Common use of Conditions Contractuelles applicables Clause in Contracts

Conditions Contractuelles applicables. Dans le cadre de toute Commande, Xxxx acceptez d’être soumis au Contrat incluant les présentes Conditions Générales (en ce compris ses annexes si Vous avez souscrit une Offre d’accès Internet incluant le Contrôle Parental ou le cas échéant le Produit Securitoo Intégral, dans le cadre d’une Offre groupée ou d’une Option, et/ou une(des) Option(s) comprenant notamment la mise à disposition d’un(de) Matériel(s), comme les Option Wi-Fi Premium ou Boîtiers CPL), modifiées ou complétées par des Conditions Particulières applicables à l’(aux) Offre(s), définissant les conditions dans lesquelles Nordnet Vous fournit l’Offre, et celles dans lesquelles Vous et éventuellement l’(les) Utilisateur(s) accédez à l’Offre et ses éventuelles Options et pouvez l’utiliser. Les Conditions Contractuelles prévalent sur tout autre document que Vous auriez communiqué à Nordnet et sont les seules applicables à l’(aux) Offre(s) souscrite(s) dans le cadre du Contrat. Nordnet peut modifier les Conditions Contractuelles à tout moment. Toute nouvelle version sera publiée sur le Site Nordnet dans la rubrique « Conditions contractuelles ». Les Conditions Contractuelles qui Vous sont applicables sont celles en vigueur, au jour de la Commande, telles que publiées sur le Site Nordnet dans la rubrique « Conditions contractuelles », sauf modification légale ou réglementaire imposée par l’autorité compétente prévoyant une application à une date définie par cette dernière. En cas de renouvellement ou modification de l’Offre, le Contrat, en ce compris les Conditions Contractuelles, en vigueur au jour dudit renouvellement ou de ladite modification effective, seront applicables.

Conditions Contractuelles applicables. Dans le cadre de toute Commande, Xxxx acceptez d’être soumis au Contrat incluant les présentes Conditions Générales (en ce compris ses annexes ainsi que son annexe si Vous avez souscrit une Offre d’accès Internet incluant l’Offre inclut le Contrôle Parental ou le cas échéant le Produit Securitoo Intégral, dans le cadre d’une Offre groupée ou d’une Option, et/ou une(des) Option(s) comprenant notamment la mise à disposition d’un(de) Matériel(s), comme les Option Wi-Fi Premium ou Boîtiers CPLpropose ce dernier en option), modifiées ou complétées par des Conditions Particulières applicables à l’(aux) Offre(s), définissant les conditions dans lesquelles Nordnet Vous fournit l’Offre, et celles dans lesquelles Vous et éventuellement l’(les) Utilisateur(s) accédez à l’Offre et ses éventuelles Options et pouvez l’utiliser. Les Conditions Contractuelles prévalent sur tout autre document que Vous auriez communiqué à Nordnet et sont les seules applicables à l’(aux) Offre(s) souscrite(s) dans le cadre du Contrat. Nordnet peut modifier les Conditions Contractuelles à tout moment. Toute nouvelle version sera publiée sur le Site Nordnet dans la rubrique « Conditions contractuelles ». Les Conditions Contractuelles qui Vous sont applicables sont celles en vigueur, au jour de la Commande, telles que publiées sur le Site Nordnet dans la rubrique « Conditions contractuelles », sauf modification légale ou réglementaire imposée par l’autorité compétente prévoyant une application à une date définie par cette dernière. En cas de renouvellement ou modification de l’Offre, le Contrat, en ce compris les Conditions Contractuelles, en vigueur au jour dudit renouvellement ou de ladite modification effective, seront applicables.