Consentement des Utilisateurs Clauses Exemplaires

Consentement des Utilisateurs. Lorsque les Utilisateurs naviguent sur le Site, CAMPSIDER peut être amenée à installer divers cookies sur l’espace de stockage de leur terminal (p. ex. ordinateur, appareil mobile). Lorsque la réglementation l’impose, le consentement de l’Utilisateur à l’inscription de ces cookies sur son terminal est recueilli par CAMPSIDER selon les modalités indiquées au sein de l’interface prévue sur le Site à cet effet. Lorsque la réglementation l’impose, le consentement de l’Utilisateur à l’inscription de ces cookies sur son terminal est recueilli par CAMPSIDER selon les modalités indiquées au sein de l’interface prévue sur le Site à cet effet Lorsque la réglementation l’impose, le consentement de l’Utilisateur à l’inscription de ces cookies sur son terminal est recueilli par CAMPSIDER selon les modalités indiquées au sein de l’interface prévue sur le Site à cet effet Les traitements de données à caractère personnel des Utilisateurs mis en œuvre par CAMPSIDER peuvent être imposés par une obligation légale lui incombant (p. ex. le décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne).
Sample 1Sample 2
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Consentement des Utilisateurs. Lorsque les Utilisateurs naviguent sur le Site, BROCANTE LAB peut être amenée à installer divers cookies sur l’espace de stockage de leur terminal (p. ex. ordinateur, appareil mobile). Lorsque la réglementation l’impose, le consentement de l’Utilisateur à l’inscription de ces cookies sur son terminal est recueilli par BROCANTE LAB selon les modalités indiquées au sein de l’interface prévue sur le Site à cet effet. Lorsque la réglementation l’impose, le consentement de l’Utilisateur à l’inscription de ces cookies sur son terminal est recueilli par BROCANTE LAB selon les modalités indiquées au sein de l’interface prévue sur le Site à cet effet Lorsque la réglementation l’impose, le consentement de l’Utilisateur à l’inscription de ces cookies sur son terminal est recueilli par BROCANTE LAB selon les modalités indiquées au sein de l’interface prévue sur le Site à cet effet
Sample 1

Related to Consentement des Utilisateurs

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.