CONTRACTANTS Clauses Exemplaires

CONTRACTANTS. GS1 met également des Standards, solutions et services GS1 à la disposition des Contractants. Nonobstant le fait que des Contractants ne soient pas Membres, en les utilisant, ils souscrivent aux objectifs de GS1 et déclarent et confirment avoir pris connaissance des et consentir au respect et à la mise en œuvre des Standards GS1, directives d’application et autres directives communiquées par GS1, et explicitement des dispositions relatives à la Cotisation qui régissent le transfert des droits de propriété intellectuelle suivant les dispositions de l’article 7 ci-dessous.

CONTRACTANTS. La présente convention, pour une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage, est établie entre : L’Agence Technique Départementale « Lozère Ingénierie», représentée par Madame ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, Présidente de « Lozère Ingénierie », d’une part, et La collectivité ………………………..…………..., membre de Lozère Ingénierie, représentée par le Maire / Président, Monsieur / Madame , ci-après dénommée «le maître d’ouvrage», d’autre part,

CONTRACTANTS. Pour toute souscription d’un Contrat, le client doit fournir à RIV 54 une copie de sa carte d’identité et un justificatif de domicile. Un tiers peut être désigné comme payeur sur les documents contractuels du client. Néanmoins, ce dernier reste le cocontractant de RIV 54 et est à ce titre son interlocuteur principal. Le client est tenu d’informer RIV 54 de toute modification concernant ses coordonnées, son état civil (mariage, concubinage, divorce) et ses références bancaires afin que RIV 54 dispose d’informations à jour à tout moment. Toute modification du Contrat doit se faire par avenant signé par le client. Pour toute souscription au service Téléphonie, si le client souhaite conserver le numéro qui lui a été attribué par l’opérateur historique, le ou les contractant(s) doivent être le ou les titulaire(s) du contrat d’abonnement souscrit auprès de ce dernier. Une copie de la dernière facture liant le client et l’opérateur historique sera remise à RIV 54 lors de la souscription du Contrat.

CONTRACTANTS. JE, contractant unique soussigné (Nom Prénom) Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Fax : E mail : N° Identification S.I.R.E.T. : N° d’inscription au RCS (1) (2)ou au répertoire des métiers : Code d’activité économique principal NAF(1) NOUS, cotraitants soussignés, engageant ainsi les personnes physiques ou morales ci-après, groupées conjoints, et désignées dans le marché sous le nom "MAITRE D'ŒUVRE" 1er contractant personne physique/morale : Nom Prénom Adresse Code Postal : Ville : Téléphone : Fax : E mail : N° Identification S.I.R.E.T. : N° d’inscription au RCS (1) (2)ou au répertoire des métiers : Code d’activité économique principal NAF(1)

CONTRACTANTS. Pour toute souscription d’un Contrat, le Client doit fournir à LA REGIE une copie de sa carte d’identité et un justificatif de domicile. Un tiers peut être désigné comme payeur sur les documents contractuels du Client. Néanmoins, ce dernier reste le cocontractant de LA REGIE et est à ce titre son interlocuteur principal. Le Client est tenu d’informer LA REGIE de toute modification concernant ses coordonnées, son état civil (mariage, concubinage, divorce) afin que LA REGIE dispose d’informations à jour à tout moment. Toute modification du Contrat doit se faire par avenant signé par le Client. L’ensemble des avenants est à conserver par le Client pendant toute la durée du Contrat. Pour toute souscription au service Téléphonie, si le Client souhaite conserver le numéro qui lui a été attribué par un opérateur, le ou les contractant(s) doivent être le ou les titulaire(s) du Contrat d’abonnement souscrit auprès de ce dernier. Une copie de la dernière facture liant le Client et l’opérateur sera remise à LA REGIE lors de la souscription du Contrat. Le Client fait son affaire des éventuels services qu’il a pu souscrire auprès d’autres opérateurs ainsi que des conséquences contractuelles de leurs résiliations.

CONTRACTANTS. Pour toute souscription d’un Contrat, le client doit fournir à ENES Hagondange une copie de sa carte d’identité et un justificatif de domicile. Un tiers peut être désigné comme payeur sur les documents contractuels du client. Néanmoins, ce dernier reste le cocontractant de ENES Hagondange et, est à ce titre son interlocuteur principal. Le client est tenu d’informer ENES Hagondange de toute modification concernant ses coordonnées, son état civil (mariage, concubinage, divorce) et ses références bancaires afin que ENES Hagondange dispose d’informations à jour à tout moment. Toute modification du Contrat doit se faire par avenant signé par le client. Pour toute souscription au service Téléphonie, si le client souhaite conserver le numéro qui lui a été attribué par l’opérateur historique, le ou les contractant(s) doivent être le ou les titulaire(s) du contrat d’abonnement souscrit auprès de ce dernier. Une copie de la dernière facture liant le client et l’opérateur historique sera remise à ENES Hagondange lors de la souscription du Contrat. Le Client fait son affaire des éventuels services qu’il a pu souscrire auprès d’autres opérateurs ainsi que des conséquences contractuelles de leurs résiliations. Ces dernières sont à effectuer après que la mise en service des abonnements souscrits soit effective. Energies et Services Hagondange attire l’attention du Client sur le maintien de la boite mail fournie par son précédent Opérateur : cette dernière peut être légalement supprimée six (6) mois après la date de résiliation de son Contrat.

CONTRACTANTS. RTE Réseau de transport d’électricité Immeuble WINDOW – ▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ La Défense Cedex Société Anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 2 132 285 690 € Identifiant TVA : FR19444619258 Siren RTE : 444 619 258 RCS Nanterre NAF : 3512Z Transport d’électricité Représenté par : En qualité de : Ci-après désigné « RTE » XXX Xxxxxxxx XX XXX Xxxxxxx Société xxxxxxxx, au capital de X € Identifiant TVA : FRXXXXXXXXX Siren : XXX XXX XXX RCS Xxxxx NAF: XXXX Représenté par : X En qualité de : Xxxxxx Ci-après désigné « Le Client »

CONTRACTANTS. Le présent contrat, établi en double exemplaire, définit les objectifs et la nature de la prise en charge de la personne hébergée à l’EHPAD résidence Emeraude de Montmarault. - D'une part, Mme/M. …………………………………………………………………………………………

CONTRACTANTS. Marché de prestations intellectuelles à procédure adaptée conclu entre : Personne Publique et NOM et PRENOM : Agissant pour le nom et pour le compte de la Société : (1) Ayant son siège social à : Téléphone : Agissant en mon nom personnel Domicilié à : Téléphone : (1) intitulé complet et forme juridique de la société