Portée des services. Le traducteur s’engage à traduire le texte de départ avec le soin requis, sans rien omettre ni ajouter, et à le livrer dans le délai convenu. Si le donneur d’ordre ne donne aucune instruction spécifique sur la forme d’exécution de la traduction (format électronique ou papier, présentation ou police de caractères), le traducteur se réfère au texte de départ. Le traducteur peut faire appel à des tiers pour exécuter le contrat ou en confier intégralement l’exécution à des tiers dans la mesure où ces derniers se sont engagés à la confidentialité conformément au chiffre 8.
Portée des services. Peak-Ryzex par les présentes, s'engage à fournir au Client pour chaque Terme (tel que défini ci-après) les Services de Maintenance à chaque site désigné pour lequel le Client verse à Peak-Ryzex, les frais de maintenance applicables. Peak-Ryzex sera à la disposition du Client du lundi au vendredi de 8 heures à 17 heures, heure locale, à l'emplacement du Client, à l'exclusion des jours fériés de Peak-Ryzex, par téléphone au 0 000-XXXXXXX ou par Internet à l'adresse xxx.xxxx-xxxxx.xxx. Moyennant des frais supplémentaires (ou comme indiqué sur une Commande), le Client peut choisir le soutien sur place et l'assistance téléphonique 24x5 ou 24x7. Le Client a choisi un ou plusieurs des services de Maintenance suivant(s), comme indiqué sur une Commande : ♦ « Service de Dépôt. » Peak-Ryzex doit fournir des Services de Maintenance aux installations de maintenance de Peak-Ryzex ou sur le site du fabricant. Le Client doit communiquer avec Peak-Ryzex et placer une demande pour les Services de Maintenance, et à ce moment Peak-Ryzex doit fournir au Client un Numéro de Notification. Le Client sera responsable de l'expédition du matériel (aux frais du Client) nécessitant une réparation aux installations de maintenance de Peak-Ryzex, à l'adresse que Peak-Ryzex doit fournir au Client. Le Client doit inclure avec le matériel une description détaillée des problèmes et affichera le Numéro de Notification à l'extérieur de l'emballage d'expédition du matériel. Peak-Ryzex réparera le matériel et retournera le matériel par l'intermédiaire de livraison terrestre aux frais de Peak-Ryzex, sauf accord contraire, lors de la Commande à l'adresse fournie par le Client à Peak-Ryzex, dans les délais énoncés dans une Commande. Comme indiqué sur la Commande, le Client peut acheter (aux frais du Client) une ou des unités de remplacement du matériel pour entreposage à l'emplacement de dépôt de Peak-Ryzex (« pièces en réserve activables »). Dès la notification du Client qu'il requiert la pièce en réserve activable, Peak-Ryzex retournera le Matériel au Client (aux frais de Peak-Ryzex) par service de livraison pour le lendemain. Pour le service de dépôt pour le matériel Motorola seulement, les modalités et conditions générales du présent Contrat et l'annexe sont remplacées par les modalités et conditions générales de Peak-Ryzex Technologies, ULC pour le Service de Dépôt pour le Matériel Motorola situé à www.peak- xxxxx.xxx/Xxxxx_xxx_Xxxxxxxxxx/Xxxxx-Xxxxxxx-xxx-Xxxxxxxx-Xxxxxxxx---Xxxxxx-(Xxxxxx)/x...
Portée des services. En fonction de la Zone ou du nombre de sièges commandés et du type de service, le service fournira les fonctionnalités indiquées dans les tableaux ci-dessous.
Portée des services. 3.1 La portée et la nature des services offerts par Leaseweb sont décrites dans l’annexe du contrat de vente suivante : Spécifications de services. La portée et la nature des services offerts par Leaseweb sont décrites dans l’annexe du contrat de vente suivante : Niveaux de soutien et de service.
3.2 Les services, ainsi que les niveaux de service, que le client achète ou loue auprès de Leaseweb sont énumérés dans l’aperçu du contrat.
3.3 À tout moment, Leaseweb peut abandonner l’équipement, les services, les ventes, le soutien, ainsi que la fourniture ou les offres d’équipement et de services en raison de la fin de tout cycle de vie ou pour d’autres raisons d’affaires entraînant un tel abandon. Leaseweb déploiera les efforts raisonnables sur le plan commercial pour donner un préavis.
3.4 Le client sait qu’Leaseweb n’offre plus de mises à jour de sécurité ni de soutien technique pour l’équipement et les services abandonnés. S’il décide de continuer à utiliser l’équipement ou les services abandonnés, il le fait à ses propres risques.
3.5 Leaseweb peut communiquer avec le client afin de lui fournir d’autres équipements et/ou services semblables à ceux commandés dans les devis, ou peut, à sa discrétion raisonnable, remplacer et fournir de tels autres équipements et services similaires dans le cadre du contrat de vente.
Portée des services. Le contrat a pour objet <titre du contrat> à <localisation>. Les « services » sont décrits dans le mandat (Option : et précisés dans l'Organisation et méthodologie). (Note : supprimez cette option si elle n'est pas nécessaire) (Option 1 :) Le contrat entre en vigueur le <date>. (Option 2 :) Le contrat doit commencer après la signature du présent contrat par les deux parties. La période de mise en œuvre des services est de <nombre> <jours/semaines> à compter de la date de début.
Portée des services. La portée des services, y compris les méthodes et les moyens qui seront utilisés par le contractant, les résultats à atteindre par lui et les indicateurs vérifiables, est précisée dans le mandat. Le contractant est responsable de tout ce qui est nécessaire à la prestation des services conformément aux spécifications du contrat et de tout ce qui doit par ailleurs être considéré comme intégrant les services.
Portée des services. 1.1. Sous réserve des conditions générales du présent PSA, Oracle fournira au client les services professionnels tels qu’énoncés dans les énoncés de travaux applicables signés par Oracle et le client). Tous les énoncés des travaux seront réputés comme faisant partie du présent PSA et y être assujettis.
1.2. La convention citée en référence dans le formulaire d’estimation ou de commande du client pour les services infonuagiques, tel qu’une Convention sur les services d’abonnement (ci-après dénommé la « convention-cadre ») régit l’utilisation par le client du service infonuagique et de tout autre service commandé en dessous.
Portée des services. 3.1 La portée et la nature des services offerts par Leaseweb sont décrites dans l’annexe du contrat de vente suivante : Spécifications de services. La portée et la nature des services offerts par Leaseweb sont décrites dans l’annexe du contrat de vente suivante : Niveaux de soutien et de service.
3.2 Les services, ainsi que les niveaux de service, que le client achète ou loue auprès de Leaseweb sont énumérés dans l’aperçu du contrat.
3.3 À tout moment, Leaseweb peut abandonner l’équipement, les services, les ventes, le soutien, ainsi que la fourniture ou les offres d’équipement et de services en raison de la fin de tout cycle de vie ou pour d’autres raisons d’affaires entraînant un tel abandon. Leaseweb déploiera les efforts raisonnables sur le plan commercial pour donner un préavis.
3.4 Le client sait qu’Leaseweb n’offre plus de mises à jour de sécurité ni de soutien technique pour l’équipement et les services abandonnés. S’il décide de continuer à utiliser l’équipement ou les services abandonnés, il le fait à ses propres risques.
3.5 Leaseweb peut communiquer avec le client afin de lui fournir d’autres équipements et/ou services semblables à ceux commandés dans les devis, ou peut, à sa discrétion raisonnable, remplacer et fournir de tels autres équipements et services similaires dans le cadre du contrat de vente.
3.6 Nonobstant les obligations du client à l’égard de toute utilisation illégale de l’intelligence artificielle et des recours disponibles en vertu de la loi, les articles 3.6 à 3.8 constituent le Code de conduite des clients concernant l’utilisation de l’intelligence artificielle. Les droits de propriété intellectuelle appartenant à Leaseweb comprennent notamment toute information fournie par Leaseweb, sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit et quelle qu’en soit la source, y compris les informations confidentielles ou données contenues sur le site Web, sur le portail Clients, dans la base de connaissances ainsi que dans les annexes du contrat de vente B2B de Leaseweb et/ou tout renseignement personnel au sujet des employés de Leaseweb. Tout téléversement, toute implémentation ou toute utilisation des droits de propriété intellectuelle appartenant à Leaseweb par un programme, par un système informatique ou par un logiciel exploitant l’intelligence artificielle est interdit.
3.7 L’utilisation de toute information fournie par Leaseweb, sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit et quelle qu’en soit la source, y compris les...
Portée des services. 1.1. L’UNOPS entend retenir les prestations du Contractant afin qu’il fournisse des services portant sur [insérer une brève description des services].
1.2. Le Contractant déclare à l’UNOPS bénéficier de l’expérience, de l’expertise, des licences, et des ressources adéquates et requises pour exécuter les services et accepte d’exécuter les services mentionnés dans le présent Accord.
1.3. Sur base des déclarations du Contractant, l’UNOPS souscrit au présent Accord.
1.4. Le présent Contrat définit les termes et conditions selon lesquels le Contractant exécutera les services.
Portée des services. La Partie contractante UL évaluera les systèmes, les soussystèmes, les composants et les fonctions annexes des ascenseurs et escaliers mécaniques du Client, afin de vérifier s’ils sont conformes aux exigences de l’ASME A17.7/CSA B44.7, code de sécurité axé sur les résultats pour les ascenseurs et escaliers mécaniques. La Partie contractante UL prendra une décision de certification à partir des informations recueillies au cours du processus d’évaluation et, dès lors qu’il est constaté qu’elles satisfont aux exigences