Common use of Conduite sur véhicule loué ou sur véhicule du fournisseur Clause in Contracts

Conduite sur véhicule loué ou sur véhicule du fournisseur. Des mises en situations réelles de conduite sur des circuits urbains ou périurbains sont effectuées soit sur un véhicule du locataire, soit sur un véhicule du fournisseur, au choix du locataire. Dans le cas où le stage se déroulerait sur le véhicule du locataire, ce dernier devra être assuré pour le nombre de personnes correspondant au nombre de places assises (minimum 5 places) ainsi que par une assurance « conducteur occasionnel ». Le prêt éventuel du véhicule en cours de stage à une personne non autorisée par l’assurance du locataire restera sous la responsabilité du locataire.

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Samples: Location Agreement, Location Longue Durée De Véhicule, Location Longue Durée De Véhicule

Conduite sur véhicule loué ou sur véhicule du fournisseur. Des mises en situations réelles de conduite sur des circuits urbains ou périurbains sont effectuées soit sur un véhicule du locataireclient, soit sur un véhicule du fournisseur, au choix du locataireclient. Dans le cas où le stage se déroulerait sur le véhicule du locataireclient, ce dernier devra être assuré pour le nombre de personnes correspondant au nombre de places assises (minimum 5 places) ainsi que par une assurance « conducteur occasionnel ». Le prêt éventuel du véhicule en cours de stage à une personne non autorisée par l’assurance du locataire client restera sous la responsabilité du locataireclient.

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Samples: Contrat De Fourniture De Prestations, Contrat De Fourniture De Prestations

Conduite sur véhicule loué ou sur véhicule du fournisseur. Des mises en situations réelles de conduite sur des circuits urbains ou périurbains sont effectuées soit sur un véhicule du locataire, soit sur un véhicule du fournisseur, au choix du locataire. Dans le cas où le stage se déroulerait sur le véhicule du locataire, ce dernier devra être assuré pour le nombre de personnes correspondant au nombre de places assises (minimum 5 places) ainsi que par une assurance « "conducteur occasionnel »occasionnel". Le prêt éventuel du véhicule en cours de stage à une personne non autorisée par l’assurance du locataire restera sous la responsabilité du locataire.

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Samples: Contrat De Fourniture De Prestations