, ni avec une Réduction. Les Bons d’Achat ne peuvent en aucun cas être convertis en une somme remboursable ou payable au Client. Le montant d’un Bon d’Achat doit être utilisé et consommé dans sa totalité lors d’une seule Commande et ne peut donc pas être divisé entre plusieurs Commandes. - Si le montant d’un Bon d’Achat est inférieur au montant toutes taxes comprises des produits que le Client souhaite commander, hors frais de préparation et de livraison, le Client devra régler la différence entre ces deux montants ainsi que les frais de préparation et de livraison des produits commandés. - Si le montant du Bon d’Achat est supérieur au montant toutes taxes comprises des produits que le Client souhaite commander, hors frais de préparation et de livraison, la Commande ne sera pas validée et le Client aura la possibilité de compléter ses achats en choisissant des produits supplémentaires. Le montant des frais de préparation et de livraison des produits sera ajouté au montant total des produits commandés par le Client. - Si le montant du Bon d’Achat est égal au montant toutes taxes comprises des produits que le Client souhaite commander, hors frais de préparation et de livraison, la Commande du Client sera validée et le Client devra uniquement régler les frais de préparation et de livraison des produits commandés. - Si pour une raison quelconque une Commande n’est pas validée par le serveur bancaire de paiement électronique, le Bon d’Achat ne pourra pas être utilisé durant soixante-douze (72) heures. Passé ce délai, il sera réactivé et pourra être utilisé par le Client pour une nouvelle Commande.
Bons d’achat. Article 16
Bons d’achat. Uber. Uber et/ou ses Filiales peuvent permettre aux Clients de payer un article fourni par le Partenaire et tout ou partie des frais et charges associés résultant de cette transaction avec un bon d'achat (une "Commande Payée en Bons d’Achat Uber"). Ce bon peut être fourni par Uber et le Partenaire s'engage à accepter un ou plusieurs Bons d’Achat Uber pour le paiement ou partie du paiement d'un Produit donné (et/ou, le cas échéant, du service de livraison). Uber n'agira pas en tant qu'agent de recouvrement de paiement limité pour les Commandes Payée en Bons d’Achat Uber et le Partenaire recevra le règlement direct des Recettes générées par les Produits de la part d’Uber et/ou de ses Filiales.
Bons d’achat les bons d'achat, cartes-cadeaux et autres sont soumis aux conditions d'utilisation correspondantes, y compris la date d'expiration, et ne sont pas remplaçables en cas de perte, de vol ou de détérioration. Les vêtements : La taille des vêtements (merchandising McDonald's) est aléatoire. Les gagnants ne peuvent pas choisir la taille des vêtements.

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  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

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