Considérations relatives à l'élimination Clauses Exemplaires

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales.
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales.
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Pour l'élimination des déchets, contacter le service agréé de traitement des déchets compétent. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. L'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués et complètement vides peuvent être destinés à un recyclage. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. L'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués et complètement vides peuvent être destinés à un recyclage. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Recommandations d'élimination Élimination conformément au Règlement 2008/98/CE en matière de déchets et déchets dangereux. Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Evacuer vers une usine d'incinération pour déchets spéciaux en respectant les réglementations administratives. L'élimination des emballages contaminés Éliminer le produit et son récipient comme un déchet dangereux. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. Selon la branche professionnelle et le processus, la classification dans une catégorie de déchets doit être effectuée conformément à la directive allemande EAVK.
Considérations relatives à l'élimination. Elimination du produit et de : Eliminer le produit conformément à la réglementation locale en vigueur. Selon le code l'emballage européen des déchets (CED) le code de déchet n'est pas relatif au produit lui-même mais à son application. Le code de déchet doit être attribué par l'utilisateur, si possible en accord avec les autorités responsables pour l'élimination des déchets.
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Si possible, le recyclage est préférable à l'élimination ou l' incinération. Peut être incinéré, si les réglementations locales le permettent. Peintures de récupération, non durcies Code d'élimination des déchets - Produit 080112 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION; déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis; déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11 Code d'élimination des déchets - Résidus 080112 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION; déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis; déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11 L'élimination des emballages contaminés Rincer abondamment avec de l'eau. Les emballages entièrement vides peuvent être revalorisés. Les récipients vides doivent être mis à la disposition des usines locales pour leur recyclage, leur récupération ou leur élimination.
Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Les numéros de code de déchets suivants du Catalogue européen des déchets (CED) sont considérés comme des recommandations. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol.