Common use of Caractéristiques de l’odorisation du gaz Clause in Contracts

Caractéristiques de l’odorisation du gaz. TIGF utilise le THT (tétrahydrothiophène ou thiophane), conforme à la norme NF EN ISO 13734, comme produit pour odoriser le gaz et fixe, sur tous ses points d’injection de produit odorisant, une consigne de 25 mg par m3 (n) pour la quantité de THT contenue dans le gaz lorsque ce dernier ne contient pas d’autre substance odorisante. Cette consigne d’odorisation peut être réévaluée en concertation avec le Distributeur si la quantité de soufre mercaptique contenue dans le gaz dépasse 2 mg/m3 ou si TIGF juge nécessaire de la remettre en cause. Lorsque TIGF est confronté à des opérateurs de réseaux de transport adjacents qui utilisent des produits différents ou fixent des caractéristiques de l’odorisation du gaz significativement différentes, TIGF et le Distributeur se rapprochent en vue, si nécessaire, de prendre les dispositions adéquates pour adapter la consigne d’odorisation mise en œuvre par TIGF.

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Samples: Interface Contract, Contrat d'Interface

Caractéristiques de l’odorisation du gaz. TIGF TERÉGA utilise le THT (tétrahydrothiophène ou thiophane), conforme à la norme NF EN ISO 13734, comme produit pour odoriser le gaz et fixe, sur tous ses points d’injection de produit odorisant, une consigne de 25 mg par m3 (n) pour la quantité de THT contenue dans le gaz lorsque ce dernier ne contient pas d’autre substance odorisante. Cette consigne d’odorisation peut être réévaluée en concertation avec le Distributeur si la quantité de soufre mercaptique contenue dans le gaz dépasse 2 mg/m3 ou si TIGF TERÉGA juge nécessaire de la remettre en cause. Lorsque TIGF TERÉGA est confronté à des opérateurs de réseaux de transport adjacents qui utilisent des produits différents ou fixent des caractéristiques de l’odorisation du gaz significativement différentes, TIGF TERÉGA et le Distributeur se rapprochent en vue, si nécessaire, de prendre les dispositions adéquates pour adapter la consigne d’odorisation mise en œuvre par TIGFTERÉGA.

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Samples: Distribution Agreement

Caractéristiques de l’odorisation du gaz. TIGF utilise aujourd’hui le THT (tétrahydrothiophène ou thiophane), conforme à la norme NF EN ISO 13734, comme produit pour odoriser le gaz et fixe, sur tous ses aux points d’injection de produit odorisant, une consigne de 25 mg par m3 (n) pour la quantité de THT contenue dans le gaz lorsque ce dernier ne contient pas d’autre substance odorisante. Cette Après en avoir informé le CLIENT cette consigne d’odorisation peut être réévaluée en concertation avec le Distributeur modifiée par TIGF, si la quantité de soufre mercaptique contenue dans le gaz dépasse 2 mg/m3 ou si TIGF ce dernier juge nécessaire de la remettre en cause. Lorsque TIGF est confronté à des opérateurs de réseaux de transport adjacents qui utilisent des produits différents ou fixent des caractéristiques de l’odorisation du gaz significativement différentes, TIGF informe le CLIENT et le Distributeur se rapprochent en vue, si nécessaire, de prendre prend les dispositions adéquates pour adapter la consigne d’odorisation mise en œuvre par TIGFet les seuils d’alertes ci‐ dessous.

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Samples: Transport and Distribution Agreement